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  1. Résultat n°1

    Vente de données géographiques relatives à la ville de Besançon à la société TELE ATLAS : convention, correspondance, notes, comptes-rendus, documentation. A noter : la société TELE ATLAS était chargée de constituer une base de données routière française qui servirait à la navigation embarquée sur véhicule ou GPS (Global Positioning System).

    Date

    1994-2002

    Cote

    462W82

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • CARTOGRAPHIE
    • Vente de données géographiques relatives à la ville...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Atelier audiovisuel. - Oeuvre « Arum Maculatum », cession au Centre de documentation de l’Établissement Public du Palais de la Découverte et de la Cité des Sciences et de l’Industrie : convention signée.

    Date

    2010

    Cote

    776W15

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Atelier audiovisuel
    • Commandes passées par la Ville
    • Atelier audiovisuel. - Oeuvre « Arum Maculatum », cession...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  3. Résultat n°3

    Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso : -Relations : Comptes-rendus de voyages, études réalisées par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), rapports annuels de l'AFVP, comptes-rendus de réunions, demandes de jumelage, correspondance avec les partenaires, documentation, convention entre Besançon et Douroula. -Constructions et dons : construction de puits, correspondance avec les partenaires, études, plans de construction de divers bâtiments, construction d'une pharmacie, donc d'une voiture 504 bâchée, don de CABROL Thérèse, emprunt pour la construction des puits. -Relations avec le ministère des affaires étrangères Français : correspondance avec les partenaires, subventions, financement du programme de développement local, compte-rendu d'exécution du programme, comptes-rendus de missions, comptes-rendus du programme de développement local, marché d'étude de coopération décentralisée.

    Date

    1987-2002

    Cote

    522W7

    • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

    • Direction des relations internationales et enseignement...
    • Relations avec les villes partenaires
    • Douroula au Burkina Faso
    • Relations avec les villes partenaires, Douroula au...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  4. Résultat n°4

    Relations avec les villes partenaires, Douroula au Burkina Faso : -Coopération avec les partenaires : correspondance avec l'ADDD (Association pour le Développement du Département de Douroula), Correspondance avec le CLJ (Comité Local de Jumelage de Douroula), programmes de développement local, documents produits par l'AFVP (Association Française des Volontaires du Progrès), comptes-rendus de missions à Douroula, convention de coopération de développement local de Douroula, bilan financier de la coopération, construction d'un marché à Douroula. -Manifestations : prospectus, table ronde, invitations, correspondance avec les partenaires, dossiers de presse, notes, organisation de concerts, 15ème anniversaire du jumelage, comptes-rendus de réunion, prospectus, affiches, projection de films Burkinabés, don d'une statuette de la part d'un sculpteur Burkinabé.

    Date

    1995-2004

    Cote

    522W8

    • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

    • Direction des relations internationales et enseignement...
    • Relations avec les villes partenaires
    • Douroula au Burkina Faso
    • Relations avec les villes partenaires, Douroula au...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  5. Résultat n°5

    Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur les projets de quartier Brulard, Planoise, Palente, Orchamps et Montrapon, accompagnement social, subventions accordées : délibérations, conventions

    Date

    1988-1996

    Cote

    401W92

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- décisions du conseil municipal sur...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  6. Résultat n°6

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).

    Date

    1991-2002

    Cote

    774W44

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Station d'épuration de Grandfontaine
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  7. Résultat n°7

    Occupation du domaine public, distribution publique d'énergie électrique : contrat de concession, charte de partenariat, redevance d'occupation du domaine public communal (concernent EDF -Electricité de France-) ; distribution publique d'énergie gaz : contrat de concession, charte de partenariat (concernent Gaz de France).

    Date

    1996

    Cote

    462W50

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Occupation du domaine public, distribution publique...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  8. Résultat n°8

    ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Etude de la distribution de chaleur (1963-1964). - Concours de chauffage : installation et exploitation (février 1965) par les sociétés SCET et BETURE pour la Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) et la Ville de Besançon (avant-projet, cahier prescriptions spéciales, projet de cahier, des charges, plans, cahier des clauses communes).

    Date

    1963-1964

    Cote

    56W12

    • Contexte : 56W : Dossiers de subventions reçues, dossiers de travaux...

    • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  9. Résultat n°9

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone Industrielle de Thise. Panneaux de signalisation, commande, nettoyage et maintenance : délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, facture, plans, articles de presse, correspondance.

    Date

    1990-2003

    Cote

    774W26

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone Industrielle de Thise
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  10. Résultat n°10

    Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles de voyage), projets d'extension à Planoise, aux Prés de Vaux : presse, délibération du conseil municipal, conventions, plans, documents photographiques.

    Date

    1978-1981

    Cote

    86W54

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Société SUPERIOR, créée à Besançon en 1948 (maroquinerie-articles...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  11. Résultat n°11

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.

    Date

    1997-2001

    Cote

    774W28

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone Industrielle de Thise
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  12. Résultat n°12

    Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W31

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  13. Résultat n°13

    Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions : évaluation de la 5e édition du raid quart, résultats d'enquête auprès des participants/organisateurs/réalisateurs : cassette VHS Raid Quart 6e édition, règlement d'épreuves, attestation d'assurance, devis, correspondance, dossier technique, devis, convention, factures

    Date

    1997-2002

    Cote

    400W14

    • Contexte : 400W : Dossiers d'organisation de manifestations (Raid...

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  14. Résultat n°14

    Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid Quart 2002, carnets de routes des 3 journées d'épreuves, bilan de l'édition 2002, questionnaire adressé aux organisateurs: comptes rendus de réunions et de commissions, factures, devis; contrat, conventions, attestations

    Date

    2002-2003

    Cote

    400W16

    • Contexte : 400W : Dossiers d'organisation de manifestations (Raid...

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  15. Résultat n°15

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents spécifiques, signature de conventions avec les entreprises : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, annonce légale, correspondance.

    Date

    1976-1995

    Cote

    774W24

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone Industrielle de Thise
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  16. Résultat n°16

    Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias, ateliers environnementaux, aménagement d'aires de loisirs, avant-projet de pôle enfance, , projet de ludothèque, projet de centre social : articles de presse, bilan d'activités, fiches actions, rapport de synthèse, convention de location

    Date

    1988-1999

    Cote

    401W38

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  17. Résultat n°17

    Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard, colloque détruire et reconstruire, architecture et réhabilitation de quartier, lutte contre l'exclusion, enquête vie du quartier : rapport de stage, conventions de quartier, document de synthèse, dossier général plans/schéma/photos

    Date

    1990-2005

    Cote

    401W32

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  18. Résultat n°18

    Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement du département du Doubs) et ACEF (association pour l'épargne et cle crédit des fonctionnaires), travaux sur le quartier Planoise, diagnostic local de sécurité, amélioration de la diffusion de l'information et des concertations entres habitants de quartiers, prestation de requalification urbaine, interventions sur le développement social et urbain : rapport de synthèse, document de travail, conventions de quartier, tableaux chiffrés de résultats de questionnaires, comptes rendus de réunions, documentation

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W28

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  19. Résultat n°19

    Projet de réalisation d'un altas géographique thématique sur la ville de Besançon, partenariat entre la ville de Besançon et l'UFR (Unité de Formation et de Recherche) des sciences du langage, de l'Homme et de la société de l'Université de Franche-Comté : conventions, mémoires (concernent notamment : "les collèges et lycées", "Evolution du bâti à Besançon de la conquête romaine à 1999", "Atlas de Besançon"), notes, comptes-rendus de réunions, correspondance. A noter : l'atlas n'a pas été réalisé mais les documents de synthèse ont été conservés.

    Date

    1994-2002

    Cote

    462W83

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • CARTOGRAPHIE
    • Projet de réalisation d'un altas géographique thématique...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain consacré uniquement au quartier Clairs-Soleils, démarches de redynamisation de quartier, entretiens avec des entrants et sortants du quartier sur les raisons de leurs départs ou de leurs arrivées, réaménagement des locaux collectifs résidentiels : bilan d'expérimentation, document de travail, note de synthèse, études, conventions de missions, mémoire justificatif, état des investigations sur la délinquance et l'insécurité, bibliographies, rapport de diagnostic technique

    Date

    1996-2001

    Cote

    401W1

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- opérations de renouvellement urbain...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  21. Résultat n°21

    Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), partenariat relatif à la digitalisation / numérisation du plan cadastral des communes de Besançon et Chalezeule : convention (concernent la DGI -Direction Générale des Impôts-, le Conseil Général du Doubs, la DDE -Direction Départementale de l'Equipement- du Doubs, la ville de Besançon, la commune de Chalezeule, EDF -Electricité De France-, GDF -Gaz De France-, France Telecom), cahier des charges, labels du service du cadastre, coupures de presse. A noter : voir aussi 462W78.

    Date

    1994-1996

    Cote

    462W79

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • CARTOGRAPHIE
    • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  22. Résultat n°22

    Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine et sociale) dans les quartiers Grette, Planoise et Rosemont/Saint-Ferjeux, études diverses (profil type des habitants des quartiers, desserte des bus dans les quartiers etc), demandes de subventions, projet de plate-forme multiservice pour favoriser l'insertion sociale et professionnelle des jeunes, restructuration de locaux communs : conventions de quartiers, tableaux (de synthèse, de statistiques, de chiffres), fiches actions, dossiers d'études

    Date

    1991-1995

    Cote

    401W13

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d’oeuvre urbaine...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  23. Résultat n°23

    Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995, actions en relation avec plusieurs thèmes (citoyenneté, scolarité, culturel, loisirs, promotion des populations etc), projet d'insertion par l'école à plusieurs niveaux (communicationnel, environnemental, règlementaire), initiation à l'environnement urbain, rénovation de hall d'entrées et des abords : fiches actions, tableaux de textes et tableaux chiffrés, organigrammes, articles de presse, compte rendu, convention de financement, document de travail, correspondance manuscrite et informatique

    Date

    1994-1995

    Cote

    401W40

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  24. Résultat n°24

    ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Projets puis conventions, cahiers des charges (septembre 1964, mai-juillet 1967) - Convention entre la Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) et l'OPMHLM (raccordement chauffage urbain) - Convention d'affermage (avenant n°3) - Récapitulatif et planning prévisionnel établi par la SEDD (s.d.). - Concours pour la construction (procès-verbal, appels d'offres, résultats, acte d'engagement (1967).

    Date

    1964-1967

    Cote

    56W13

    • Contexte : 56W : Dossiers de subventions reçues, dossiers de travaux...

    • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  25. Résultat n°25

    Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et d'écoles tous quartiers, animations et manifestations, crédits de État accordée à la ville, demande de subventions : correspondance, conventions, arrêtés préfectoraux, comptes rendus d'activités avec pièces justificatives

    Date

    1996

    Cote

    401W70

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- suivis de projets associatifs et...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  26. Résultat n°26

    Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble des quartiers), programme d'actions par quartier, actions à l'échelle de la ville en direction des publics défavorisés, aménagement d'un local intergénérationnel dans le quartier Brulard et d'un terrain de sport cité de la Beaume, bilan pour l'ensemble des quartiers : document de présentation générale, rapport de synthèse des actions par quartier, rapport de présentation, délibération du conseil municipal, comptes rendus d'actions, tableaux récapitulatifs annuels, fiches opérations, conventions non signées

    Date

    1994-1996

    Cote

    401W55

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  27. Résultat n°27

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Centre d’enfouissement technique des Andiers, localisation : plan topographique (1979) ; réalisation d’une étude de reconversion : délibérations du comité syndical, étude, convention signée, plan, correspondance (1985-1986) ; fin de l’exploitation : délibération du comité syndical (1989) ; travaux de réaménagement : délibérations du comité syndical, dossier de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1994) ; nuisances : délibérations du comité syndical, correspondance (1992-1993) ; gestion : délibération du conseil municipal de Chalezeule, délibération du comité syndical, convention signée, bilan d’activités, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1992-2007) ; délégation de l’exploitation à la Ville de Besançon : convention signée, bail emphytéotique (1994) ; problèmes de sécurité : note d’information, facture, devis, correspondance (2000-2005) ; présentation : note de présentation, plan (2002) ; sécurisation du site : dossier, correspondance (2004).

    Date

    1979-2007

    Cote

    774W31

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Centre d'enfouissement technique des Andiers
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  28. Résultat n°28

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la ligne de trésorerie : délibérations du comité syndical, contrats signés, conventions signées, avenant signé, relevés bancaires, correspondance (1997-2009) ; souscription d’un crédit relais : délibérations du comité syndical, contrats signés, convention signée, avis d’opération, plans de remboursement, relevés bancaires, correspondance (1998-2002).

    Date

    1997-2009

    Cote

    774W52

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Comptabilité
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, gestion de la...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  29. Résultat n°29

    Organisation du raid quart 1997, demande de subvention, identification et affectation des personnels et des membres associés à l'organisation : réglementation, carnet d'organisation, dossier de présentation, liste des sponsors, factures, comptes rendus de réunions, arrêté préfectoraux, articles de presse, attestation d'assurance, correspondance

    Date

    1996-1997

    Cote

    400W1

    • Contexte : 400W : Dossiers d'organisation de manifestations (Raid...

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du raid quart 1997, demande de subvention,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  30. Résultat n°30

    Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine de proximité) et TFPB (taxe foncière sur les propriétés bâties) quartiers Brulard, Planoise et Clairs-Soleils, actions environnementales (externalisation des ordures ménagères, collecte sélective, sensibilisation des citoyens à l'environnement, nettoiement des cours d'écoles etc), séminaires sur la GUP (forum, ateliers etc), mise en place d'ouverture de portes d'immeubles avec badge électromagnétique, sécurisation de certaines caves d'immeubles : livret des chargés de gérance et relations clients (SAFC), cahier des charges, articles de presse

    Date

    2001-2002

    Cote

    401W4

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  31. Résultat n°31

    Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale), actions quartiers Palente-Orchamps, Planoise, Clairs-Soleils, colloque régional "lieux d'accueil parents-enfants", réalisation d'entretiens, mémoire sociologique Le politique entre justification et rhétorique, pérennisation d'actions de développement social, étude sur le développement social des quartiers : bibliographies, citations, brochures, dossier documentaire, rapport de synthèse, convention locales de développement social, tableaux financiers, articles de presse

    Date

    1992-1999

    Cote

    401W47

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  32. Résultat n°32

    Conventions de concessions pour le service public de la distribution de gaz et d'énergie électrique

    Date

    1996

    Cote

    288W34

    • Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie.

    • Conventions de concessions pour le service public de...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  33. Résultat n°33

    Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).

    Date

    1996-2010

    Cote

    774W63

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
    • Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  34. Résultat n°34

    Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).

    Date

    2008-2013

    Cote

    774W67

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
    • Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  35. Résultat n°35

    Réseau "Boutique de Gestion", pépinière d'entreprises : rapport d'activité (1996), numéro de la revue "Talents" éditée par Boutique de Gestion (1999), plaquettes de présentation de l'association, convention et avenant passés entre la Ville de Besançon et Boutique de Gestion (1996, copies), grille tarifaire (1er janvier 1997), comptes rendus des Conseils d'Administration, correspondance (1996-2000). Cré-Entreprendre, relations avec le District de Besançon : statuts et règlement intérieur, plaquettes de présentation de l'entreprise (1999).

    Date

    1996-2000

    Cote

    5W_GB24

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...

    • Réseau "Boutique de Gestion", pépinière d'entreprises...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  36. Résultat n°36

    Contrat de ville.- pacte de relance pour la ville, préfecture, SGAR (Secrétariats généraux pour les affaires régionales), DIV (délégation interministérielle de la ville), opération de dialogue et de coopération contre la violence dans les quartiers, projet de loi de finances, définition géographiques des zones franches urbaines, opération d'accessibilité des soins médicaux aux personnes les plus modestes, enquêtes sur les besoins de formation des chefs de projet : articles de presse, conventions, circulaires ministérielles

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W20

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- pacte de relance pour la ville,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  37. Résultat n°37

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents non domestiques, rappel de la réglementation aux entreprises de la zone industrielle : article de presse, correspondance (1980-1981, 1984) ; conventions signées avec les entreprises et opérations de contrôle : arrêtés, délibération du comité syndical, résultats d’analyses, conventions signées, correspondance (1984-2002).

    Date

    1980-2002

    Cote

    774W25

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone Industrielle de Thise
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  38. Résultat n°38

    Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers Clairs-Soleils, Acacias, Amitié, Fontaine-Ecu, Planoise et Brulard, concernant les actions culturelles, sportives, de citoyenneté, de dispositif, d'intégration, de loisirs, de mobilité, de prévention et délinquance, de promotion des populations, attribution de subventions associatives : conventions, fiches d'actions, budgets, rapports d'activités

    Date

    1994-1995

    Cote

    401W63

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- programmes prévisionnels quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  39. Résultat n°39

    Organisation du Raid Quart 2001.- préparation de la 5e édition du Raid Quart, liste des attributions aux équipes de sponsors/référents sportifs/référents assistance, convocation des participants et organisateurs (visites médicales, réunion des entraîneurs etc) : correspondance, liste des équipes, comptes-rendus de réunions, factures, devis, conventions

    Date

    2000-2002

    Cote

    400W12

    • Contexte : 400W : Dossiers d'organisation de manifestations (Raid...

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 2001.- préparation de la...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  40. Résultat n°40

    Organisation du Raid Quart.- bilan général du raid quart 1997, jugement des épreuves (pénalités, scores, questionnaires etc), listage des sponsors, listage des parrains, listage des équipes : photographies, articles de presse, conventions, fiches de contrôle, correspondance

    Date

    1998

    Cote

    400W2

    • Contexte : 400W : Dossiers d'organisation de manifestations (Raid...

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart.- bilan général du raid...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  41. Résultat n°41

    Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion urbaine de proximité) tous quartiers, décret relatif au gardiennage pour les propriétaires d'immeubles d'habitations, déclarations d'abandon de parcelles d'espaces extérieurs, numéros 34 et 35 d'un journal de quartier ("l'Ascenseur" de Montrapon), sollicitation d'établissements scolaires (lycées, collèges, écoles maternelles) à la mairie pour divers problèmes (squats, dégradations, chiens dangereux etc), organisation des services de collecte et de tri des déchets : synthèses d'enquêtes, document de travail, correspondance, dossier d'activités, plans et schémas

    Date

    2001-2002

    Cote

    401W3

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  42. Résultat n°42

    Contrat de ville.- rédaction d'un mémoire de maîtrise, réalisation expérimentale de réhabilitation de quartier (Fontaine-Ecu) : convention locale de développement social, tableaux chiffrés, écrits d'un étudiant à l'université de Besançon

    Date

    1986-1993

    Cote

    401W90

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- rédaction d'un mémoire de maîtrise,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  43. Résultat n°43

    Contrat de ville.- aménagements extérieurs et scolaires dans les quartiers (Acacias, cité des Beaumes, Planoise, Saint-Ferjeux/Amitié, Orchamps, Clairs-Soleils, Condorcet), aménagement d'aires de jeux pour enfants et de terrain de sport, demande de subvention, organisation de colloques, redynamisation des écoles de quartiers à travers les besoins en aménagement et en équipement matériel : plans de financement, conventions, descriptif des travaux

    Date

    1996

    Cote

    401W76

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- aménagements extérieurs et scolaires...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  44. Résultat n°44

    Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers) et opérations sociales tous quartiers, programmes d'actions de santé des jeunes de 16-25 ans, opérations d'aménagement social concerté, programme de communication sociale, études des besoins solvables : conventions locales de développement social, avenants à la convention locale, fiche d'identifiant de candidat

    Date

    1990

    Cote

    401W6

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  45. Résultat n°45

    Schéma régional des transports collectifs : correspondance avec le conseil général du Doubs, le conseil Régional, la Direction Régionale de l'Equipement ; convention avec la Région, plaquettes de présentation, études et notes diverses, délibérations du conseil municipal (relatives à la convention Ville/Région, aux subventions).

    Date

    1980-1989

    Cote

    86W95

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Schéma régional des transports collectifs : correspondance...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  46. Résultat n°46

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).

    Date

    1998-2008

    Cote

    774W60

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Relations avec la SEMM
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  47. Résultat n°47

    Contrat de ville.- actions de prévention pour tous quartiers, réalisation d'un document par des jeunes de quartier (nommé Démo Jeunes) pour sensibiliser (peine de mort, clandestinité, racisme, armes, contrefaçons, prostitution etc), planning des animations (fête de quartier de Planoise), projet de croisière en mer avec des jeunes (Clairs-Soleils, Planoise et Rosemont Saint Ferjeux), activité de parapente : articles de presse, factures, devis, conventions, statuts, comptes de résultats, procès-verbal

    Date

    1999-2000

    Cote

    401W85

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- actions de prévention pour tous...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  48. Résultat n°48

    Contrat de ville.- programme développement solidarité financé par la CDC (Caisse de Dépôts et de Consignation), mise en place de projets (subventions accordées, aides financières et matérielles aux démarrages de projets) : comptes rendus, articles de presse, conventions et avenants aux conventions, correspondance

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W67

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- programme développement solidarité...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  49. Résultat n°49

    Implantation d'un répéteur de radiotéléphonie mobile Bouygues Telecom : dossier de demande d'occupation de voirie, avis des services municipaux, projet de convention

    Date

    1998

    Cote

    288W39

    • Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie.

    • Implantation d'un répéteur de radiotéléphonie mobile...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  50. Résultat n°50

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes de création et d'aménagement de lignes : correspondance (1973-1979) ; évolution du trafic : tableaux mensuel (1977-1980) ; parc de véhicules, gestion, acquisition de matériel : correspondance (1970-1980) ; couloirs de bus : correspondance, plans (1977) ; facturation des transports du personnel de la Compagnie Européenne d'Horlogerie / société LIP : extrait des délibérations du conseil municipal, rapport, convention passée entre la CTB et la Compagnie Européenne d'Horlogerie (1974) ; exploitation du poteau d'arrêt "Citadelle" : contrat (1976)

    Date

    1970-1980

    Cote

    288W181

    • Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie.

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), demandes...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  51. Résultat n°51

    Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat : convention signée (1980) ; renouvellement : avenants signés, dossier, note de service, plan, correspondance (1991-2006) ; relations avec la société : correspondance (1999-2000) ; transfert des contrats à la Communauté d’agglomération : note de service (2001) ; recensement des différents types d’affichages installés à Besançon : dossier (s.d.).

    Date

    1980-2006

    Cote

    776W17

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Mobilier urbain publicitaire
    • Contrats avec la société DECAUX
    • Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  52. Résultat n°52

    Numérisation du plan cadastral des communes membres de la CAGB (Communauté d'Agglomération du Grand Besançon), partenariat : copie de l'avenant à la convention du 22 nov 1995, compte-rendus de réunions, extraits du registre des délibérations du Conseil Municipal, rapport de présentation du marché, pièces du dossier de consultation de l'entreprise retenue, correspondance. A noter : voir aussi 462W79

    Date

    2003-2004

    Cote

    462W80

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • CARTOGRAPHIE
    • Numérisation du plan cadastral des communes membres...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  53. Résultat n°53

    Réseau câblé, mise en place : conventions, dossiers de suivi administratif et technique, documentation technique, comptes rendus du comité de pilotage

    Date

    1987-2000

    Cote

    288W13

    • Contexte : 288W : Dossiers de travaux de voirie.

    • Réseau câblé, mise en place : conventions, dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  54. Résultat n°54

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de recherche de pollution diffuse dans les réseaux d’assainissement de la zone industrielle de Thise, demandes de subventions : délibérations du comité syndical, convention signée, factures, mandats de paiement, correspondance (2004-2006) ; suivi du dossier : actes d’engagement, factures, correspondance (2005-2006) ; résultats : rapports, annexes, correspondance (2005-2006) ; actions à entreprendre suite aux résultats de l’étude : compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).

    Date

    2004-2007

    Cote

    774W29

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone Industrielle de Thise
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  55. Résultat n°55

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, dévolution des biens de l’Association Comtoise du Parc des Expositions et des Congrès : arrêté préfectoral, délibérations du comité syndical, délibération du conseil municipal, convention de dévolution universelle, avenant, acte signé, procès-verbal d’assemblée générale extraordinaire, récépissé de déclaration de modification, documents financiers, correspondance.

    Date

    1997-1999

    Cote

    774W50

    • Contexte : 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Continuité avec l'Association Comtoise du Parc des...
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, dévolution des...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  56. Résultat n°56

    Contrat de ville.- projets de constructions de locaux d'accueil du monde associatif, quartiers (Clairs-Soleils, Palente, Brulard, Planoise, Montrapon, Rosemont-Saint Ferjeux), mise en place de services de proximité, affectations de secteurs à des écoles maternelles et primaires, constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, animation culturelle, recrutement de personnels qualifiés pour les animations de quartiers : conventions de financement et de location, certificats administratifs, dossier de présentation des programmes, fiches actions, dossier de factures, notice descriptive et estimative

    Date

    1990-1996

    Cote

    401W7

    • Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville.

    • Contrat de ville.- projets de constructions de locaux...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS