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  1. Résultat n°1

    Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

    Date

    1930-1993

    Cote

    354W104

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    De la rue de la Corvée à la rue des Cras (n°30).

    Date

    1902-1987

    Cote

    958W21

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue de la Corvée à la rue des Cras (n°30).
  3. Résultat n°3

    Travaux de réfection de l'étanchéité (marché n°2003-29) : dossier de marché, DGD, procès-verbaux de réception des travaux.

    Date

    2003-2004

    Cote

    245W_GB602

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase Jean Zay.
    • Travaux de réfection de l'étanchéité (marché n°2003-29)...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  4. Résultat n°4

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W15

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Aménagement de vestiaires, de douches et de toilettes pour handicapés : comptes rendus de réunions de chantiers, plans, correspondance (2000-2001) ; fourniture et pose d'un revêtement de sol sportif (marché n°CD5093) : dossier de marché, plans, correspondance (2006-2009).

    Date

    2000-2009

    Cote

    245W_GB601

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase Jean Zay.
    • Aménagement de vestiaires, de douches et de toilettes...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  6. Résultat n°6

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W9

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    De la rue des Cras (n°31 à 74) à la rue Cuvier.

    Date

    1984-2006

    Cote

    928W28

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue des Cras (n°31 à 74) à la rue Cuvier.
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue des Cras, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-200, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, registre journal de la coordination sécurité-protection de la santé (SPS), correspondance avec les riverains (1998-1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 98-130, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin des Montboucons, extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 98-196, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1998) TS2015 - Chemin des Graviers Blancs, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 98-230, plans, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes (1993-1999) TS2015 - Tunnel de Fontain (voie des Mercureaux), canalisation : certificat d'acompte du marché n° 97-150, procès-verbaux d'essai en pression, notes, plans de la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs, copie d'une coupure de presse (1998-1999)

    Date

    1993-1999

    Cote

    355W131

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  11. Résultat n°11

    De la rue Courbet à la rue des Cras (n°1 à 30).

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W27

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Courbet à la rue des Cras (n°1 à 30).
  12. Résultat n°12

    Rue du Muguet. Modification d'un évitement bus : pièces de marché, comptage de véhicules de mars 1984 (1984-1985). Rue du Muguet - rue des Cras, aménagement de voirie et d'une place de retournement bus, modification d'un passage inférieur piétons : dossier de marché n° 84-143, plan de plantation (1984). Construction d'un plateau EPS au groupe scolaire Condorcet : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1972). Aménagement et élargissement partiel : plans, pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1959). Projet d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, carnet d'attachements (1958-1961). Prolongement de la rue du 11 novembre : - à la rue de Cras : pétition riverains 1975) - rectification d'alignement et état parcellaire (1962) - à la rue de la Corvée : plans, pièces marché, délibération (1964) - affaire HERZIG, expropriation (1957-1959) - délibération et enquête publique (1959-1962) Réseau assainissement, renforcement (tranche ferme rue Lebeuf - rue de Belfort et rue de la Corvée - rue Nicolas Nicole ; tranche conditionnelle : rue des Cras - rue Pierre Semard) : dossier marché n° 86-180, inspection télévisée (1987) ; rue de Belfort, renforcement de l'égout entre rue de la Pernette et rue du Dr Schweitzer : document d'études et pétitions (1984-1986) ; dossier de plan par rue.

    Date

    1957-1987

    Cote

    354W143

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue du Muguet. Modification d'un évitement bus : pièces...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  13. Résultat n°13

    Groupe scolaire Jean Zay, réfection des couvertures : plans, devis descriptif, documentation technique (1996) ; réfection des sanitaires handicapés du gymnase : plans, correspondance (1996-2001).

    Date

    1996-2001

    Cote

    245W_GB140

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Bâtiments scolaires.
    • Groupes scolaires.
    • Groupe scolaire Jean Zay, réfection des couvertures...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  14. Résultat n°14

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W1

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  15. Résultat n°15

    Rue des Cras et rotonde SNCF, construction d'un collecteur d'égout et renouvellement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, autorisation d'intervention sur le domaine privé, attachements, déclaration d'intention de commencement des travaux

    Date

    1999-2001

    Cote

    620W363

    • Contexte : 620W

    • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
    • Dossier de marchés de travaux
    • Rue des Cras et rotonde SNCF, construction d'un collecteur...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Groupe scolaire Jean Zay/Orchamps, gymnase, construction : plans, devis, extrait de délibération du Conseil Municipal, décomptes des travaux

    Date

    1958-1965

    Cote

    345W81

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Jean Zay/Orchamps, gymnase, construction...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  18. Résultat n°18

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W2

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  19. Résultat n°19

    Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

    Date

    1953

    Cote

    12W12

    • Contexte : 12W

    • Permis de construire et autorisations de voirie, année...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  20. Résultat n°20

    Groupe scolaire Jean Zay, installation de faux plafonds : dossier de marché de travaux n°32 de 1983, malfaçons suite à travaux : correspondance (1983-1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    655W43

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Groupe scolaire Jean Zay, installation de faux plafonds...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS