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  1. Résultat n°1

    Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS (fond d'aide au sport), diverses actions sportives réalisées (création d'équipes, animations d'équipes etc) par le biais de différents sports (handball, basketball, karaté, boxe, lutte etc), témoignages de stagiaires : factures, attestations, comptes et notes de frais d'associations sportives, articles de presse, budgets prévisionnels, bilans financiers.

    Date

    1999-2000

    Cote

    401W86

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  2. Résultat n°2

    Dossiers documentaires - le secteur et l'industrie automobiles : coupures de presse (1982-1988) - l'horlogerie : liste des fabricants en France en 1991 - coupures de presse (1982-1991) - Besançon (1964-1973). 800e anniversaire de Hambourg, escale à Besançon de la délégation de Hambourg dans le cadre de l'opération "Un bateau mouche parcourt l'Europe" : correspondance, documentation (1988).

    Date

    1964-1991

    Cote

    86W71

    • Contexte : 86W

    • Dossiers documentaires - le secteur et l'industrie...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  3. Résultat n°3

    Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon, Planoise, Saint-Ferjeux, Grette et Amitié), création du parc urbain de Planoise, projet reportage photographique par des collégiens, réaménagement des écoles par secteurs, gratuité des transports scolaires, accompagnement culturel, centre de loisirs sans hébergement : articles de presse, tableaux de budgets par quartiers, comptes rendus et synthèses de réunions, statuts d'associations

    Date

    1993-1994

    Cote

    401W39

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation des quartiers Montrapon,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  4. Résultat n°4

    Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W23

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  5. Résultat n°5

    Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W33

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  6. Résultat n°6

    Contrat de ville.- actions d'organismes sociaux (centres sociaux de quartiers, CAF, CCAS) quartiers Montrapon, Acacias, Fontaine-Ecu, Saint-Claude, Palente et Clairs-Soleils, accompagnement social et administratif pour l'intégration des immigrés et de leurs enfants, assistance aux enfants en échec scolaire, banque alimentaire : comptes rendus, correspondance, organigrammes, article de presse

    Date

    1994-1997

    Cote

    401W69

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- actions d'organismes sociaux (centres...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  7. Résultat n°7

    Contrat de ville.- bilan de développement social des quartier Clairs-Soleils/Fontaine-Ecu, Chaillots et Saint-Claude, soutien scolaire, réhabilitation de parc locatif, études, projet de restaurant associatif : étude de faisabilité, bilan complémentaire, articles de presse, éléments financiers, photos

    Date

    1984-1988

    Cote

    401W89

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- bilan de développement social des...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  8. Résultat n°8

    Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de la fête de quartier, projet de centre social, constitution de lieu d'accueil intergénérationnel, développement social par la concertation, actions du groupe pauvreté-précarité-exclusion, réalisation d'une maquette du quartier par des maternelles, projet femmes au volant : comptes rendus de réunions, bulletin officiel, document de travail, bilan intermédiaire, liste de membres, articles de presse, bilan et comptes de résultats, statuts, règlement intérieur, rapport d'activité

    Date

    1990-2002

    Cote

    401W36

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  9. Résultat n°9

    Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier Clairs-Soleils, état des lieux sur la situation du quartier, lutte contre la vacante (appartements vacants trop nombreux ou trop rapprochés), projet de marché de l'information, projet de pôle enfance, aménagement de locaux d'animation : articles de presse (plus articles tirés du site web du journal Le Pays), plans et schémas de bâtiments (façades et coupes), bilan d'expérimentation, document de travail, règlement intérieur de collège, notice descriptive

    Date

    1995-1999

    Cote

    401W46

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  10. Résultat n°10

    Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias, ateliers environnementaux, aménagement d'aires de loisirs, avant-projet de pôle enfance, , projet de ludothèque, projet de centre social : articles de presse, bilan d'activités, fiches actions, rapport de synthèse, convention de location

    Date

    1988-1999

    Cote

    401W38

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  11. Résultat n°11

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), dossier documentaire : coupures de presse, plaquettes, correspondance voir aussi le versement 448W

    Date

    1995-2000

    Cote

    328W1

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  12. Résultat n°12

    Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : comptes rendus de réunions, coupures de presse, études et notes

    Date

    1973-1981

    Cote

    86W105

    • Contexte : 86W

    • Aéroport de Besançon / Dôle / Tavaux : comptes rendus...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  13. Résultat n°13

    Contrat de ville.- création d'activités économiques dans les quartier, chômage, travailleurs sociaux, opération de renouvellement, redynamisation urbaine du quartier, sécurisation du supermarché, organisation de la fête de quartier, séminaire sur le logement, requalification des locaux à usage collectif : synthèse et compte rendus de réunions, articles de presse, fiches de suivi des structures commerciales et administratives, projet de pré-diagnostic, rapport d'études

    Date

    1995-1999

    Cote

    401W50

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- création d'activités économiques...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  14. Résultat n°14

    Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité du quartier Clairs-Soleils (par les cabinets d'études ERM, CORUM, PASSION, AMNYOS, BESS, AZERTY, ECS, AMAVI, COPAS), analyse de la situation financière du quartier, programmes de destruction et reconstructions, préconisations : articles de presse, synthèses, rapports d'étapes, plans et schémas du quartier

    Date

    2001-2003

    Cote

    401W2

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  15. Résultat n°15

    Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995, actions en relation avec plusieurs thèmes (citoyenneté, scolarité, culturel, loisirs, promotion des populations etc), projet d'insertion par l'école à plusieurs niveaux (communicationnel, environnemental, règlementaire), initiation à l'environnement urbain, rénovation de hall d'entrées et des abords : fiches actions, tableaux de textes et tableaux chiffrés, organigrammes, articles de presse, compte rendu, convention de financement, document de travail, correspondance manuscrite et informatique

    Date

    1994-1995

    Cote

    401W40

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation tous quartiers 1995,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  16. Résultat n°16

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon : correspondance, coupures de presse, notes

    Date

    1998-2001

    Cote

    328W11

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  17. Résultat n°17

    Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers, demandes de subventions, réalisation d'un film par des jeunes de Clairs-Soleils : affiches, articles de presse, correspondance, comptes rendus (1996)

    Date

    1996

    Cote

    401W66

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  18. Résultat n°18

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Collecteur de Chalezeule, consolidation : délibérations du comité syndical, notes d’information, article de presse.

    Date

    1988-1993

    Cote

    774W19

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Assainissement
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  19. Résultat n°19

    PROMO CADRES : dossier de presse 1989-1992. Dossiers "Pour le renouveau des industries traditionnelles : le programme productique" : documentation et notes 1983-1984. FRATE (Fédération régionale d'alphabétisation auprès des travailleurs étrangers) : correspondance, rapport d'activité, mise à disposition d'un local ( Relais, 3 rue Violet) 1979-1981.

    Date

    1979-1992

    Cote

    86W85

    • Contexte : 86W

    • PROMO CADRES : dossier de presse 1989-1992. Dossiers...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  20. Résultat n°20

    Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine de proximité) et TFPB (taxe foncière sur les propriétés bâties) quartiers Brulard, Planoise et Clairs-Soleils, actions environnementales (externalisation des ordures ménagères, collecte sélective, sensibilisation des citoyens à l'environnement, nettoiement des cours d'écoles etc), séminaires sur la GUP (forum, ateliers etc), mise en place d'ouverture de portes d'immeubles avec badge électromagnétique, sécurisation de certaines caves d'immeubles : livret des chargés de gérance et relations clients (SAFC), cahier des charges, articles de presse

    Date

    2001-2002

    Cote

    401W4

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- conventions GUP (gestion urbaine...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  21. Résultat n°21

    Voirie communale, aménagement en faveur des personnes à mobilité réduite : comptes rendus de réunions, plans, correspondance

    Date

    1981-1988

    Cote

    288W55

    • Contexte : 288W

    • Voirie communale, aménagement en faveur des personnes...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  22. Résultat n°22

    Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale), actions quartiers Palente-Orchamps, Planoise, Clairs-Soleils, colloque régional "lieux d'accueil parents-enfants", réalisation d'entretiens, mémoire sociologique Le politique entre justification et rhétorique, pérennisation d'actions de développement social, étude sur le développement social des quartiers : bibliographies, citations, brochures, dossier documentaire, rapport de synthèse, convention locales de développement social, tableaux financiers, articles de presse

    Date

    1992-1999

    Cote

    401W47

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  23. Résultat n°23

    Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1997, présentations de projets, demandes de subventions, projet de construction d'un dojo (local d'arts martiaux) à Planoise : comptes rendus d'activités, fiches actions, document de synthèse, devis, articles de presse

    Date

    1995-1997

    Cote

    401W43

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  24. Résultat n°24

    Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).

    Date

    1996-2010

    Cote

    774W63

    • Contexte : 774W

    • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
    • Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  25. Résultat n°25

    Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création : délibérations du conseil municipal, conventions signées, avenants signés (2008-2011) ; activités : compte administratif, compte de gestion, budget primitif, rapports d’activités, comptes rendus de conseils d’administration, article de presse, correspondance (2010-2012) ; préparations budgétaires : compte rendu de réunion, budgets primitifs, plan de trésorerie, tableaux financiers, notes de service, correspondance (2011-2012) ; dissolution : statuts, délibérations du conseil municipal, rapports, documents financiers, correspondance (2012-2013).

    Date

    2008-2013

    Cote

    774W67

    • Contexte : 774W

    • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
    • Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux, création...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  26. Résultat n°26

    Contrat de ville.- pacte de relance pour la ville, préfecture, SGAR (Secrétariats généraux pour les affaires régionales), DIV (délégation interministérielle de la ville), opération de dialogue et de coopération contre la violence dans les quartiers, projet de loi de finances, définition géographiques des zones franches urbaines, opération d'accessibilité des soins médicaux aux personnes les plus modestes, enquêtes sur les besoins de formation des chefs de projet : articles de presse, conventions, circulaires ministérielles

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W20

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- pacte de relance pour la ville,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  27. Résultat n°27

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents non domestiques, rappel de la réglementation aux entreprises de la zone industrielle : article de presse, correspondance (1980-1981, 1984) ; conventions signées avec les entreprises et opérations de contrôle : arrêtés, délibération du comité syndical, résultats d’analyses, conventions signées, correspondance (1984-2002).

    Date

    1980-2002

    Cote

    774W25

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone Industrielle de Thise
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  28. Résultat n°28

    Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage pour la promotion de l'appartement "Fontaine-Éco, et toi ?" : cahier des charges, articles de presse, correspondance.

    Date

    2008

    Cote

    776W13

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Direction de la Communication
    • Atelier audiovisuel
    • Commandes passées par la Ville
    • Atelier audiovisuel, réalisation d'un court-métrage...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  29. Résultat n°29

    Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), préparation : rapport (concerne une rencontre nationale des villes de France dont le thème était "les rapports villes/cadastre, numérisation des plans cadastraux et cession de fichiers"), comptes-rendus de réunions, notes, dossier d'analyse des offres du système informatique pour la cartographie (notamment STAR), rapport d'audit, cahier des charges, documentation, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1988-1991

    Cote

    462W77

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • CARTOGRAPHIE
    • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  30. Résultat n°30

    Cartable numérique « Besançon.clic », mise en place du dispositif : délibération du conseil municipal, dossiers de presse, communiqué de presse, article de presse (2002-2004, 2006) ; documents remis aux enfants : tapis de souris, autocollants, modes d’emploi, CD-Rom, dépliant, invitation (2003-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    776W26

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Politique en faveur de l'accessibilité aux technologies...
    • Cartable numérique "besançon.clic"
    • Cartable numérique « Besançon.clic », mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  31. Résultat n°31

    Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions tous quartiers, rapport des évolutions dans les thèmes de l'emploi (industrie et commerce, chômage, secteur tertiaire, fiscalité etc), étude GREFOSS (groupe d'étude et de formation sur le sanitaire et social) sur le développement communautaire, projet d'urbanisme et d'architecture, perspectives des relations famille-école, rapport sur les problèmes des individus (précarité, exclusion sociale etc), rapport d'activités (1997) de l'association Or 'ange, rapport sur l'école et l'intégration, données générales sur la mutation et le développement économique de Besançon, commission école pour la réussite scolaire : dossiers documentaires, note de synthèse et de travail, articles de presse, rapports

    Date

    1986-1997

    Cote

    401W49

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  32. Résultat n°32

    Contrat de ville.- subventions accordées par divers organismes (CCAS, DDE, CAF&) pour les projets de quartiers (Planoise, Rosemont/Saint Ferjeux) : intégration par des réseaux d'échanges, rénovation d'écoles, échanges solidaires de savoirs, aménagement d'aires de jeux : bilans, correspondance, délibérations de conseil municipal, articles de presse, arrêté préfectoraux

    Date

    1998-1999

    Cote

    401W80

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- subventions accordées par divers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  33. Résultat n°33

    Contrat de ville.- développement économique, commerce, logements, culture, sport et enseignement, ateliers artistiques, lutte contre l'exclusion, insertion par le sport, réhabilitation des copropriétés ainsi que parties privatives et parties communes, colloque sur le logement dans les transformations sociales, aide au logement social, développement des moyens scolaires des écoles à faible attractivité : comptes rendus de réunions, articles de presse

    Date

    1994-1995

    Cote

    401W25

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- développement économique, commerce,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  34. Résultat n°34

    Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999, préparation du contrat de ville 2000/2006, projets de 1999 non retenus, formation de bénévoles, programmes d'interventions visant à modifier l'image du quartier Clairs-Soleils, classification des livres d'une bibliothèque par les enfants de l'école primaire Condorcet, animations théâtrales (Montrapon) par la compagnie Tohu Bohu : articles de presse, bilans, budgets, comptes annuels, rapport d'activités, statuts

    Date

    1998-2000

    Cote

    401W83

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  35. Résultat n°35

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, rapport d’expertise, jugement, comptes rendus de réunions de chantier, dossiers de marché, procès-verbaux d’ouverture des plis, acte d’engagement, facture, articles de presse, correspondance.

    Date

    1976-1984

    Cote

    774W40

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Construction d'un collecteur d'assainissement
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  36. Résultat n°36

    Règlements judiciaires et dépôts de bilan, parutions judiciaires : coupures de presse

    Date

    1980-1985

    Cote

    86W102

    • Contexte : 86W

    • Règlements judiciaires et dépôts de bilan, parutions...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  37. Résultat n°37

    Contrat de ville.- missions de développement social et urbain tous quartiers, programmes de réhabilitation, actions par organismes ciblés et par coût (pour l'Etat, la région, le département et la ville), réunion du collectif d'adjoints tous quartiers : fiches actions, tableaux récapitulatifs, budgets prévisionnels, correspondance, délibérations du conseil municipal, articles de presse

    Date

    1993-1995

    Cote

    401W57

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- missions de développement social...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  38. Résultat n°38

    Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1999, demande de subventions, projet bibliothèque sonore, espace de rencontres et de loisirs pour la petite enfance : rapport d'activités, articles de presse, statuts, classification des actions du contrat de ville, comptes rendus de réunions, attestations de réalisation

    Date

    1998-1999

    Cote

    401W45

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  39. Résultat n°39

    Contrat de ville.- actions de prévention pour tous quartiers, réalisation d'un document par des jeunes de quartier (nommé Démo Jeunes) pour sensibiliser (peine de mort, clandestinité, racisme, armes, contrefaçons, prostitution etc), planning des animations (fête de quartier de Planoise), projet de croisière en mer avec des jeunes (Clairs-Soleils, Planoise et Rosemont Saint Ferjeux), activité de parapente : articles de presse, factures, devis, conventions, statuts, comptes de résultats, procès-verbal

    Date

    1999-2000

    Cote

    401W85

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- actions de prévention pour tous...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  40. Résultat n°40

    Contrat de ville.- programme développement solidarité financé par la CDC (Caisse de Dépôts et de Consignation), mise en place de projets (subventions accordées, aides financières et matérielles aux démarrages de projets) : comptes rendus, articles de presse, conventions et avenants aux conventions, correspondance

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W67

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programme développement solidarité...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  41. Résultat n°41

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), plan de communication (marché négocié du 3 mars 1999) : correspondance, offres des entreprises, notes, projets de plaquettes Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), aménagement d'itinéraires cyclables : correspondance, coupures de presse, plaquettes relative à l'aménagement de pistes et d'itinéraires cyclables

    Date

    1974-2001

    Cote

    328W5

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  42. Résultat n°42

    Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon (PDU), dossier documentaire : coupures de presse, plaquettes, correspondance

    Date

    1996-2001

    Cote

    328W2

    • Contexte : 328W

    • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  43. Résultat n°43

    Contrat de ville.- intégration sociale des immigrés, FAVA (fond d'aide à la vie associative), ADRI (agence pour le développement des relations interculturelles), FAS (fonds d'action sociale), FRATE (Formation Recherche Animation pour Travail et l'Education), mission petite enfance issue de l'immigration, séminaire La médiation pour l'intégration des populations issues de l'immigration, formation régionale sur les pratiques de maternage en situation d'immigration : circulaire d'information, rapport d'activité de la FRATE (1997), comptes de résultats, articles de presse, bilans, rapport d'activités, documentation sur les modalités d'acquisition de la nationalité française

    Date

    1993-1997

    Cote

    401W24

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- intégration sociale des immigrés,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  44. Résultat n°44

    Contrat de ville.- relations avec les organismes de logement intervenant dans les domaines de l'habitat et du cadre de vie : projet d'aménagements, de campagnes d'informations, d'animations et de dynamisation des quartiers, articles de presse, documents de travail, correspondance (1996)

    Date

    1996

    Cote

    401W64

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- relations avec les organismes de...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  45. Résultat n°45

    Contrat de ville.- EPLI (espace permanent de lutte contre l'illettrisme), AGIR (association générale des intervenants retraités), MPT (maison pour tous ) et relais jeunesse, centre social, emploi et formation, écoles maternelles et écoles primaires, collège Diderot/Voltaire/Victor Hugo, activités organisées par le centre social Bourgogne (assistance sociale, ateliers cuisine, rencontres etc) , passage de Planoise au statut de ZEP, ouverture du relais jeunesse, démolition et réaménagement de locaux de bureaux rapprochement des personnes isolés par des repas préparés et pris en commun, constitution de régies de quartiers : articles de presse, bilans d'activités de centre social, correspondance

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W30

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- EPLI (espace permanent de lutte...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  46. Résultat n°46

    Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).

    Date

    1998-2011

    Cote

    774W64

    • Contexte : 774W

    • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
    • Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  47. Résultat n°47

    Contrat de ville.- diagnostics et propositions de programmes d'actions de renouvellement urbain dans les quartiers Acacias, Pesty et Clairs-Soleils, opérations de relogement et de restructuration, projet "Handi-Emploi 25" aidant les handicapés à l'insertion professionnelle : articles de presse, listes de ménages relogés

    Date

    1999-2002

    Cote

    401W19

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- diagnostics et propositions de programmes...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS