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1

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise (dossiers SEDD). - Quartier de Chateaufarine-Louvière, construction de 804 logements pour le programme 1975-1976 : 6 plans des cages et étages (mars 1975). - Quartier de la Louvière, assainissement : ordre de service du marché n° 76.47 (1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, alimentation en eau potable : pièces du marché n° 76.28 (1976-1979). - Quartier de la Louvière, réseau PTT : pièces du marché n° 76.20 (1976-1979). - Quartiers de la Louvière et de Chateaufarine, assainissement (programme 1975-1976) : pièces du dossier de consultation des entreprises (1976). - Galerie technique, prolongement depuis la chambre X1 rue des Causses : pièces du marché n° 76.27 (1976-1979). - Rue des Causses, prolongement du collecteur d'assainissement depuis BA à B4 : pièces du marché n° 76.26 (1976-1978). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 77.48 (1977-1978). - Ecoles maternelles Artois et Fribourg, terrassements généraux abords : pièces du marché n° 77.56 (1977). - Quartiers de Chateaufarine et de la Louvière, voirie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 76.50 (1976-1979). - Collecteur rue Russell, boulevard de la Grette à central téléphonique : pièces du marché n° 77.38 (1977). - Quartier de la Louvière, voirie, assainissement, eau et réseau PTT de la zone pavillonnaire : pièces du marché n° 77.01 (1977-1981).

Date

1976-1981

Cote

354W290

2

Rue des Causses, aménagement d'un terminal bus : dossier marché n° 92.116, délibération, plans topographique parcellaire et d'aménagement rue des Causses de la SEDD, plans, plans du service voirie pour aménagement d'un rond-point rues du Languedoc, du Vivarais et des Causses, cahier des charges pour terminus Arago-Causses, détail estimatif du service des Eaux.

Date

1992

Cote

354W262

3

Du square Castan à la piscine de Chalezeule.

Date

1891-2006

Cote

928W21

4

Rue François Villon. - Construction d'un égout : bordereau de prix, détail estimatif (non complétés), plan, test d'étanchéité (1994). - Aménagement de voirie au droit de Mac Donald's : plans, bordereau des prix, détail estimatif, correspondance (1993-1994). - assainissement, prolongement du Ø 1000 : test d'étanchéité, dossier marché n° 93.140 (1993-1994) ZAC de Planoise. - Boulevard Allende, construction d'une passerelle, ouvrage P5 : dossier de marché SEDD n° 86 c 008, coupure de presse (1986-1987). - Rue Russel, construction d'une passerelle : dossier de plans SEDD (1983). Rond-point rue des Causses - Rue du Languedoc - rue du Vivarais : plans, devis (1992).

Date

1986-1994

Cote

354W362

5

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, eau potable (dossiers SEDD). - construction d'une canalisation d'eau potable en galerie technique : dossier de marché n° 87 c 003 (1987). - fourniture et pose d'une conduite à l'intérieur de la galerie technique entre l'avenue de Bourgogne et les PTT : dossier de marché n° 80.19 (1980). - Place de l'Europe, place du Marché et square Van Gogh, eau potable : plans. - Fourniture et pose de canalisations d'eau potable : pièces marché n° 86 c 006 (1986). - Fourniture de supports pour conduite d'eau placée en galerie technique : pièces du marché n° 80.05 (1980-1985). - Fourniture et mise en place d'une conduite d'alimentation en eau potable : pièces de marché n° 83.03 (1983). - Fourniture et pose d'une conduite d'alimentation en eau potable dans la galerie en construction sous le lycée de Planoise : dossier de marché n° 79.80 (1979-1981). - Boulevard Allende et rue des Causses, fourniture et pose d'une conduite : dossier de consultation des entreprises. - plan d'alimentation et de distribution depuis le réservoir de Planoise. - Rue Russell : plan de recolement collecteur.

Date

1979-1987

Cote

354W310

6

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) La Fayette (dossier SEDD). - Rue La Fayette, exécution d'une plate-forme : plan topographique et parcellaire, essais à la plaque, étude géologique, dossier de marché n° 94.208 (1994-2002). - Rue La Fayette, aménagement paysager : pièces du marché n° 91.201 (1991-1992). - Arase des murs de l'escalier chambre 39 bis : lettre de commande, factures (1997). - Travaux de viabilité, voiries primaire et secondaire : dossier de marché n° 90.232 (1990-1993). - Travaux de viabilité, voirie tertiaire : dossier de marché n° 90.231 (1990-1993). - Travaux de viabilité, rue Newton, prolongement de la rue La Fayette et création de la rue de Vigny : dossier de marché n° 93.207 (1993-1998). - Route d'Avanne, construction d'un égout de récupération des eaux pluviales : étude Soletco de reconnaissance de sol sur le parc urbain de Planoise pour stockage et évacuation des eaux de toiture de Superfos (1996). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Domaine du Saint Laurent : plan de composition (1990), plan de récolement du raccordement aux réseaux d'eau et d'assainissement (1991), plan de la liaison routière entre la rue des Causses et la ZAC Saint Laurent (1991). Liaison routière entre rue des Causses et ZAC Saint Laurent : plan (1991).

Date

1990-2002

Cote

354W317

7

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Castan (square) à Chaille (chemin de la)

Date

1951-1981

Cote

250W12

8

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, liaison avenue de Bourgogne-P.T.T, alimentation en eau potable, fourniture et pose d'une conduite : dossier de marché (1980-1981) ; liaison rue des Causses-rue Boulloche et liaison rue Renoir/HLM 62 logements, alimentation en eau potable : dossier de marché (1985-1987)

Date

1980-1987

Cote

180W33

9

De la rue de la Cassotte à la rue des Chalets.

Date

1913-1987

Cote

958W13

10

ZAC de Chateaufarine, aménagement de la voie de contournement de l'hypermarché Casino : plans (1993). ZAC Planoise, éclairage du parking de l'hypermarché (euromarché) : plans (1982-1983). ZAC Planoise, rue des Causses, éclairage du terminus du CTB : plans, projets (1991-1992).

Date

1982-1993

Cote

692W23

11

Chemin des Grands Bas. - Aménagement des abords du crématorium : dossier marché n° 90.178, délibération, procès-verbaux d'essais d'étanchéité, plan de plantations, arrosage intégré, plan de construction du bâtiment, plan réseaux EU (eaux usées) et EP (eaux pluviales), notice sur entretien du dallage, dossier relatif à la pose d'une sculpture au Jardin du Souvenir (commande, devis, plan), dossier subvention; rapport du Conseil départemental d'hygiène (1990-1992). Planoise, création d'un terrain de football : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, plans (1970-1977). Rue des Causses, aménagement d'un parking : dossier de marché n°80-116, plan de réseau Télécom (rues du Languedoc, du Béarn, du Vivarais et du Cerisier), dossier relatif à un Plan d'Aménagement de Zone (PAZ), extrait des délibérations du Conseil municipal (1978-1982).

Date

1978-1992

Cote

354W265

12

ZI de Trepillot, extension et assainissement. - voies 1 et 5 : dossier marché n° 70-24. - voies 2 et 6 : dossier marché n° 71-63. - voies 7, 3 et 4 : dossier marché n° 73-16. - voie 3 : dossier marché n° 73-27. - entrepôt CTB, aménagement d'une aire de jeux : pièces marché, factures. - entrepôt CTB, aménagement d'une aire de stationnement, dossier marché. - extension du parking CTB : dossier marché n° 86-158.

Date

1970-1989

Cote

354W237

13

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, boulevard Allende et rue des Causses, alimentation en eau potable, fourniture et pose d'une conduite : dossier de marché (n°12 de 1981)

Date

1981-1982

Cote

180W32

14

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), pavillon pour le personnel, rue des Causses, construction : dossier marché, plans (1994-1996); adjonction d'un terminal pour les passagers : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre (1994-1996) ; travaux d'électricité et installation d'une chaudière : dossiers de marché, plans (1995-1996)

Date

1994-1996

Cote

345W193