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Résultat n°1

Bâtiments communaux : études de sol et études géotechniques préalables à la construction CES des Clair Soleils (1978) ; Gymnase Proudhon (1977) ; Lycée de Planoise, (1978) ; bâtiment CTB (1976) ; maternelle Artois (1976) ; Centre médico-social des Clairs Soleils (1978) ; maternelle, rue de Fribourg (1977) ; groupe scolaire Jules Ferry (1976) ; théâtre de l'Espace, Planoise (1978) ; Ecole maternelle Camus (1980) ; club des jeunes de Planoise (1979) ; complexe sportif des Torcols (1980) ; CREPS (1980) ; crèche de Battant (1979)

Date

1976-1980

Cote

345W272

Résultat n°2

Syndicat mixte de Montarmots, gestion des locaux LIP : comptes rendus de réunions, délibérations du comité, convention de location, plans, correspondance (1979-1983). Centre de secours principal de Besançon, rattachement des communes voisines : correspondance, notes, rapports (1944-1991). Secteur "Les Fours à Chaux", assainissement : délibérations du conseil municipal, convention entre la ville et la commune de Chalezeule, plans, comptes rendus de réunions, correspondance ('1968-1980). Espace forestier du collège des Clairs Soleils, conservation : convention entre la ville et la commune de Chalezeule, correspondance (1971-1989). Forêt communal d'Aglans, réfection des chemins forestiers : délibérations du conseil municipal, correspondance (1981-1986). Forêt des Tilleroys, opération de nettoyage : correspondance, compte-rendu de réunion, plan (1983) Frais de fournitures scolaires : correspondance, notes (1978-1988).

Date

1944-1991

Cote

502W28

Résultat n°3

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : dossier d'engagement de prix (plans d'architecture).

Date

1969

Cote

285W63

Résultat n°4

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : plans (architecture, structure, Voirie Réseaux Divers) du dossier de marché.

Date

1969

Cote

285W62

Résultat n°5

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction d'un atelier complémentaire (marché public n°93 de 1978) : plans, permis de construire n°253 de 1978, projet d'exécution (délibération du conseil municipal du 7 juillet1978), pièces officielles (dossier administratif) de la réception des travaux du 14/6/1979, certificats de paiement (1978-1981) ; aménagements de locaux socio-éducatifs et documentaires, aménagement d'une salle de classe pour malentendants, installation d'une hotte en cuisine : factures (1975-1982) ; construction : convention ville / Etat du 10 février 1969 ; travaux : correspondance entre la ville et la direction du collège (1970-1976).

Date

1970-1982

Cote

285W68

Résultat n°6

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : dossier d'engagement des prix (plans structure Voirie Réseaux Divers).

Date

1969

Cote

285W64

Résultat n°7

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : pièces officielles, dossier administratif (appel d'offres du 5 octobre 1981, procès-verbal de réception des travaux du 6 mai 1982).

Date

1981-1983

Cote

285W65

Résultat n°8

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : certificats de paiement, ordres de service (1982), règlement de la consultation et cahier des clauses techniques particulières (1982), dossier de permis de construire (original) n°365 de 1981, actes d'engagements des entreprises (1981), certificats de paiement (1982).

Date

1981-1982

Cote

285W67

Résultat n°9

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : pièces écrites du dossier de marché.

Date

1969

Cote

285W61

Résultat n°10

Eaux, généralités : note sur la consommation d'eau pendant la période de grands froids de février 1956 (1956), tableau des altitudes des réservoirs de la ville (vers 1950) Distribution d'eau, réseau : plan (vers 1950) ; amélioration : études, rapports, notes (1952-1954) Réservoir des Tilleroyes, canalisations : plan (sd) Cité-parc de la Viotte, alimentation en eau : plans, conventions, délibérations du conseil municipal (1961) Ateliers municipaux, canalisations et assainissement : plans de canalisation extérieures, plan d'implantation de la plomberie-sanitaire-incendie dans les boîtes (1967-1968) Réseau d'eau potable et d'assainissement, travaux d'améliorations, subventions accordées par l'Etat : correspondance (1967-1970)

Date

1950-1970

Cote

81W71

Résultat n°11

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : plans et comptes rendus des réunions de chantier.

Date

1982

Cote

285W66

Résultat n°12

Programmation.

Date

1968-1974

Cote

285W86

Résultat n°13

Clairs Soleils, réalisation d'un terrain de football. - 1ère tranche, terrassement : dossier marché n° 76-111 (1976-1979). - 2ème tranche, maçonnerie : dossier marché n° 76-133 (1976-1980). - 3ème tranche, assainissement et drainage : dossier marché n° 78-83 (1978-1980) - procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1976). - Extrait jugement du Tribunal de Grande Instance pour expropriation ZANI PAILLARD SCHAD (1978). - Réalisation du terrain : dossier marché n° 79-71 (1979-1980). - Dossier de plans - Délibération - Plans gymnase - Plan implantation ligne EDF MT Collège d'enseignement secondaire de Clairs-Soleils création d'un plateau d'éducation physique : dossier de subvention, dossier marché, délibération (1970-1971). Cheminement piétons entre le gymnase de Clairs Soleils et le groupe scolaire Jean Macé : plans, courriers, photographies, factures, plan de plantations (1975).

Date

1970-1980

Cote

354W229