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  1. Résultat n°1
    Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour la formation du juré et jugement. Du 23 novembre 1791

    8 medias

    Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour la formation du juré et jugement. Du 23 novembre 1791

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1791

    Cote

    BR.273.24, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour...
  2. Résultat n°2
    Arrêté du Directoire du département du Doubs, du 26 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

    4 medias

    Arrêté du Directoire du département du Doubs, du 26 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1792

    Cote

    BR.274.17, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Directoire du département du Doubs, du 26...
  3. Résultat n°3
    Arrêté du Directoire du département du Doubs, sur l'exécution de la loi du 17 mars 1791, concernant l'établissement des patentes et celle du 6 octobre, qui y est relative. A la séance du 9 février 1792, l'an 4e de la liberté

    4 medias

    Arrêté du Directoire du département du Doubs, sur l'exécution de la loi du 17 mars 1791, concernant l'établissement des patentes et celle du 6 octobre, qui y est relative. A la séance du 9 février 1792, l'an 4e de la liberté

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1792

    Cote

    BR.274.1, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Directoire du département du Doubs, sur l'exécution...
  4. Résultat n°4

    Proclamation du Directoire du Département du Doubs, concernant les Haras. [3 Février 1791]

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1791

    Cote

    241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Proclamation du Directoire du Département du Doubs,...
  5. Résultat n°5
    Arrêté en forme d'instruction du Directoire du département du Doubs, pour l'exécution de la loi du 25 janvier dernier relative au mode de recrutement et engagement des troupes de ligne de l'armée française, à la séance du 5 février 1792, l'an 4e de la liberté

    4 medias

    Arrêté en forme d'instruction du Directoire du département du Doubs, pour l'exécution de la loi du 25 janvier dernier relative au mode de recrutement et engagement des troupes de ligne de l'armée française, à la séance du 5 février 1792, l'an 4e de la liberté

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1792

    Cote

    BR.273.29, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté en forme d'instruction du Directoire du département...
  6. Résultat n°6
    Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs. Séance du 2 Germinal, 2e année républicaine

    4 medias

    Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs. Séance du 2 Germinal, 2e année républicaine

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    [1794]

    Cote

    BR.277.4, 241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait du registre des délibérations du Directoire...
  7. Résultat n°7
    Instruction du Directoire du département du Doubs, relative à la circulation des grains dans l'étendue des trois lieues frontières [fait à Besançon, le 25 octobre 1790]

    3 medias

    Instruction du Directoire du département du Doubs, relative à la circulation des grains dans l'étendue des trois lieues frontières [fait à Besançon, le 25 octobre 1790]

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1790

    Cote

    BR.273.28, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Instruction du Directoire du département du Doubs,...
  8. Résultat n°8
    Département du Doubs. Arrêté du Directoire, concernant les Eglises des religieux et religieuses de Besançon.

    4 medias

    Département du Doubs. Arrêté du Directoire, concernant les Eglises des religieux et religieuses de Besançon.

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1791

    Cote

    BR.401.1, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Département du Doubs. Arrêté du Directoire, concernant...
  9. Résultat n°9
    Arrêté du Directoire du département du Doubs, concernant les biens des émigrés. Du 23 mars 1792..

    4 medias

    Arrêté du Directoire du département du Doubs, concernant les biens des émigrés. Du 23 mars 1792..

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1792

    Cote

    BR.274.7

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Directoire du département du Doubs, concernant...
  10. Résultat n°10
    Arrêté du Directoire du département du Doubs. A la séance du 30 mars 1792, l'an 4e de la liberté

    12 medias

    Arrêté du Directoire du département du Doubs. A la séance du 30 mars 1792, l'an 4e de la liberté

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1792

    Cote

    BR.274.6, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Directoire du département du Doubs. A la...
  11. Résultat n°11
    Arrêté du Directoire du département du Doubs [8 octobre 1791]

    8 medias

    Arrêté du Directoire du département du Doubs [8 octobre 1791]

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1791

    Cote

    BR.273.19, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Directoire du département du Doubs [8 octobre...
  12. Résultat n°12
    Extrait des registres des arrêtés du Directoire du département du Doubs, à la séance du 6 février 1792, l'an 4e de la liberté

    4 medias

    Extrait des registres des arrêtés du Directoire du département du Doubs, à la séance du 6 février 1792, l'an 4e de la liberté

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1792

    Cote

    BR.273.31, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait des registres des arrêtés du Directoire du...
  13. Résultat n°13
    Extrait des registres des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 28 avril 1792, l'an 4e de la liberté

    4 medias

    Extrait des registres des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 28 avril 1792, l'an 4e de la liberté

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1792

    Cote

    BR.274.16, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait des registres des arrêtés du Directoire du...
  14. Résultat n°14
    Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 27 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

    7 medias

    Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 27 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1792

    Cote

    BR.274.18, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département...
  15. Résultat n°15
    Proclamation du Directoire du département du Doubs, concernant les haras [fait et arrêté le 31 janvier 1791]

    4 medias

    Proclamation du Directoire du département du Doubs, concernant les haras [fait et arrêté le 31 janvier 1791]

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1791

    Cote

    BR.273.25, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Proclamation du Directoire du département du Doubs,...
  16. Résultat n°16
    Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 18 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

    4 medias

    Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 18 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1792

    Cote

    BR.274.15, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département...