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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil des communes du Grand Besançon : maitrise d'oeuvre urbaine et sociale (1991-1993) ; mission ACEIF.

Date

1991-1993

Cote

109W3

Résultat n°2

Conseil des communes du Grand Besançon : étude développement touristique Pôle Plateau (axe marketing).

Date

1993

Cote

109W11

Résultat n°3

Conseil des communes du Grand Besançon : conseil d'administration

Date

1991-1993

Cote

109W8

Résultat n°4

Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier

Date

1992

Cote

109W5

Résultat n°5

Conseil des communes du Grand Besançon, actions diverses : jeux sportifs, enquête sur les problèmes scolaires, stand Foire Comtoise, réalisation d'une vidéo ; convention CCBG/Ville de Besançon pour le Secrétariat de l'association ; PACT : échange de courriers.

Date

1991-1993

Cote

109W19

Résultat n°6

Conseil des communes du Grand Besançon (CCGB), comptes annuels des exercices 1991 et 1992 : rapport général du commissaire aux comptes, relevés de comptes, factures, préparation budgétaire, correspondance.

Date

1991-1992

Cote

300W1

Résultat n°7

Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier

Date

1990-1991

Cote

109W4

Résultat n°8

Conseil des communes du Grand Besançon : assemblées Générales (juin 1991, janvier 1993, Avril 1995), réunions de bureau.

Date

1990-1995

Cote

109W9

Résultat n°9

Conseil des communes du Grand Besançon, fonctionnement : statuts de l'association du 13 octobre 1990, procès-verbal de l'assemblée générale constitutive du 13 octobre 1990, comptes-rendus des réunions de l'assemblée générale (29 juin 1991 - 11 avril 1995, dont le procès-verbal de l'assemblée générale du 11 avril 1995 portant dissolution de l'association), registres des comptes rendus des séances du conseil d'administration (27 octobre 1990 - 12 octobre 1993), journal officiel Associations du 6 mars 1996 (dissolution de l'association).

Date

1990-1996

Cote

300W5

Résultat n°10

Conseil des communes du Grand Besançon, études diverses : - CODRA : gare TGV. - CCID : stratégie commercialisation du pôle plateau (1994). - DDE : étude de faisabilité d'une zone d'Activités intercommunale (1994). - DESS V.JACQUEMIN : étude des marais de Saône. - Axe marketing : développement touristique pôle plateau (stratégie et plan d'action). - Etude déchets : tomes 1 et 2. - Annuaire des entreprises : tome 2 de 1993. - Images et Villes : image du Grand Besançon.

Date

1990-1995

Cote

109W14

Résultat n°11

Conseil des communes du Grand Besançon (CCGB) : dossiers de demandes de subventions et avis d'attribution (1993-1995), cotisation des adhérents (1993).

Date

1993-1995

Cote

300W4

Résultat n°12

Conseil des communes du Grand Besançon (CCGB), comptes annuels de l'exercice 1993 : rapport général du commissaire aux comptes, relevés de comptes, factures, préparation budgétaire, correspondance.

Date

1993

Cote

300W2

Résultat n°13

Conseil des communes du Grand Besançon : étude Gare TGV (CODRA).

Date

1989-1993

Cote

109W13

Résultat n°14

Conseil des communes du Grand Besançon : chrono courrier.

Date

1993-1995

Cote

109W6

Résultat n°15

Conseil des communes du Grand Besançon. PACT : courriers, dossiers présentés par le CCBG.

Date

1993-1994

Cote

109W1

Résultat n°16

Conseil des communes du Grand Besançon : actions de communication (1991-1992), réunions d'information sur la création d'une structure intercommunale (juil-92).

Date

1991-1992

Cote

109W2

Résultat n°17

Conseil des communes du Grand Besançon : comptes rendus des commissions (économie, communication, transports, qualité de vie, habitat, culture).

Date

1990-1993

Cote

109W7

Résultat n°18

Conseil des communes du Grand Besançon (CCGB), comptes annuels des exercices 1994 et 1995 : rapport général du commissaire aux comptes, relevés de comptes, factures, préparation budgétaire, correspondance.

Date

1994-1995

Cote

300W3

Résultat n°19

Conseil des communes du Grand Besançon, étude signalétique " prospective et patrimoine".

Date

1993

Cote

109W10

Résultat n°20

Conseil des communes du Grand Besançon : - étude PLH (AC développement) - étude : outil Intercommunal d'Urbanisme (ACEIF) - suivi études : Pôle Plateau et zone d'activités de Saône.

Date

1991-1994

Cote

109W17