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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour la formation du juré et jugement. Du 23 novembre 1791

8 medias

Arrêté du Directoire du département du Doubs, pour la formation du juré et jugement. Du 23 novembre 1791

Date

1791

Cote

BR.273.24, 241041

Résultat n°2
Arrêté du Directoire du département du Doubs, du 26 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

4 medias

Arrêté du Directoire du département du Doubs, du 26 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

Date

1792

Cote

BR.274.17, 241041

Résultat n°3
Arrêté du Directoire du département du Doubs, sur l'exécution de la loi du 17 mars 1791, concernant l'établissement des patentes et celle du 6 octobre, qui y est relative. A la séance du 9 février 1792, l'an 4e de la liberté

4 medias

Arrêté du Directoire du département du Doubs, sur l'exécution de la loi du 17 mars 1791, concernant l'établissement des patentes et celle du 6 octobre, qui y est relative. A la séance du 9 février 1792, l'an 4e de la liberté

Date

1792

Cote

BR.274.1, 241041

Résultat n°4

Proclamation du Directoire du Département du Doubs, concernant les Haras. [3 Février 1791]

Date

1791

Cote

241041

Résultat n°5
Arrêté en forme d'instruction du Directoire du département du Doubs, pour l'exécution de la loi du 25 janvier dernier relative au mode de recrutement et engagement des troupes de ligne de l'armée française, à la séance du 5 février 1792, l'an 4e de la liberté

4 medias

Arrêté en forme d'instruction du Directoire du département du Doubs, pour l'exécution de la loi du 25 janvier dernier relative au mode de recrutement et engagement des troupes de ligne de l'armée française, à la séance du 5 février 1792, l'an 4e de la liberté

Date

1792

Cote

BR.273.29, 241041

Résultat n°6
Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs. Séance du 2 Germinal, 2e année républicaine

4 medias

Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs. Séance du 2 Germinal, 2e année républicaine

Date

[1794]

Cote

BR.277.4, 241042

Résultat n°7
Instruction du Directoire du département du Doubs, relative à la circulation des grains dans l'étendue des trois lieues frontières [fait à Besançon, le 25 octobre 1790]

3 medias

Instruction du Directoire du département du Doubs, relative à la circulation des grains dans l'étendue des trois lieues frontières [fait à Besançon, le 25 octobre 1790]

Date

1790

Cote

BR.273.28, 241041

Résultat n°8
Département du Doubs. Arrêté du Directoire, concernant les Eglises des religieux et religieuses de Besançon.

4 medias

Département du Doubs. Arrêté du Directoire, concernant les Eglises des religieux et religieuses de Besançon.

Date

1791

Cote

BR.401.1, 241041

Résultat n°9
Arrêté du Directoire du département du Doubs, concernant les biens des émigrés. Du 23 mars 1792..

4 medias

Arrêté du Directoire du département du Doubs, concernant les biens des émigrés. Du 23 mars 1792..

Date

1792

Cote

BR.274.7

Résultat n°10
Arrêté du Directoire du département du Doubs. A la séance du 30 mars 1792, l'an 4e de la liberté

12 medias

Arrêté du Directoire du département du Doubs. A la séance du 30 mars 1792, l'an 4e de la liberté

Date

1792

Cote

BR.274.6, 241041

Résultat n°11
Arrêté du Directoire du département du Doubs [8 octobre 1791]

8 medias

Arrêté du Directoire du département du Doubs [8 octobre 1791]

Date

1791

Cote

BR.273.19, 241041

Résultat n°12
Extrait des registres des arrêtés du Directoire du département du Doubs, à la séance du 6 février 1792, l'an 4e de la liberté

4 medias

Extrait des registres des arrêtés du Directoire du département du Doubs, à la séance du 6 février 1792, l'an 4e de la liberté

Date

1792

Cote

BR.273.31, 241041

Résultat n°13
Extrait des registres des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 28 avril 1792, l'an 4e de la liberté

4 medias

Extrait des registres des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 28 avril 1792, l'an 4e de la liberté

Date

1792

Cote

BR.274.16, 241041

Résultat n°14
Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 27 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

7 medias

Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 27 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

Date

1792

Cote

BR.274.18, 241041

Résultat n°15
Proclamation du Directoire du département du Doubs, concernant les haras [fait et arrêté le 31 janvier 1791]

4 medias

Proclamation du Directoire du département du Doubs, concernant les haras [fait et arrêté le 31 janvier 1791]

Date

1791

Cote

BR.273.25, 241041

Résultat n°16
Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 18 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

4 medias

Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 18 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

Date

1792

Cote

BR.274.15, 241041