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Résultat n°1
Adresse du Conseil général du département du Doubs [20 mai 1793]

4 medias

Adresse du Conseil général du département du Doubs [20 mai 1793]

Date

1793

Cote

BR.276.10, 241042

Résultat n°2
Arrêté du Conseil général du département du Doubs concernant le rassemblement des plombs, cuivres, étains, fers, aciers, fontes, métaux de cloches, provenant des édifices nationaux et des émigrés, pour fabriquer des canons, des fusils et des balles, du 1er octobre 1793..

9 medias

Arrêté du Conseil général du département du Doubs concernant le rassemblement des plombs, cuivres, étains, fers, aciers, fontes, métaux de cloches, provenant des édifices nationaux et des émigrés, pour fabriquer des canons, des fusils et des balles, du 1er octobre 1793..

Date

1793

Cote

BR.278.11, 241042

Résultat n°3
Adresse du Conseil général du département du Doubs à la Convention Nationale, [le 24 Janvier 1793]

8 medias

Adresse du Conseil général du département du Doubs à la Convention Nationale, [le 24 Janvier 1793]

Date

1793

Cote

BR.275.8, 241042

Résultat n°4
Arrêté du Conseil général du département du Doubs. Du 7 décembre 1792, l'an 1er de la République française

7 medias

Arrêté du Conseil général du département du Doubs. Du 7 décembre 1792, l'an 1er de la République française

Date

1792

Cote

BR.275.4, 241041

Résultat n°5
Extrait du registre des délibérations du Conseil général du département du Doubs, à la séance publique du onzième jour de Brumaire, seconde année républicaine

8 medias

Extrait du registre des délibérations du Conseil général du département du Doubs, à la séance publique du onzième jour de Brumaire, seconde année républicaine

Date

1793

Cote

BR.278.12

Résultat n°6
Arrêté du Conseil général du département du Doubs, à la séance publique du mardi 29 janvier 1793, l'an 2e de la République française [sur les objets du culte et mobiliers des églises]

4 medias

Arrêté du Conseil général du département du Doubs, à la séance publique du mardi 29 janvier 1793, l'an 2e de la République française [sur les objets du culte et mobiliers des églises]

Date

1793

Cote

BR.276.12, 241042

Résultat n°7
Extrait des registres du Conseil général en permanence du département du Doubs. séance publique du... 10 juin 1793...

12 medias

Extrait des registres du Conseil général en permanence du département du Doubs. séance publique du... 10 juin 1793...

Date

1793

Cote

BR.277.25, 52932, 241042

Résultat n°8
Adresse du Conseil général du département du Doubs, aux citoyens de son ressort. [6 décembre 1791] [signé : Seguin, évêque et président]

7 medias

Adresse du Conseil général du département du Doubs, aux citoyens de son ressort. [6 décembre 1791] [signé : Seguin, évêque et président]

Date

1791

Cote

BR.273.27, 241041, 52932

Résultat n°9
Extrait du registre des délibérations et arrêtés du Conseil général en permanence du département du Doubs. Assemblée générale des corps administratifs et judiciaires, tribunal de commerce, bureau de conciliation, juges de paix, commissaires de sections et membres de la société populaire de Besançon ; ainsi que des députés des administrations et tribunaux des dictricts, des communes, chefs-lieux de districts et de cantons composant le département du Doubs, réunis à Besançon, le 16 juin, l'an 2e de la République

20 medias

Extrait du registre des délibérations et arrêtés du Conseil général en permanence du département du Doubs. Assemblée générale des corps administratifs et judiciaires, tribunal de commerce, bureau de conciliation, juges de paix, commissaires de sections et membres de la société populaire de Besançon ; ainsi que des députés des administrations et tribunaux des dictricts, des communes, chefs-lieux de districts et de cantons composant le département du Doubs, réunis à Besançon, le 16 juin, l'an 2e de la République

Date

1793

Cote

BR.277.5, 241042, 52932

Résultat n°10
Adresse du Conseil général du département du Doubs à ses concitoyens. Du jeudi 19 décembre 1792, l'an 1er de la République française

4 medias

Adresse du Conseil général du département du Doubs à ses concitoyens. Du jeudi 19 décembre 1792, l'an 1er de la République française

Date

1792

Cote

BR.274.20, 241041

Résultat n°11
Arrêté du Conseil général du département du Doubs, relatif aux billets de confiance étrangers. Séance publique du 6 décembre 1792, l'an 1er de la République française

7 medias

Arrêté du Conseil général du département du Doubs, relatif aux billets de confiance étrangers. Séance publique du 6 décembre 1792, l'an 1er de la République française

Date

1792

Cote

BR.274.28, 241041

Résultat n°12
Adresse. Le Conseil-général du département du Doubs, à ses concitoyens du ressort. Séance du matin du 31 juillet 1792, l'an 4e de la liberté. [Suivi de : Procès-verbal de la séance du Conseil-général de la commune de Nancy, du 22 juillet 1792]

24 medias

Adresse. Le Conseil-général du département du Doubs, à ses concitoyens du ressort. Séance du matin du 31 juillet 1792, l'an 4e de la liberté. [Suivi de : Procès-verbal de la séance du Conseil-général de la commune de Nancy, du 22 juillet 1792]

Date

1792

Cote

52932, 241041, Br.18.9

Résultat n°13
Arrêté du Conseil général du département du Doubs. A la séance publique du 21 décembre 1792, l'an 1er de la République française

4 medias

Arrêté du Conseil général du département du Doubs. A la séance publique du 21 décembre 1792, l'an 1er de la République française

Date

1792

Cote

BR.274.19

Résultat n°14
Adresse du Conseil général du département du Doubs, aux municipalités et citoyens de son ressort, pour provoquer l'exécution des articles Ier et V de la loi du 23 août 1793

7 medias

Adresse du Conseil général du département du Doubs, aux municipalités et citoyens de son ressort, pour provoquer l'exécution des articles Ier et V de la loi du 23 août 1793

Date

1793

Cote

BR.277.26, 241042

Résultat n°15
Arrêté du Conseil général du département du Doubs, du 19 Janvier 1793...

4 medias

Arrêté du Conseil général du département du Doubs, du 19 Janvier 1793...

Date

1793

Cote

BR.275.6, 241042

Résultat n°16
Arrêté du Conseil général du département du Doubs, concernant tous les citoyens soldats des différentes armes de la République française qui n'ont pas rejoint leurs drapeaux, et qui les ont abandonnés sans congé. A la séance publique du 18 Brumaire de l'an second...

4 medias

Arrêté du Conseil général du département du Doubs, concernant tous les citoyens soldats des différentes armes de la République française qui n'ont pas rejoint leurs drapeaux, et qui les ont abandonnés sans congé. A la séance publique du 18 Brumaire de l'an second...

Date

1793

Cote

BR.276.9, 241042

Résultat n°17
Arrêté du Conseil général du département du Doubs, du 17 Janvier 1793, l'an 2e de la République française

3 medias

Arrêté du Conseil général du département du Doubs, du 17 Janvier 1793, l'an 2e de la République française

Date

1793

Cote

BR.275.5, 241042

Résultat n°18
Arrêté du Conseil général du département du Doubs à la séance publique du 2 juillet 1793...

5 medias

Arrêté du Conseil général du département du Doubs à la séance publique du 2 juillet 1793...

Date

1793

Cote

BR.277.2, 241042

Résultat n°19
Instruction des administrateurs du Conseil général du département du Doubs, pour leurs concitoyens. [7 Octobre 1793]

15 medias

Instruction des administrateurs du Conseil général du département du Doubs, pour leurs concitoyens. [7 Octobre 1793]

Date

[1793]

Cote

BR.277.24, 241042