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  1. Résultat n°1

    Construction du gymnase : devis descriptif des travaux (1974) ; étude diagnostic du bâtiment (1983) ; réfection des façades : plans du dossier de consultation (1997) ; remise en état du désenfumage : devis, facture (1998).

    Date

    1974-1998

    Cote

    785W290

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Clairs-Soleils.
    • Construction du gymnase : devis descriptif des travaux...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  2. Résultat n°2

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    0

    Cote

    462W55

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Rue de la Parisienne, assainissement : dossier marché n° 88-116, délibération (1988-1989). Evacuation des eaux du lotissement Laval (quartier de Montrapon), projet d'égout : dossier marché, plans, correspondance délibération (1953-1956). Chemin des Deux Lys, projet d'alignement : plans, correspondances (1967-1970). Rue des Clairs Soleils (voie du lotissement Demeule), construction : dossier marché, correspondance (1969-1976).

    Date

    1953-1989

    Cote

    354W230

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue de la Parisienne, assainissement : dossier marché...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Gymnase des Clairs-Soleils, construction : devis estimatif et descriptif, plans (1974).

    Date

    1974

    Cote

    370W182

    • Contexte : 370W

    • Construction, gestion et utilisation des installations...
    • Travaux sur les installations sportives
    • Gymnase des Clairs-Soleils, construction : devis estimatif...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  5. Résultat n°5

    Réfection de la toiture e de l'éclairage zénithal : dossier de marché, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, dossier de contrôle technique, études, rapports.

    Date

    1995-1997

    Cote

    785W291

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Clairs-Soleils.
    • Réfection de la toiture e de l'éclairage zénithal :...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Gymnase des Clairs Soleils, construction : dossier de marché, plans

    Date

    1973-1979

    Cote

    345W159

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Gymnases
    • Gymnase des Clairs Soleils, construction : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  7. Résultat n°7

    De la rue Chifflet à l'avenue Clémenceau (n°20).

    Date

    1909-1984

    Cote

    958W18

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Chifflet à l'avenue Clémenceau (n°20).
  8. Résultat n°8

    Chemin de la Chaille. - Mise à l'alignement partiel : dossier de marché n°88-174 (1988-1992). - Pose de réseaux : dossier de marché n°89-10 (1988-1992). Chemin de la Chaille/chemin des Tilleroyes, aménagement du carrefour : dossier de marché n°94-113 (1994-1999). Chemin des Dessus de Chailluz, élargissement : dossier de marché n°77-55 (1977-1978). Voie des Clairs-Soleils 2e tranche, raccordement des égouts au collecteur rue de Chalezeule : dossier de marché (1964-1966). Chemin de Brulefoin, projet d'égout : dossier de marché n°81-96, plans, correspondance (1981).

    Date

    1964-1999

    Cote

    354W7

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Chemin de la Chaille. - Mise à l'alignement partiel...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier n° 252 , Rue de Chalezeule - Rue des Clairs-Soleils , section CH : plan au 1/200ème, levé en MAI.85 , reporté en MAI.85

    Date

    1985

    Cote

    377W717

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 55 - 57 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Gymnase des Clairs Soleils, aménagement de deux vestiaires : dossier de permis de construire n°510 de 1986, dossier de marché n°13 de 1986.

    Date

    1986

    Cote

    655W230

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Gymnases
    • Gymnase des Clairs Soleils, aménagement de deux vestiaires...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  11. Résultat n°11

    Réfection des façades (marché n°97-218) : dossier de marché, contrôle technique.

    Date

    1997-1998

    Cote

    785W292

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Clairs-Soleils.
    • Réfection des façades (marché n°97-218) : dossier de...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  12. Résultat n°12

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W62

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Classement de voies dans le domaine public, demandes des propriétaires : correspondance (concerne 87/89, rue de Belfort; rue des Clairs Soleils ; voie d'accès aux copropriétés "Les Hauts de la Boucle", "Parc Emeraude" et "Immeuble Rose" 4/8 avenue Clémenceau, 5/11, rue Voirin ; voie desservant le lotissement Les Gentianes, 21/31 Chemin de la Selle).

    Date

    1997-2001

    Cote

    462W48

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Classement de voies dans le domaine public, demandes...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Clairs Soleils (rue des) à Ateliers Municipaux

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W21

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  15. Résultat n°15

    De la Citadelle à la rue du docteur Colard.

    Date

    1980-2006

    Cote

    928W25

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la Citadelle à la rue du docteur Colard.
  16. Résultat n°16

    Suppression des tribunes : notes, article de presse, devis, plans (1996-1997) ; relations avec le principal du collège : correspondance (1996-2004) ; relations entre le collège et le recteur de l'académie : correspondance (1997) ; vandalisme : fiche signalétique, note, articles de presse, reportage photographique, correspondance (1999-2003) ; condamnation d'une issue au rez-de-chaussée : plans (2001) ; bardage en bois : pièces de marché et copies, extraits du procès-verbal de la Commission ERP/IGH du Doubs, extrait du registre des délibérations municipales (2002) ; remise en peinture et bardages des vestiaires : notes financières, reportage photographique (2004-2006) ; étanchéité de la terrasse : devis, copie du procès-verbal de réception des travaux (2017).

    Date

    1996-2017

    Cote

    245W_GB585

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Clairs-Soleils.
    • Suppression des tribunes : notes, article de presse,...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  17. Résultat n°17

    Travaux de sécurisation du gymnase (marché n°CS1946) : dossier de marché pour le lot n°1 (bardage bois).

    Date

    2002

    Cote

    245W_GB586

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Clairs-Soleils.
    • Travaux de sécurisation du gymnase (marché n°CS1946)...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments