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  1. Résultat n°1

    Vandalisme : dossier de sinistre pour des vitres cassées et une infraction (2007-2008) ; réparation de la toiture : comptes rendus de réunions, plans, DGD, correspondance (2007-2011).

    Date

    2007-2011

    Cote

    245W_GB292

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements culturels.
    • Bibliothèques.
    • Bibliothèque des Clairs-Soleils.
    • Vandalisme : dossier de sinistre pour des vitres cassées...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 54 - 57 , chantier n° 37 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en JUIN.78 , reporté en JUIN.78

    Date

    1978

    Cote

    377W709

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 54 - 57 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Relevé topographique, planche n° 56 - 58 , chantier n° 90 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en MAI.81 , reporté en JUIN.81

    Date

    1981

    Cote

    377W733

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 56 - 58 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations avec les écoles, les associations de quartiers et les travailleurs sociaux : dossiers de projets, résultats d'enquêtes, comptes rendus de réunions, correspondance

    Date

    1975-1988

    Cote

    404W4

    • Contexte : 404W

    • Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  5. Résultat n°5

    Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : DCE.

    Date

    2007

    Cote

    245W_GB281

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements culturels.
    • Bibliothèques.
    • Bibliothèque des Clairs-Soleils.
    • Extension et de restructuration (marché n°2007-26)...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Centre Médico-Social des Clairs-Soleils, aménagement d'un point public : rapports, plans.

    Date

    1998-1999

    Cote

    785W272

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre Médico-Social des Clairs-Soleils, aménagement...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  7. Résultat n°7

    Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : étude de faisabilité, correspondance, notes internes, comptes rendus de réunions, délibérations municipales, étude géotechnique, plans, APS, diagnostics, permis de construire n°2006-21, déclaration d'achèvement des travaux.

    Date

    2004-2006

    Cote

    245W_GB478

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier des Clairs-Soleils.
    • Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 57 - 59 , chantier n° 38 , Rue de Chalezeule , section CO : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

    Date

    1978

    Cote

    377W744

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 57 - 59 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Maison pour tous Clairs Soleils (club des jeunes), construction : dossier de marché de travaux, plans, certificats d'acomptes (en l'absence de décompte général définitif).

    Date

    1981

    Cote

    655W213

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
    • Maison pour tous Clairs Soleils (club des jeunes),...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  10. Résultat n°10

    Travaux de mise en sécurité : plans, DOE, plans de récolement de maîtrise d'œuvre, dossier de rapports de sécurité et de contrôle technique, DIUO, comptes rendus de réunions.

    Date

    1999-2007

    Cote

    245W_GB109

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Jean Macé.
    • Travaux de mise en sécurité : plans, DOE, plans de...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  11. Résultat n°11

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W4

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  12. Résultat n°12

    Construction : plans (1979) ; création d'un sas : devis, plans, notes (1993) ; remplacement du bardage : plans, reportage photographique, déclaration de travaux (1999) ; rénovation intérieure : déclaration préalable, plans, notes, bon de travail, comptes rendus de chantier (2000-2002).

    Date

    1979-2002

    Cote

    245W_GB475

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier des Clairs-Soleils.
    • Construction : plans (1979) ; création d'un sas : devis,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  13. Résultat n°13

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  14. Résultat n°14

    Relevé topographique, planche n° 48 - 55 , chantier n° 270 , Rue de Chalezeule , section PT : plan au 1/200ème, levé en octobre 1985 , reporté en octobre 1985

    Date

    1985

    Cote

    377W638

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 48 - 55 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 96-223, plans, résultats de contrôle, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 96-174, plans, résultats de contrôle (1996) - Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie et réseaux : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 95-213 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, notes, plans (1996-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°96-231, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier du service Etudes et Travaux, notamment plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 96-196 (1996-1997)

    Date

    1996-1997

    Cote

    355W123

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  16. Résultat n°16

    Centre médico-social des clairs soleils, construction et aménagement : dossier de marché n°57 de 1985 ; dossier de permis de construire n°1095 de 1985 ; dossier de marché de maîtrise d'œuvre, plans, dossier de consultation des entreprises (dce) (1982-1985).

    Date

    1982-1985

    Cote

    655W280

    • Contexte : 655W

    • ETABLISSEMENTS DE SANTE
    • Centre médico-social des clairs soleils, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  17. Résultat n°17

    Bibliothèque des Clairs Soleils, travaux d'aménagement : projets, demandes, plans, correspondance

    Date

    1976-1996

    Cote

    404W3

    • Contexte : 404W

    • Bibliothèque des Clairs Soleils, travaux d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  18. Résultat n°18

    Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : DOE des lots n°9 à 15.

    Date

    2006-2008

    Cote

    245W_GB482

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier des Clairs-Soleils.
    • Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  19. Résultat n°19

    Amélioration de la sécurité (marché n°2003-66) : dossiers de marché pour les lots n°1 à 6, DGD, procès-verbaux de réception des travaux, plans, revue de contrat.

    Date

    2002-2005

    Cote

    245W_GB113

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Jean Macé.
    • Amélioration de la sécurité (marché n°2003-66) : dossiers...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  20. Résultat n°20

    Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier n° 76 , Rue de Chalezeule , section CH : plan au 1/200ème, levé en août 1980 , reporté en août 1980

    Date

    1980

    Cote

    377W716

    • Contexte : 377W

    • Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  21. Résultat n°21

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

    Date

    1951-1986

    Cote

    2T7

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  22. Résultat n°22

    Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°97-156) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificat de solde, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance.

    Date

    1997-2000

    Cote

    785W61

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupe scolaire Jean Macé.
    • Remplacement des menuiseries extérieures (marché n°97-156)...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  23. Résultat n°23

    Rénovation de la salle polyvalente (marché n°97-159) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes généraux et définitifs, certificats de solde, correspondance.

    Date

    1997-1998

    Cote

    785W60

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupe scolaire Jean Macé.
    • Rénovation de la salle polyvalente (marché n°97-159)...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  24. Résultat n°24

    Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils", aménagements, acquisition de terrains, expropriations Zaivi, Raliard et Schad : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1978). Chateaufarine, aménagement d'une nouvelle voie et d'un réseau d'assainissement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1973-1974). Boulevard de la Grette, prolongement, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1975-1976). Rue de Chalezeule, aménagement d'un parking, expropriation Bardaux Claude : expropriation, plan de situation, plan parcellaire, état parcellaire (1973).

    Date

    1973-1978

    Cote

    88W62

    • Contexte : 88W

    • Terrain de sports "Bois Saint-Paul, Clairs-soleils",...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  25. Résultat n°25

    Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°CS3456, DGD.

    Date

    2005-2011

    Cote

    245W_GB479

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier des Clairs-Soleils.
    • Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  26. Résultat n°26

    Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : plans du DCE et du PEO.

    Date

    2006-2008

    Cote

    245W_GB282

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements culturels.
    • Bibliothèques.
    • Bibliothèque des Clairs-Soleils.
    • Extension et de restructuration (marché n°2007-26)...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  27. Résultat n°27

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Planches, renforcement de conduite d'eau potable (96-118) - Avenue du Commandant Marceau, renouvellement de conduite d'eau potable (96-135) - Rue La Fayette, extension du réseau d'eau potable en galerie (96-156) - Planoise, établissement d'une conduite de liaison entre la rue Rodin et la rue Lafayette (96-159) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau (96-174) - Passerelle de Mazagran, établissement du réseau d'eau et d'assainissement (96-183) - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau (96-223) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable (96-231) - Remplacement de 11 postes satellites du système de télégestion (96-239)

    Date

    1996-1998

    Cote

    355W82

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  28. Résultat n°28

    Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations avec les écoles, les associations de quartiers et les travailleurs sociaux : dossiers de projets, résultats d'enquêtes, comptes rendus de réunions, correspondance

    Date

    1989-1993

    Cote

    404W5

    • Contexte : 404W

    • Bibliothèque des Clairs Soleils, animations, relations...

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  29. Résultat n°29

    Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : dossier de suivi du chantier de construction, comptes rendus de réunions, correspondance (2006-2008) ; dossier relatif à l'inauguration (2007-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    245W_GB483

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier des Clairs-Soleils.
    • Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  30. Résultat n°30
    Quartier des Clairs Soleils - Ecole Jean MacéM. Tupin

    1 media

    Quartier des Clairs Soleils - Ecole Jean MacéM. Tupin

    Date

    1970-1980

    Cote

    6Fi267

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

    • Vues de Besançon (vues d'ensemble et par quartier)
    • Photographies classées par quartier
    • Clairs Soleils
    • Bâtiments
    • Enseignement
    • Quartier des Clairs Soleils - Ecole Jean MacéM. Tupin

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  31. Résultat n°31

    Travaux de renforcement et de prolongement des canalisations, programme 1959 : plans, extraits des délibérations du Conseil Municipal, pièces de marché Sont concernés : - Chemin de Charigney - Chemin du Vernois - Chemin de Montjoux - Avenue du Commandant Marceau - rue de Chalezeule

    Date

    1959

    Cote

    355W55

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Travaux de renforcement et de prolongement des canalisations,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  32. Résultat n°32

    Tournons les pages

    Date

    2007

    Cote

    7Fi62

    • Contexte : 7Fi - Collection d'affiches des bibliothèques municipales...

    • Expositions et manifestations culturelles de la bibliothèque...
    • Tournons les pages

    Producteur :

    DIRECTION BIBLIOTHEQUES ET ARCHIVES

  33. Résultat n°33

    Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : dossier de suivi du marché de travaux, correspondance.

    Date

    2007-2011

    Cote

    245W_GB288

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements culturels.
    • Bibliothèques.
    • Bibliothèque des Clairs-Soleils.
    • Extension et de restructuration (marché n°2007-26)...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  34. Résultat n°34

    Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils, aménagement des abords 3ème tranche : dossier de marché n° 86-114 (1986-1989) ; viabilités extérieures, plantations : dossier de marché n° 83-108 (1983). Club des jeunes à Clairs Soleils, construction : dossier de marché, plans COMETEC (1979-1980). Rue de Chalezeule, mise à l'alignement de la propriété DRUET, lot maçonnerie : bordereau de prix, détail estimatif, plan (s.d.). Quartier des Clairs-Soleil, dossier OPHLM : étude, présentation du quartier, étude sociologique, analyse du bâti, espaces extérieurs, simulation APL (1980). Dossier "Propositions des habitants de Clairs Soleils", réalisé suite à une exposition de photographies des jeunes du quartier : photographies, panneaux, échos, projets (1979). HVS à Clairs Soleils : plans, photos (s.d.).

    Date

    1979-1989

    Cote

    354W102

    • Contexte : 354W

    • Habitat et Vie Sociale (H.V.S.) à Clairs Soleils, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  35. Résultat n°35

    Centre médico-social des Clairs Soleils, construction : plans (1980), marché d'ingénierie et d'architecture (1978-1979), étude géotechnique (1981).

    Date

    1978-1981

    Cote

    655W183

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SOCIAUX
    • Centre médico-social des Clairs Soleils, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  36. Résultat n°36

    Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : APD, dossier de contrôle technique pendant les travaux, dossier de contrôle technique à réception des travaux, rapports initiaux.

    Date

    2005-2008

    Cote

    245W_GB477

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Maisons de quartier.
    • Maison de quartier des Clairs-Soleils.
    • Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  37. Résultat n°37

    Groupe scolaire Jean Macé, construction (école primaire, école maternelle, logement du gardien) : marchés

    Date

    1966-1969

    Cote

    345W52

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Jean Macé, construction (école primaire,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  38. Résultat n°38

    De la rue de Chalezeule à la rue Champrond.

    Date

    1970-2006

    Cote

    928W22

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue de Chalezeule à la rue Champrond.
  39. Résultat n°39

    Construction d'HLM à Clairs Soleils. Construction d'une voie entre la rue de Chalezeule et le chemin des Vareilles Dessous 1ère tranche (1963-1964) et 2ème tranche (1963-1965) : dossiers de marché (1963-1965). Levé de plans : correspondances notamment relatives aux expropriations, notes, plans (1961). 98 rue de Chalezeule, acquisition de la propriété SIRCOULON : correspondances, extraits des délibérations du Conseil municipal (1959-1960) Rues de Chalezeule et du Bois Saint-Paul, élargissement : pièces de marché, correspondance (1969-1971) Rue de Chalezeule, élargissement entre le chemin de la Brême et le chemin de Brulefoin : dossier de marché, correspondances (1966-1967) ; élargissement au droit de la SCI " les hauts de Beauregard ", entre l'entrée du cimetière et le passage à niveau : dossier de marché (1970-1971) ; élargissement et transformation de l'équipement du passage à niveau : dossier de marché, correspondance (1973-1976).

    Date

    1959-1976

    Cote

    354W99

    • Contexte : 354W

    • Construction d'HLM à Clairs Soleils. Construction d'une...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  40. Résultat n°40

    Extension et de restructuration (marché n°2007-26) : dossiers de marché pour les lots n°8 à 11.

    Date

    2006-2011

    Cote

    245W_GB285

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements culturels.
    • Bibliothèques.
    • Bibliothèque des Clairs-Soleils.
    • Extension et de restructuration (marché n°2007-26)...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments