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1

Chambre de commerce et d'industrie du Doubs (CCI) : comptes rendus des réunions d'assemblées générales (1998-2000) ; club des exportateurs du Doubs, lancement par la CCI : programme, note de présentation (1997)

Date

1997-2000

Cote

474W10

2

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

Date

1981-1983

Cote

86W35

3

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

Date

1973-1977

Cote

86W33

4

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

Date

1989-1991

Cote

86W37

5

Compétence Transports, suivi des dossiers : correspondance, notamment d'usagers, comptes-rendus de réunion, notes (2005). Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs, suivi des dossiers : notes, comptes-rendus d'assemblées générales (2004-2005). Hauts du Chazal, suivi du projet d'aménagement du quartier : correspondance, documents de présentation, notes, rapports, comptes-rendus de réunion, compte-rendu annuel aux collectivités (CRAC), documents préparatoires relatifs à ce CRAC, notes, cahier des charges et réglement du concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un passage inférieur piéton et cyclistes et pour l'aménagement du parvis du Collège Voltaire, comptes-rendus de réunion (2 dossiers) (2005-2006). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Marnières, suivi du projet d'aménagement : correspondance, notes, documents de présentation (2004-2005).

Date

2004-2006

Cote

2W_GB26

6

Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI), relations avec la ville de Besançon : notes, correspondance, liste des membres, procès-verbaux des assemblées générales des années 2005, 2006, 2007 et 2008, rapport d'activité de l'Audab (2002), rapport d'activité de la CCI (2005).

Date

2002-2008

Cote

539W43

7

Répertoire des services aux entreprises en Franche Comté (Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie, 1976) "VALPARC" (ZAC de Valentin) : correspondance avec la Chambre de Commerce et d'Industrie. (1978-1988) Correspondance avec la Préfecture (1972-1982) Revue de presse (1980-1987)

Date

1972-1988

Cote

86W38

8

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

Date

1984-1988

Cote

86W36

9

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

Date

1978-1980

Cote

86W34

10

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de suivi (rencontres et assemblées générales) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2004 à juin 2010).

Date

2004-2010

Cote

63W_GB21

11

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - convention de commercialisation Chambre de commerce et d'industrie du Doubs et syndicat mixte : délibérations, correspondance, convention - renouvellement de la concession avec la S.E.D.D. : délibérations, convention, avenants, correspondance - modifications du périmètre de la ZAC : dossiers de modifications du PAZ (plan d'aménagement de zone)

Date

1989-1991

Cote

335W4