COMPTE-RENDU DE REUNION

1

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

Date

1978-1993

Cote

355W113

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

2

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

Date

1996-2002

Cote

774W15

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
Compétences du Syndicat
Alimentation en eau potable des communes membres
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

3

Comités de quartier : documents relatifs à la vie des quartier (1986-1992), comptes-rendus de réunions relatifs à des problèmes de circulation et d'aménagement de voirie, correspondance (quartier Battant - Madeleine : 1982-1992 ; quartier Bregille - Prés-de-Vaux : 1987-1991 ; quartier Centre-Ville : 1980-1992 ; quartier des Chaprais : 1988 ; quartier Charmarin - Prés-de-Vaux : 1988 ; quartier Clairs-Soleils : 1980-1989 ; quartier des Cras : 1988 ; quartier des Montboucons : 1988 ; quartier de la Butte : 1988-1992 ; quartier Montrapon : 1975-1991)

Date

1976-1992

Cote

288W115

Contexte : 288W
Comités de quartier : documents relatifs à la vie des...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

4

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

Date

1970-1981

Cote

355W95

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

5

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.

Date

1999-2004

Cote

774W49

Contexte : 774W
Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution :...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

6

Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)

Date

1966-1993

Cote

28W100

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
Urbanisme, commission municipale du plan et programme...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

7

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC du domaine de Château Galland, viabilisation (SEDD maître d'ouvrage, Etudes et Travaux maître d'œuvre, service des Eaux un service "concessionnaire") : plans, notamment du dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunions, notes, copie du détail estimatif du marché n° 95-210, décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n°93-157, procès-verbaux d'essais en pression (1993-1997) (même si le service n'est pas producteur du dossier, et n'ayant pas les dossiers provenant du service Etudes et Travaux, il est conservé)

Date

1993-1997

Cote

355W121

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

8

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté préfectoral approuvant le bilan financier (06/01/1971), arrêté ministériel créant la ZAD (08/07/1965), arrêté ministériel modifiant le périmètre de la ZUP (07/10/1968), arrêté ministériel créant la ZUP (08/06/1962), état prévisionnel des dépenses et recettes (18/04/1968) ; projet d'implantation d'une maison de retraite : correspondance, plans (ban communal d'Avanne) (1965) ; Commission spéciale de la ZUP de Planoise : comptes-rendus des réunions ; création : délibération du conseil municipal du 8 novembre 1960 ; aménagements : délibérations du conseil municipal (1960-1965), documentation, correspondance (1962-1972) ; équipement médical, social, culturel et sportif : avant-projet sommaire (1964)

Date

1960-1972

Cote

88W75

Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...
Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...

Producteur :

SERVICE URBANISME

9

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1987

Cote

288W149

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

10

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement social, médical, culturel et sportif : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1964-1969) ; parkings, garages : délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, plans (1966-1977) ; projet de création d'un terrain d'aventure : plans, notice de présentation (1976) ; création : correspondance (1962-1965)

Date

1962-1977

Cote

46W34

Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...
Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement...

Producteur :

SERVICE URBANISME

11

Commissions municipales voirie - circulation et transport - stationnement : comptes rendus et pièces à l'appui

Date

1988-1992

Cote

288W64

Contexte : 288W
Commissions municipales voirie - circulation et transport...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

12

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse : comptes rendus de réunions du comité de Bassin (1996-1997) Rapport sur les tarifs municipaux de la ville de Besançon (1995) Jumelage coopération Besançon / région de Douroula (Burkina Faso), projet de recherche d'eau

Date

1987-1997

Cote

180W59

Contexte : 180W
Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse : comptes...

Producteur :

SERVICE EAUX

13

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)

Date

1972-1974

Cote

88W31

Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...
Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU)...

Producteur :

SERVICE URBANISME

14

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Horaire aménagé : règlement d'application (23 juin1977) ; syndicats des personnels techniques, fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (1970-1975)

Date

1970-1977

Cote

88W52

Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...
Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

Producteur :

SERVICE URBANISME

15

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, modification du règlement de fourniture d'eau potable : arrêtés, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, correspondance.

Date

1970-1994

Cote

774W13

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
Compétences du Syndicat
Alimentation en eau potable des communes membres
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

16

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone industrielle Besançon-Thise-Chalezeule, aménagement et alimentation en eau potable : dossiers d'avant-projet, dossiers de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, notes de calculs, plans, comptes-rendus de réunion. Contient notamment le dossier de consultation des entreprises pour la construction d'un collecteur d'eaux usées dans la plaine de Thise (1973).

Date

1966-1975

Cote

355W199

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...

Producteur :

DIRECTION EAUX

17

Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon, Planoise, Saint-Ferjeux, Grette et Amitié), création du parc urbain de Planoise, projet reportage photographique par des collégiens, réaménagement des écoles par secteurs, gratuité des transports scolaires, accompagnement culturel, centre de loisirs sans hébergement : articles de presse, tableaux de budgets par quartiers, comptes rendus et synthèses de réunions, statuts d'associations

Date

1993-1994

Cote

401W39

Contexte : 401W
Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon,...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

18

Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, déroulement : plan d'organisation, journal, épreuves des "Orientations de recherches" présentées au 99e congrès des sociétés savantes ; comité d'honneur et comité local : liste du bureau, convocations, réponses, excuses, comptes rendus des réunions de 1973-1974

Date

1973-1977

Cote

284W54

Contexte : 284W
Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

Producteur :

SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

19

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : comptes-rendus de la commission n°3 (voirie, eaux, bâtiments) (1968-1970), liste des entreprises du canton de Besançon (mars 1983), situation de la construction des immeubles collectifs à Besançon (1er janvier 1973)

Date

1968-1983

Cote

88W54

Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...
Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

Producteur :

SERVICE URBANISME

20

Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso : -Relations : Comptes-rendus de voyages, études réalisées par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), rapports annuels de l'AFVP, comptes-rendus de réunions, demandes de jumelage, correspondance avec les partenaires, documentation, convention entre Besançon et Douroula. -Constructions et dons : construction de puits, correspondance avec les partenaires, études, plans de construction de divers bâtiments, construction d'une pharmacie, donc d'une voiture 504 bâchée, don de CABROL Thérèse, emprunt pour la construction des puits. -Relations avec le ministère des affaires étrangères Français : correspondance avec les partenaires, subventions, financement du programme de développement local, compte-rendu d'exécution du programme, comptes-rendus de missions, comptes-rendus du programme de développement local, marché d'étude de coopération décentralisée.

Date

1987-2002

Cote

522W7

Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...
Direction des relations internationales et enseignement...
Relations avec les villes partenaires
Douroula au Burkina Faso
Relations avec les villes partenaires, Douroula au...

Producteur :

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

21

Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso : -Coopération avec les partenaires : correspondance avec l'ADDD (Association pour le Développement du Département de Douroula), Correspondance avec le CLJ (Comité Local de Jumelage de Douroula), programmes de développement local, documents produits par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), comptes-rendus de missions à Douroula, convention de coopération de développement local de Douroula, bilan financier de la coopération, construction d'un marché à Douroula. -Manifestations : prospectus, table ronde, invitations, correspondance avec les partenaires, dossiers de presse, notes, organisation de concerts, 15ème anniversaire du jumelage, comptes-rendus de réunion, prospectus, affiches, projection de films Burkinabés, don d'une statuette de la part d'un sculpteur Burkinabé.

Date

1995-2004

Cote

522W8

Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...
Direction des relations internationales et enseignement...
Relations avec les villes partenaires
Douroula au Burkina Faso
Relations avec les villes partenaires, Douroula au...

Producteur :

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

22

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, réalisation : études géologiques (1978-1980), dossier de création (1981), pré-dossier de réalisation (1982-1984) , dossier de réalisation (1982), comptes-rendus de réunions phases 1, 2, 3 et 4 (1984-1989), extrait des délibérations du Conseil municipal (13.9.1993), bilans (31.7.1993, 30.9.1985, 31.12.1987, 30.4.1990), comparatif avec bilan prévisionnel (avril 1984). Dossiers de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)

Date

1978-1990

Cote

354W78

Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

23

Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés

Date

1994-1999

Cote

401W23

Contexte : 401W
Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers,...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

24

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Mairet et rue Lacoré, travaux de pose de réseaux en vue de la rénovation du Kursaal : comptes-rendus de réunion, plan (1981-1982) - Quartier de Plaine Chaux, alimentation en eau potable, lot canalisation : dossiers de marché n° 81-101 (main levée de caution et procès-verbal de réception) et n° 81-102, correspondance notamment avec les riverains, résultats d'enquête auprès des riverains, plan (1981-1983) - Rue du Lycée et rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : dossier de marché n°81-64 (1981) - Secteur Chapelle des Buis-Trois-Châtels, alimentation en eau : dossiers de marché n° 80-54 (lot réservoir) et n°80-55 (îlot canalisation), comptes rendus de réunion de chantier, correspondance notamment avec les riverains et les propriétaires (1967-1981) - CHR Jean Minjoz, alimentation en eau potable : plans, notes, correspondance, procès-verbaux de mise en pression de canalisation (1979-1983, 1992) - Stade d'athlétisme de la Malcombe, extension du réseau d'eau : plans, détail estimatif (1982) - Combe aux Chiens, prolongement de conduite d'eau vers le Chemin du Lièvre : notes, plans, correspondance (1982) - Rue Tristan Bernard, renforcement du réseau d'assainissement : comptes-rendus de réunions de chantier, plans [dossier du Bureau d'Etudes] (1982) - Rue Henri Baigue, travaux et terrassements pour renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°82-125, main levée de caution, décompte général des travaux, plans (1982-1983)

Date

1967-1983

Cote

355W96

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

25

Adduction de Chenecey-Buillon, traversée du Rhône au Rhin par deux conduites à Rancenay : autorisations et conventions d'occupation du domaine public fluvial, plans, correspondance (1989-1999) ; entretiens des conduites : reportage photographique, correspondance, comptes-rendus de réunion, documentation technique (1997)

Date

1989-1999

Cote

355W45

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
Station de Chenecey-Buillon
Adduction de Chenecey-Buillon, traversée du Rhône au...

Producteur :

DIRECTION EAUX

26

Contrat de ville.- commission locale développement social, programme prévisionnel 1991, DSQ (Développement social des quartiers) dans les quartiers Brûlard , Planoise, Orchamps-Palente et Montrapon, programme 3 projets pour 3 quartiers, programme de communication sociale : correspondance, tableau récapitulatif des projets avec financement (ville, Etat, région, département), fiches actions, compte rendu de réunions, notifications, plan de financement

Date

1990-1991

Cote

401W53

Contexte : 401W
Contrat de ville.- commission locale développement...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

27

Place Marulaz lot n°1, aménagement des espaces piétonniers : comptes-rendus des réunions de coordination, correspondance, dossier technique officiel, dossier technique d'exécution et métré des travaux, situation des travaux et règlements, minutes d'étude ; réfection de la fontaine : marché, devis, plan.

Date

1976-1980

Cote

288W9

Contexte : 288W
Place Marulaz lot n°1, aménagement des espaces piétonniers...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

28

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) : comptes-rendus du conseil d'administration, documents budgétaires, statuts

Date

1959-1972

Cote

88W45

Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...
Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...

Producteur :

SERVICE URBANISME

29

Contrat de ville.- actions des associations de quartiers (La Palmeraie etc), prévention du sentiment d'abandon des services publics dans le quartier, valorisation des atouts du quartier, organisation du carnaval, préparation de la fête du quartier, aide humanitaire et aide alimentaire, projet de constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, : comptes rendus de réunions, statuts, comptes de résultats, fiches actions, bilans (intermédiaire, d'actions etc)

Date

1990-2002

Cote

401W37

Contexte : 401W
Contrat de ville.- actions des associations de quartiers...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

30

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux : copie du décompte général et définitif des travaux, du procès-verbal de réception des travaux et du détail estimatif du marché n° 96-207 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux rédigée par le service des Eaux, comptes-rendus de réunion, notes, plans (1997) - Pont de la République, rétablissement des conduites d'eau : copie du dossier de marché n°97-141, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, plans (1997) TS2015 (certificats de paiement) - Adduction de Chenecey, renouvellement de conduite d'eau 800 mm dans la traversée du Canal du Rhône au Rhin : copie du dossier de marché n° 97-186, plans, comptes-rendus de réunion, (1997-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Lanchy, pose de conduite d'eau : comptes-rendus de réunion, notes, copie de pièces du marché n°97-140 du service Etudes et Travaux, plans (1997) - Chemin Français, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 97-110, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle (1997) TS2015

Date

1997-1998

Cote

355W127

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

31

Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)

Date

1972-1985

Cote

288W182

Contexte : 288W
Transports urbains, bus électriques, participation...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

32

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement : extraits du registre des délibérations du syndicat intercommunal, comptes-rendus des réunions du syndicat, correspondance ; Zone Industrielle (ZI) Thise-Chalezeule, aménagement, avant-projet de mars 1967 : plans ; plan d'urbanisme de détail de Besançon-Thise-Chalezeule dressé le 15 juin 1965 ; comptes administratifs du syndicat

Date

1965-1971

Cote

88W8

Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...
Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule, fonctionnement...

Producteur :

SERVICE URBANISME

33

Avenue des Abattoirs. Projet de chemin entre le chemin de ronde des Abattoirs et la rue Cuvier : plans, notes, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1938). Carrefour rue des Abattoirs/rue Antide Janvier, aménagement : pièces de marché n°74-25, plans (1974-1975). Projet de voie entre l'avenue des Abattoirs et la rue Antide Janvier : plans, notamment plan du marché aux veaux (s.d.). Elargissement : dossier de marché n°78-38 (1978-1979). Transformation de l'ancien passage aux bestiaux en passage inférieur pour piétons : dossier de marché n°80-110, correspondance (1978-1982). Aménagement d'un parking : dossier de marché n°96-88 (1988-1989). Rue Louise Michel, construction d'un parking à la City : copies de pièces du marché Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n°94-146 (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), plans (1994-1996). Rues Antide Janvier et Louise Michel, aménagement de voirie et fouilles pour conduite d'eau : dossier de marché n°91-107, correspondance, comptes-rendus de réunion (1991-1992). Rue Antide Janvier, plantations : dossier de marché n°92-137, plans (1992-1993).

Date

1931-1996

Cote

354W185

Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...
Avenue des Abattoirs. Projet de chemin entre le chemin...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

34

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 96-223, plans, résultats de contrôle, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 96-174, plans, résultats de contrôle (1996) - Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie et réseaux : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 95-213 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, notes, plans (1996-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°96-231, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier du service Etudes et Travaux, notamment plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 96-196 (1996-1997)

Date

1996-1997

Cote

355W123

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

35

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).

Date

1991-2002

Cote

774W44

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
Station d'épuration de Grandfontaine
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

36

Commission du plan et programme d'aménagement : comptes-rendus de réunion du 3 mars 1960 au 3 mars 1965

Date

1960-1965

Cote

28W30

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
Commission du plan et programme d'aménagement : comptes-rendus...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL

37

Commissions : Ordre du jour et/ou comptes-rendus : - Commission voirie-circulation-éclairage public-nettoiement (1988-1990) - Commission Eau-Assainissement-sapeurs-pompiers (1988-1989) - Commission Urbanisme Action foncière (1987-1990) - Commission Environnement Énergie :salubrité, espaces verts, forêts, déchets urbains (1988-1990) - Commissions diverses : commission environnement ( rapports en annexe lutte contre bruit, études des dortoirs d'étourneaux, option de gestion de la forêt de Chailluz) ; commission stationnement transport (en annexe règlement et tarifs Parc St Jacques - via stationnement) ; commission urbanisme ; voirie circulation ; commission bâtiments ; commission eau assainissement ; commission d'adjudication (1990-1991)

Date

1987-1991

Cote

56W9

Contexte : 56W
Commissions : Ordre du jour et/ou comptes-rendus : -...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

38

Commission "Economie et Tourisme" : dossiers par commissions comprenant généralement compte-rendu, convocation, ordre du jour, documents de préparation.

Date

2000

Cote

5W_GB2

Contexte : 5W_GB
Commission "Economie et Tourisme" : dossiers par commissions...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

39

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

1977

Cote

288W151

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

40

Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement du MOUS (maîtrise d'œuvre urbaines et sociale) aux quartiers prioritaires, fête de quartier, ateliers logement, demande de subventions: éléments de bilans, comptes rendus, certificats de paiement, tableaux de financement des actions, factures et devis de prestataire, tableaux de comptabilité/gestion, délibérations du conseil municipal

Date

1995-1996

Cote

401W59

Contexte : 401W
Contrat de ville.- actions du CU, DSU et financement...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu de réunion, plans, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution : arrêté préfectoral, statuts, délibération du comité syndical, bilan financier, comptes rendus de réunions, documents de travail, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

Producteur :

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), commission de surveillance : procès-verbaux des réunions

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

Producteur :

Commissions municipales voirie - circulation et transport - stationnement : comptes rendus et pièces à l'appui

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse : comptes rendus de réunions du comité de Bassin (1996-1997) Rapport sur les tarifs municipaux de la ville de Besançon (1995) Jumelage coopération Besançon / région de Douroula (Burkina Faso), projet de recherche d'eau

Date

Cote

Contexte : 180W

Producteur :

Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU) de l'agglomération de Besançon : rapports et comptes-rendus de la sous-commission aménagement foncier et logement (1972-1974), rapports et comptes-rendus de la sous-commission démographie-emploi (1972-1974)

Date

Cote

Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

Producteur :

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme. Horaire aménagé : règlement d'application (23 juin1977) ; syndicats des personnels techniques, fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (1970-1975)

Date

Cote

Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

Producteur :

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, modification du règlement de fourniture d'eau potable : arrêtés, délibérations du comité syndical, compte rendu de réunion, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 401W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 284W