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  1. Résultat n°1

    Chambre de commerce et d'industrie du Doubs (CCI) : comptes rendus des réunions d'assemblées générales (1998-2000) ; club des exportateurs du Doubs, lancement par la CCI : programme, note de présentation (1997)

    Date

    1997-2000

    Cote

    474W10

    • Contexte : 474W : Suivi de l'implantation des entreprises (1997-2002).

    • Chambre de commerce et d'industrie du Doubs (CCI) :...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  2. Résultat n°2

    Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

    Date

    1981-1983

    Cote

    86W35

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  3. Résultat n°3

    Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    86W33

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  4. Résultat n°4

    Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

    Date

    1989-1991

    Cote

    86W37

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  5. Résultat n°5

    Compétence Transports, suivi des dossiers : correspondance, notamment d'usagers, comptes-rendus de réunion, notes (2005). Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs, suivi des dossiers : notes, comptes-rendus d'assemblées générales (2004-2005). Hauts du Chazal, suivi du projet d'aménagement du quartier : correspondance, documents de présentation, notes, rapports, comptes-rendus de réunion, compte-rendu annuel aux collectivités (CRAC), documents préparatoires relatifs à ce CRAC, notes, cahier des charges et réglement du concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un passage inférieur piéton et cyclistes et pour l'aménagement du parvis du Collège Voltaire, comptes-rendus de réunion (2 dossiers) (2005-2006). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Marnières, suivi du projet d'aménagement : correspondance, notes, documents de présentation (2004-2005).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2W_GB26

    • Contexte : 2W_GB : Archives de Serge Dominici, Directeur général...

    • Compétence Transports, suivi des dossiers : correspondance,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI), relations avec la ville de Besançon : notes, correspondance, liste des membres, procès-verbaux des assemblées générales des années 2005, 2006, 2007 et 2008, rapport d'activité de l'Audab (2002), rapport d'activité de la CCI (2005).

    Date

    2002-2008

    Cote

    539W43

    • Contexte : 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement...

    • Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs (CCI),...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  7. Résultat n°7

    Répertoire des services aux entreprises en Franche Comté (Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie, 1976) "VALPARC" (ZAC de Valentin) : correspondance avec la Chambre de Commerce et d'Industrie. (1978-1988) Correspondance avec la Préfecture (1972-1982) Revue de presse (1980-1987)

    Date

    1972-1988

    Cote

    86W38

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Répertoire des services aux entreprises en Franche...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  8. Résultat n°8

    Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

    Date

    1984-1988

    Cote

    86W36

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  9. Résultat n°9

    Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

    Date

    1978-1980

    Cote

    86W34

    • Contexte : 86W : Chrono courrier départ, procès-verbaux des commissions...

    • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  10. Résultat n°10

    Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de suivi (rencontres et assemblées générales) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2004 à juin 2010).

    Date

    2004-2010

    Cote

    63W_GB21

    • Contexte : 63W_GB : Archives du Réseau métropolitain Rhin Rhône.

    • Relations avec les partenaires de la CAGB
    • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI), dossier de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - convention de commercialisation Chambre de commerce et d'industrie du Doubs et syndicat mixte : délibérations, correspondance, convention - renouvellement de la concession avec la S.E.D.D. : délibérations, convention, avenants, correspondance - modifications du périmètre de la ZAC : dossiers de modifications du PAZ (plan d'aménagement de zone)

    Date

    1989-1991

    Cote

    335W4

    • Contexte : 335W : Archives du Syndicat mixte Besançon - Chemaudin.

    • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin, création de la...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES