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1

Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

Date

1930-1993

Cote

354W104

2

De la rue de la Corvée à la rue des Cras (n°30).

Date

1902-1987

Cote

958W21

3

Travaux de réfection de l'étanchéité (marché n°2003-29) : dossier de marché, DGD, procès-verbaux de réception des travaux.

Date

2003-2004

Cote

245W_GB602

4

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W15

5

Aménagement de vestiaires, de douches et de toilettes pour handicapés : comptes rendus de réunions de chantiers, plans, correspondance (2000-2001) ; fourniture et pose d'un revêtement de sol sportif (marché n°CD5093) : dossier de marché, plans, correspondance (2006-2009).

Date

2000-2009

Cote

245W_GB601

6

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

7

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

Date

1931-1984

Cote

2T1

8

De la rue des Cras (n°31 à 74) à la rue Cuvier.

Date

1984-2006

Cote

928W28

9

Groupe scolaire Jean Zay/Orchamps, réfections peintures extérieures : dossier de marché (1967) ; poses de rideaux (concerne également écoles Edouard Hériot et Brossolette) : dossier de marché (1979-1981) ; construction d'une cantine : avant-projet, devis (1969-1970) ; installation d'un monte-charge pour la cantine : plans, devis (1978) ; aménagements : correspondance, notamment relative à l'aménagement de classes provisoires (1958-1968)

Date

1958-1981

Cote

345W83

10

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-200, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, registre journal de la coordination sécurité-protection de la santé (SPS), correspondance avec les riverains (1998-1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 98-196, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1998) TS2015 - Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-230, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes (1993-1999) TS2015 - Tunnel de Fontain (voie des Mercureaux), canalisation : certificat d'acompte du marché n° 97-150, procès-verbaux d'essai en pression, notes, plans de la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs, copie d'une coupure de presse (1998-1999)

Date

1993-1999

Cote

355W131

11

De la rue Courbet à la rue des Cras (n°1 à 30).

Date

1986-2006

Cote

928W27

12

Rue du Muguet. Modification d'un évitement bus : pièces de marché, comptage de véhicules de mars 1984 (1984-1985). Rue du Muguet - rue des Cras, aménagement de voirie et d'une place de retournement bus, modification d'un passage inférieur piétons : dossier de marché n° 84-143, plan de plantation (1984). Construction d'un plateau EPS au groupe scolaire Condorcet : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972). Aménagement et élargissement partiel : plans, pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1959). Projet d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements (1958-1961). Prolongement de la rue du 11 novembre : - à la rue de Cras : pétition riverains 1975) - rectification d'alignement et état parcellaire (1962) - à la rue de la Corvée : plans, pièces marché, délibération (1964) - affaire HERZIG, expropriation (1957-1959) - délibération et enquête publique (1959-1962) Réseau assainissement, renforcement (tranche ferme rue Lebeuf - rue de Belfort et rue de la Corvée - rue Nicolas Nicole ; tranche conditionnelle : rue des Cras - rue Pierre Semard) : dossier marché n° 86-180, inspection télévisée (1987) ; rue de Belfort, renforcement de l'égout entre rue de la Pernette et rue du Dr Schweitzer : document d'études et pétitions (1984-1986) ; dossier de plan par rue.

Date

1957-1987

Cote

354W143

13

Groupe scolaire Jean Zay, réfection des couvertures : plans, devis descriptif, documentation technique (1996) ; réfection des sanitaires handicapés du gymnase : plans, correspondance (1996-2001).

Date

1996-2001

Cote

245W_GB140

14

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W1

15

Rue des Cras et rotonde SNCF, construction d'un collecteur d'égout et renouvellement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, autorisation d'intervention sur le domaine privé, attachements, déclaration d'intention de commencement des travaux

Date

1999-2001

Cote

620W363

16

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rénovation des branchements d'eau sur la commune de Besançon (99-93) - Rénovation du système de télégestion (99-123) - Remplacement de 3 ballons antibéliers (99-124) - Station de Thise, réfection des abords (99-125) - Rues du Porteau, du Pont, des Cras et du Cercle, renforcement de conduites d'eau (99-127) - Missions de coordination SPS niveaux 2 et 3 (99-132) - Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique (99-179)

Date

1999-2004

Cote

355W93

17

Groupe scolaire Jean Zay/Orchamps, gymnase, construction : plans, devis, extrait de délibération du Conseil Municipal, décomptes des travaux

Date

1958-1965

Cote

345W81

18

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

19

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

20

Groupe scolaire Jean Zay, installation de faux plafonds : dossier de marché de travaux n°32 de 1983, malfaçons suite à travaux : correspondance (1983-1985).

Date

1983-1985

Cote

655W43