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1

Transports urbains, bus électriques, participation de M. Regani, adjoint au maire, à des groupes de travail sur les véhicules électriques : correspondance, documentation, plans (1973-1979) ; étude de transports en commun dans le Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme : correspondance, mémoire, contrat, extraits des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de commission (1974-1985) ; service des minibus : correspondance (1974-1978) ; demandes de travaux de la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) à la ville : correspondance (1977-1979) ; arrêts de bus : correspondance, tableaux (1972-1979)
Cote
288W182
 Date
1972-1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, DOCUMENTATION, PLAN, CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 288W

  • Transports urbains, bus électriques, participation...
2

Pose de compteurs d'immeubles, demandes de prise de location : contrats d'abonnement
Cote
84W3
 Date
1965-1968
 Lieu - Type de document
CONTRAT

  • Contexte : 84W

  • Pose de compteurs d'immeubles, demandes de prise de...
3

Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, articles de presse, plans, comptes-rendus de réunion, extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville (1997), bail d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Temps et passion (copie, 1992), contrat d'occupation temporaire passé entre la Ville de Besançon et Mareschal Industrie concernant des locaux à Palente (copie, 1993), avenant, statuts de Mareschal Industrie (copie), dossier relatif à la marque "Taboo-Taboo" (1992-2002). Kiosque d'Or - Intermarché, dossier de suivi de l'entreprise : extraits du registre de délibération du Conseil municipal relatifs à une aide à l'immobilier d'entreprise accordée par la Ville, comptes-rendus de réunion, correspondance, statuts de Kiosque d'Or (copie), dossier de subvention auprès du District du Grand Besançon, notes (1997-1998).
Cote
5W_GB14
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CONTRAT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 5W_GB

  • Mareschal Industrie - Etoile Passion - Aktéo, dossier...
4

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, lancement de la procédure de renouvellement de délégation : délibérations du comité syndical, procès-verbaux de la commission de délégation de service public, rapports, contrat signé, cahier des charges, correspondance (2007-2008) ; propositions des candidats : dossier de marché, correspondance (2007).
Cote
774W62
 Date
2007-2008
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
 Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CONTRAT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...
5

Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid Quart 2002, carnets de routes des 3 journées d'épreuves, bilan de l'édition 2002, questionnaire adressé aux organisateurs: comptes rendus de réunions et de commissions, factures, devis; contrat, conventions, attestations
Cote
400W16
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
DOSSIER, COMPTE-RENDU DE REUNION, PIECE COMPTABLE, CONTRAT, CONVENTION, ATTESTATION

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid...
6

Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance
Cote
88W82
 Date
1977-1984
 Lieu
Combe Saragosse (chemin de la), DESMOULINS, Camille (rue), DONZELOT, Pierre (rue), Envelmey (rue des), ROBESPIERRE (rue), Saint Just (rue), SIEYES (rue Abbé), Vieilley (chemin de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, CONTRAT, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Classement dans le domaine public communal, voie du...
7

Pose de compteurs d'immeubles, demandes de prise de location : contrats d'abonnement (1955 et 1958-1960)
Cote
84W1
 Date
1955-1960
 Lieu - Type de document
CONTRAT

  • Contexte : 84W

  • Pose de compteurs d'immeubles, demandes de prise de...
8

Pose de compteurs d'immeubles, demandes de prise de location : contrats d'abonnement
Cote
84W2
 Date
1961-1964
 Lieu - Type de document
CONTRAT

  • Contexte : 84W

  • Pose de compteurs d'immeubles, demandes de prise de...
9

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la ligne de trésorerie : délibérations du comité syndical, contrats signés, conventions signées, avenant signé, relevés bancaires, correspondance (1997-2009) ; souscription d’un crédit relais : délibérations du comité syndical, contrats signés, convention signée, avis d’opération, plans de remboursement, relevés bancaires, correspondance (1998-2002).
Cote
774W52
 Date
1997-2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la...
10

Organisation du Raid Quart 2002.- fiches d'inscriptions individuelles des participants et équipe par équipe, attributions des prix aux vainqueurs : articles de presse, contrat
Cote
400W18
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, PRESSE, CONTRAT

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "RAID QUART"
  • Organisation du Raid Quart 2002.- fiches d'inscriptions...
11

Pose de compteurs d'immeubles, demandes de prise de location : contrats d'abonnement (lacunes).
Cote
84W4
 Date
1969-1979
 Lieu - Type de document
CONTRAT

  • Contexte : 84W

  • Pose de compteurs d'immeubles, demandes de prise de...
12

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine. Réhabilitation du système de relèvement et remplacement des vis, ouverture d’une ligne de trésorerie : délibération du comité syndical, contrat signé, avis de remboursement (1996-1997) ; déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, procès-verbal d’ouverture des plis, procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, décompte général et définitif, certificats d’acompte, factures, note d’information, correspondance (1995-1998).
Cote
774W45
 Date
1995-1998
 Lieu
Grandfontaine (commune de)
 Type de document
CONTRAT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
13

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés : délibérations du conseil municipal, contrats de prêt signés, tableaux d’amortissement, correspondance.
Cote
774W56
 Date
1997-2013
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CONTRAT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, emprunts soldés...
14

Contrat de ville.- suivi des projets des quartiers Clairs-Soleils, Acacias, Grette/Brulard et Planoise, partenariats financiers (État, CCAS), exemplaires d'un journal de quartier ("Boulevard Nord" de Montrapon) : attestations de réalisation avec pièces justificatives, contrat de vente entre la municipalité et un prestataire en événementiel (SARL Vitamine), factures, devis, rapport de comptes annuel
Cote
401W79
 Date
1998-1999
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Montrapon (quartier de), Planoise (quartier)
 Type de document
ATTESTATION, CONTRAT, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- suivi des projets des quartiers...
15

Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités (2003-2010) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports (1998-2009) ; suivi de la gestion par la Ville : notes de service, graphiques (2000-2003) ; attribution de la délégation de service public à la société OGF ; contrat signé, avenant (2003) ; révision des tarifs : compte rendu de réunion, dossiers, documents financiers, correspondance (2003-2007).
Cote
774W65
 Date
1998-2010
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, NOTE, DELIBERATION, CONTRAT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...
16

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes de création et d'aménagement de lignes : correspondance (1973-1979) ; évolution du trafic : tableaux mensuel (1977-1980) ; parc de véhicules, gestion, acquisition de matériel : correspondance (1970-1980) ; couloirs de bus : correspondance, plans (1977) ; facturation des transports du personnel de la Compagnie Européenne d'Horlogerie / société LIP : extrait des délibérations du conseil municipal, rapport, convention passée entre la CTB et la Compagnie Européenne d'Horlogerie (1974) ; exploitation du poteau d'arrêt "Citadelle" : contrat (1976)
Cote
288W181
 Date
1970-1980
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, STATISTIQUE, PLAN, DELIBERATION, CONTRAT, CONVENTION

  • Contexte : 288W

  • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes...
17

Journaux électroniques d’informations municipales, appel d’offre pour la location et la maintenance de 2 à 4 éléments : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, acte d’engagement, règlement de la consultation, rapport de présentation, contrat signé, tableaux comparatifs, annonces légales, correspondance.
Cote
776W19
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, CONTRAT, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

  • Mobilier urbain publicitaire
  • Journaux électroniques d'information municipale
  • Journaux électroniques d’informations municipales,...
18

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, raccordement au réseau d’eau potable : demandes d’abonnement, correspondance (1981-1986) ; contrats d’électricité souscrits : contrats signés, avenant signé, tableaux récapitulatifs de la consommation électrique, facture, correspondance (1982-1988) ; raccordement des postes de Montferrand-le-Château : délibérations du comité syndical, facture, devis, plans, correspondance (1989-1996) ; travaux pour l’épaississement des boues : délibération du comité syndical, procès-verbaux d’ouverture des plis, dossier de consultation des entreprises (1996-1999).
Cote
774W43
 Date
1981-1999
 Lieu
Grandfontaine (commune de), Montferrand-le-Château (ville de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, CONTRAT, DELIBERATION, PLAN, DOSSIER

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
19

Contrats avec la société Direct Info Municipale, mobilier « Phares Foster » prêtés à la Ville : délibération du conseil municipal, contrat signé, procès-verbaux de mise à disposition, cahier des charges, devis, correspondance (1991-1996) ; changement de dénomination de la société : correspondance (1995) ; résiliation : délibération du conseil municipal, notes de service, correspondance (2001-2002).
Cote
776W18
 Date
1991-2002
 Lieu - Type de document
CONTRAT, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES

  • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

  • Mobilier urbain publicitaire
  • Contrat avec la société Direct Info Municipale
  • Contrats avec la société Direct Info Municipale, mobilier...
20

Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).
Cote
774W64
 Date
1998-2011
 Lieu
Mouillère (rue de la)
 Type de document
CONTRAT, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution...