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  1. Résultat n°1

    Bâtiment du 4 rue Mégevand, ouverture d'une baie dans le local du Pool : dossier de marché (1995). Bâtiment du 2 rue Mégevand, remplacement des portes d'entrée : dossier de marché (1997) ; restructuration des bureaux des huissiers du cabinet du maire (2004). Bâtiments du 4 et du 6 rue Mégevand, travaux de réaménagements intérieurs : dossiers de marché (2000). Salle Courbet, réfection de la toiture : dossier de marché (2003).

    Date

    1995-2004

    Cote

    785W9

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal.
    • Bâtiment du 4 rue Mégevand, ouverture d'une baie dans...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  2. Résultat n°2

    Rénovation des façades des 2, 4 et 6 rue Mégevand (marché n°98-233) : dossier de marché.

    Date

    1998-2001

    Cote

    785W11

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal.
    • Rénovation des façades des 2, 4 et 6 rue Mégevand (marché...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  3. Résultat n°3

    Centre administratif municipal (CAM), aménagement d'un ascenseur et restructuration de la salle attenante : avant-projet (1983), dossier de consultation des entreprises (1983), dossier de marché n°23 de 1983

    Date

    1983-1984

    Cote

    655W7

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM), aménagement d'un...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  4. Résultat n°4

    Centre Administratif Municipal (CAM), services informatiques et électricité, travaux d'aménagement : plans, dossiers de marché

    Date

    1974

    Cote

    345W79

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre Administratif Municipal (CAM), services informatiques...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  5. Résultat n°5

    Centre administratif municipal (CAM, mairie), aménagement des locaux du service assainissement : plans, réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises

    Date

    1980-1981

    Cote

    655W2

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM, mairie), aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  6. Résultat n°6

    Restructuration des locaux du service état civil (formalités administratives) (marché n°2000-198) : dossier de marché.

    Date

    2000-2003

    Cote

    785W13

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal.
    • Restructuration des locaux du service état civil (formalités...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  7. Résultat n°7

    Restructuration : DOE pour les lots électricité, menuiserie intérieure, couverture, plomberie et sanitaire, plafonds.

    Date

    2007

    Cote

    245W_GB12

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal (CAM).
    • Salles Minjoz et Courbet.
    • Restructuration : DOE pour les lots électricité, menuiserie...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  8. Résultat n°8

    Restructuration : comptes rendus de réunions de maîtrise d'œuvre (2006), comptes rendus de réunions de chantier (2006), procès-verbaux de registre journal (2006), bilans (2007), dossier de réception des travaux (2007), travaux complémentaires (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    245W_GB9

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal (CAM).
    • Salles Minjoz et Courbet.
    • Restructuration : comptes rendus de réunions de maîtrise...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  9. Résultat n°9

    Service informatique, travaux d'extension : plans, comptes rendus de réunions (de chantier en particulier), déclarations de travaux n°01-633.

    Date

    2001-2003

    Cote

    245W_GB1

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal (CAM).
    • Service informatique, travaux d'extension : plans,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  10. Résultat n°10

    Restructuration de l'accueil du service de la restauration scolaire (4 rue Mégevand) (marché n°96-233) : dossier de marché.

    Date

    1996

    Cote

    785W10

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal.
    • Restructuration de l'accueil du service de la restauration...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  11. Résultat n°11

    Restructuration : DOE pour les lots chauffage, ventilation, carrelage, faïences.

    Date

    2007-2008

    Cote

    245W_GB13

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal (CAM).
    • Salles Minjoz et Courbet.
    • Restructuration : DOE pour les lots chauffage, ventilation,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  12. Résultat n°12

    Restructuration des locaux de la police municipale : dossier de consultation, pièces du dossier de marché.

    Date

    1995-1996

    Cote

    785W7

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal.
    • Restructuration des locaux de la police municipale...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  13. Résultat n°13

    Centre Administratif Municipal (CAM), 4 rue Mégevand, service Espaces Verts, aménagement des combles : dossier de marché, plans (1980)

    Date

    1980

    Cote

    345W123

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre Administratif Municipal (CAM), 4 rue Mégevand,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  14. Résultat n°14

    Centre administratif municipal (CAM), création de bureaux aux niveaux O et 1 pour le service de l'eau : dossier de marché de travaux n°26 de 1987, plans.

    Date

    1987

    Cote

    655W10

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM), création de bureaux...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  15. Résultat n°15

    Centre administratif municipal (CAM, mairie), aménagement des locaux du service assainissement : dossier de marché n°21 de 1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    655W3

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM, mairie), aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  16. Résultat n°16

    Restructuration des locaux de la police municipale (marché n°96-32) : dossier de marché (1996). Bâtiment du 6 rue Mégevand, ravalement des façades (marché n°2000-32) : dossier de marché (2000).

    Date

    1996, 2000

    Cote

    785W8

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal.
    • Restructuration des locaux de la police municipale...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  17. Résultat n°17

    Restructuration : rapports de sécurité incendie dans les ERP, procès-verbaux de la commission de sécurité (2004-2007), rapports de contrôle technique du chantier (2006-2007).

    Date

    2004-2007

    Cote

    245W_GB6

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal (CAM).
    • Salles Minjoz et Courbet.
    • Restructuration : rapports de sécurité incendie dans...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  18. Résultat n°18

    Restructuration et acquisition de mobilier pour les services (marché n°91-39) : dossier de marché (les factures de mobilier acheté entre 1981 et 1986 ont été éliminées).

    Date

    1981-1991

    Cote

    785W1

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal.
    • Restructuration et acquisition de mobilier pour les...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  19. Résultat n°19

    Restructuration : dossier "projet PRO" (2005), dossier APD (2005).

    Date

    2005

    Cote

    245W_GB7

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal (CAM).
    • Salles Minjoz et Courbet.
    • Restructuration : dossier "projet PRO" (2005), dossier...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  20. Résultat n°20

    Travaux de menuiseries intérieures et de restructuration des couloirs et de la circulation (marché n°90-179) : dossiers de marchés.

    Date

    1990

    Cote

    785W4

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal.
    • Travaux de menuiseries intérieures et de restructuration...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  21. Résultat n°21

    Centre administratif municipal (CAM), restructuration des bureaux et des axes de circulation au CAM aux niveaux 0,1 et 2 : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°77 de 1990, dossier de marché de travaux n°163 de 1990 (lot 3 menuiserie et serrurerie).

    Date

    1990

    Cote

    655W12

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM), restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  22. Résultat n°22

    Centre administratif municipal (CAM), installation des bureaux du service voirie au 6 rue Mégevand, transfert du service des gardes municipaux du rez de chaussée au 6 rue Mégevand : dossier de marché n°17 de 1986

    Date

    1986-1988

    Cote

    655W6

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM), installation...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  23. Résultat n°23

    Centre administratif municipal (CAM, mairie), réfection de la couverture : dossier de marché n°52 de 1982

    Date

    1982

    Cote

    655W4

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM, mairie), réfection...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  24. Résultat n°24

    Travaux d'aménagement du service des élections et des affaires militaires (marché n°91-120) : dossier de marché.

    Date

    1991

    Cote

    785W5

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal.
    • Travaux d'aménagement du service des élections et des...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  25. Résultat n°25

    Construction d'une verrière aluminium pour le service voirie (2e étage du 6 rue Mégevand) : dossier de marché.

    Date

    1992-1993

    Cote

    785W6

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal.
    • Construction d'une verrière aluminium pour le service...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  26. Résultat n°26

    Restructuration : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°2001-167 (2001-2007), pièces comptables (2001-2009). [Contient aussi des pièces relatives à la rénovation de la Salle des mariages et la Salle des pas perdus de l'Hôtel de ville (travaux non réalisés).]

    Date

    2001-2009

    Cote

    245W_GB5

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal (CAM).
    • Salles Minjoz et Courbet.
    • Restructuration : dossier de marché de maîtrise d'œuvre...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  27. Résultat n°27

    Centre Administratif Municipal (CAM), 6 rue Mégevand, démolition de 4 immeubles (bâtiment des Petites Soeurs des Pauvres) : dossier de marché (1975) ; 2,4 et 6 rue Mégevand, ravalement de façades: dossier de marché (1980) : aménagement de nouveaux locaux : dossier de marché (1978-1980)

    Date

    1975-1980

    Cote

    345W130

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre Administratif Municipal (CAM), 6 rue Mégevand,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  28. Résultat n°28

    Restructuration (marché n°2005-39) : DGD, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    2005-2008

    Cote

    245W_GB10

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal (CAM).
    • Salles Minjoz et Courbet.
    • Restructuration (marché n°2005-39) : DGD, procès-verbal...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  29. Résultat n°29

    Centre administratif municipal (CAM), restructuration des bureaux et des axes de circulation au CAM : dossier de marché de travaux n°94 de 1990.

    Date

    1990

    Cote

    655W11

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM), restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  30. Résultat n°30

    Parking du Centre Administratif Municipal, construction : notes, comptes rendus, délibérations du conseil municipal, plans, études dont l'étude "le stationnement des résidents dans le centre de Besançon de janvier 1980".

    Date

    1978-1987

    Cote

    66W41, 66W44 (ancienne cote)

    • Contexte : 66W : Dossiers de suivis du conseil municipal, des...

    • Construction de bâtiments
    • Parking du Centre Administratif Municipal, construction...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  31. Résultat n°31

    Centre administratif municipal (CAM, mairie), installation de rideaux dans divers bâtiments communaux : dossiers de marchés n°38 et 49 de 1981, n°8 de 1983 ; travaux d'entretien de divers bâtiments communaux : pièces de dossiers de marchés (1984-1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    655W5

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM, mairie), installation...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  32. Résultat n°32

    Réaménagement des sanitaires des services eaux et élections (marché n°90-32) : dossier de marché.

    Date

    1990

    Cote

    785W3

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal.
    • Réaménagement des sanitaires des services eaux et élections...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  33. Résultat n°33

    Centre administratif municipal (CAM), restructuration des bureaux et des axes de circulation au CAM aux niveaux 0,1 et 2 : dossier de marché n°129 de 1990 et n°179 de 1990 (autres lots), dossier de consultation des entreprises, plans

    Date

    1990

    Cote

    655W13

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM), restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  34. Résultat n°34

    Parking du centre administratif municipal, projet de construction : dossier de présentation des trois solutions envisagées (parking enterré, parking aérien, solution mixte), plans.

    Date

    1987-1988

    Cote

    56W25

    • Contexte : 56W

    • Parking du centre administratif municipal, projet de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  35. Résultat n°35

    Restructuration : dossier d'analyse des offres (2005), DCE complet (2005).

    Date

    2005

    Cote

    245W_GB8

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal (CAM).
    • Salles Minjoz et Courbet.
    • Restructuration : dossier d'analyse des offres (2005),...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  36. Résultat n°36

    Centre administratif municipal (CAM), aménagement locaux état civil: dossier de marché n°108 de 1987 (acquisition de mobilier)

    Date

    1987

    Cote

    655W8

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM), aménagement locaux...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  37. Résultat n°37

    Travaux de chauffage dans les locaux de la Direction Éducation : DOE.

    Date

    2008

    Cote

    245W_GB2

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal (CAM).
    • Travaux de chauffage dans les locaux de la Direction...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  38. Résultat n°38

    Centre administratif municipal (CAM, mairie), chapelle, rénovation et aménagement en salle de réunion : dossiers de marché n°2 de 1980 (tranche 1) et n°11 de 1981 (tranche 2)

    Date

    1980-1981

    Cote

    655W1

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM, mairie), chapelle,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  39. Résultat n°39

    Centre administratif municipal (CAM), restructuration des locaux du service informatique, du service des élections et de l'état civil : dossier de marché, dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunions de chantier, plans (1987-1988)

    Date

    1987-1988

    Cote

    655W9

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM), restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  40. Résultat n°40

    Aménagement d'un ascenseur : plans (1983) ; aménagement de bureaux au 2, 4 et 6 rue Mégevand : études de faisabilité (1993-2001).

    Date

    1983-2001

    Cote

    785W2

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal.
    • Aménagement d'un ascenseur : plans (1983) ; aménagement...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  41. Résultat n°41

    Salle Courbet, réfection de la couverture et remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché de travaux n°03-113.

    Date

    2003-2004

    Cote

    245W_GB3

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal (CAM).
    • Salle Courbet, réfection de la couverture et remplacement...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  42. Résultat n°42

    Réhabilitation : plan de coordination SPS, diagnostic amiante (2005), préparation des travaux : plannings, comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (2004-2006), dossier de marché MOE (2001, 2007), DT n°05-236 (2005-2007), dossier APS (2004), dossier APS simplifié (2000).

    Date

    2000-2007

    Cote

    245W_GB4

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal (CAM).
    • Salles Minjoz et Courbet.
    • Réhabilitation : plan de coordination SPS, diagnostic...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  43. Résultat n°43

    Rénovation des façades des 2, 4 et 6 rue Mégevand : plans, reportage photographique d'état des lieux, pièces du dossier de consultation des entreprises, dossier de suivi du chantier, décomptes généraux et définitifs, procès-verbaux de réception des travaux, certificat de solde.

    Date

    1998-2001

    Cote

    785W12

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal.
    • Rénovation des façades des 2, 4 et 6 rue Mégevand :...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  44. Résultat n°44

    Restructuration : DOE pour les lots ascenseur, faux plafonds, enduits.

    Date

    2006-2007

    Cote

    245W_GB11

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal (CAM).
    • Salles Minjoz et Courbet.
    • Restructuration : DOE pour les lots ascenseur, faux...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  45. Résultat n°45

    Mobilier de bureau, fourniture, livraison et montage après travaux : dossier de marché n°2007-15.

    Date

    2006-2007

    Cote

    245W_GB14

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments administratifs.
    • Centre administratif municipal (CAM).
    • Salles Minjoz et Courbet.
    • Mobilier de bureau, fourniture, livraison et montage...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments