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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Programmation du Nouveau Théâtre - Centre Dramatique National

Date

-

Cote

4Fi38

Résultat n°2

Relevé topographique, planche n° 45 - 46 , chantier n° 25/216 , Avenue Droz - Rue des Fontenottes , section CX : plan au 1/200ème, levé en JUIN.80/DEC.84 , reporté en JUIL.80/MARS.87

Date

1980-1987

Cote

377W582

Résultat n°3

Relevé topographique, planche n° 44 - 48 , chantier n° 104 , Avenue Droz , section CW : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.81 , reporté en AVRIL.81

Date

1981

Cote

377W552

Résultat n°4

Restaurant du Casino, réfection de la toiture en ardoise du bâtiment central (marché n°86-62) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde (1986-1990) ; remplacement des menuiseries par des ensembles menuisés en alu (marché n°93-127) : dossier de marché (1993) ; remplacement des châssis sur cour (marché n°94-72) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde (1994-1995).

Date

1986-1995

Cote

785W228

Résultat n°5

Programmation du Nouveau Théâtre - Centre Dramatique National

Date

-

Cote

4Fi34

Résultat n°6

Programmation du Nouveau Théâtre - Centre Dramatique National

Date

-

Cote

4Fi74

Résultat n°7

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Donzelot, Pierre (rue) à Duplain, Louis (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W28

Résultat n°8

Zone Aménagement Concertée de la Mouillère (Avenue Droz), raccordement de conduite : dossier de marché, constat d'achèvement provisoire, fiche de désinfection de conduite

Date

2003-2004

Cote

620W382

Résultat n°9

Programmation du Nouveau Théâtre - Centre Dramatique National

Date

-

Cote

4Fi23

Résultat n°10

Centre dramatique National (CDN). - Projet de réaménagement : avant-projet sommaire (1994).

Date

1994

Cote

456W22

Résultat n°11

Programmation du Nouveau Théâtre

Date

-

Cote

4Fi91

Résultat n°12

Relevé topographique, planche n° 45 - 45 , chantier n° 25 , Avenue Droz , section CX : plan au 1/200ème, levé en JUIN.80 , reporté en JUIL.80

Date

1980

Cote

377W581

Résultat n°13

Travaux de rénovation : plan d'hygiène et de sécurité, rapports, correspondance (1994-1996) ; réhabilitation du jardin du casino : certificats d'acompte, plans, correspondance (1995-1996) ; travaux de menuiserie bois (marché n°95-219) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1995-1997) ; équipements sanitaires (marché n°96-66) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1995-1997) ; travaux de peinture (marché n°96-67) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1995-1997) ; marché de maîtrise d'œuvre dans le cadre de travaux de restructuration des locaux (marché n°95-48) : dossier de marché, décompte général et définitif (1995-1998) ; installation d'une vitrine lumineuse : CCTP, notes, correspondance (1996-1997) ; travaux de serrurerie (marché n°96-65) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1996-1998).

Date

1994-1998

Cote

785W232

Résultat n°14

Casino municipal de Besançon la Mouillère, demande d'autorisation d'extension de l'exploitation des machines à sous : extraits de délibération (1997) ; cession des parts de la société concessionnaire, changement de président du Conseil d'Administration, agrément préalable de la Ville, extrait de délibération (mai 1997) ; cahier des charges pour l'exploitation des jeux (1996) ; emploi du produit des jeux, programme des travaux (casino et centre de rééducation, avenant n°1 au cahier des charges pour l'exploitation des jeux de 1993 ; contrats de concession Ville de Besançon / société touristique et thermale de la Mouillère (1992-1996).

Date

1992-1997

Cote

539W99

Résultat n°15

Programmation du Nouveau Théâtre - Centre Dramatique National

Date

-

Cote

4Fi64

Résultat n°16

Aménagements intérieurs (marché n°83-24) ; dossier de marché (1980-1983) ; réfection de la toiture (marché n°86-62) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1986-1987) ; réfection des toitures tuiles et ardoises (marché n°87-126) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1987-1989) ; réfection de la couverture en ardoise (marché n°88-137) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde (1988-1991) ; réfection de l'étanchéité du auvent de la brasserie (marché n°92-94) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde (1992-1994).

Date

1983-1996

Cote

785W120

Résultat n°17

Relevé topographique, planche n° 44 - 47 , chantier n° 25 , Avenue Droz Parc Micaud , section CX : plan au 1/200ème, levé en AOUT.80 , reporté en SEPT.80

Date

1980

Cote

377W551

Résultat n°18

Restructuration de la Grande salle et de l'accueil et création de locaux techniques : plans, pièces de l'avant-projet détaillé.

Date

1994

Cote

245W_GB379

Résultat n°19

Casino municipal de Besançon la Mouillère, délégation de gestion et suivi, enquête commodo et incommodo relative au projet au projet d'extension de l'exploitation (70 "machines à sous", 2 tables de roulettes anglaises, 1 table de black jack, 1 table de stud poker : correspondance, annonce légale, copie du registre d'enquête (1997) ; suivi : extraits de délibération, analyse des offres adressées à la Ville de Besançon pour la délégation de gestion (décembre 1998), éléments de comptabilité (1993-1999) ; suivi par la société d'avocat FIDAL (1998-1999).

Date

1998-1999

Cote

539W98

Résultat n°20

Restructuration de la salle, de l'accueil et des locaux administratifs : dossiers de marché.

Date

1994-1996

Cote

785W231