Filtrer les résultats
Multimédias
  • 19
Organisme
  • 19
Période
  • 19
    • 19

  • sur 1
19 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Adresse du Conseil général du département du Doubs [20 mai 1793]

    4 medias

    Adresse du Conseil général du département du Doubs [20 mai 1793]

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1793

    Cote

    BR.276.10, 241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Adresse du Conseil général du département du Doubs...
  2. Résultat n°2
    Arrêté du Conseil général du département du Doubs concernant le rassemblement des plombs, cuivres, étains, fers, aciers, fontes, métaux de cloches, provenant des édifices nationaux et des émigrés, pour fabriquer des canons, des fusils et des balles, du 1er octobre 1793..

    9 medias

    Arrêté du Conseil général du département du Doubs concernant le rassemblement des plombs, cuivres, étains, fers, aciers, fontes, métaux de cloches, provenant des édifices nationaux et des émigrés, pour fabriquer des canons, des fusils et des balles, du 1er octobre 1793..

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1793

    Cote

    BR.278.11, 241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Conseil général du département du Doubs concernant...
  3. Résultat n°3
    Adresse du Conseil général du département du Doubs à la Convention Nationale, [le 24 Janvier 1793]

    8 medias

    Adresse du Conseil général du département du Doubs à la Convention Nationale, [le 24 Janvier 1793]

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1793

    Cote

    BR.275.8, 241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Adresse du Conseil général du département du Doubs...
  4. Résultat n°4
    Arrêté du Conseil général du département du Doubs. Du 7 décembre 1792, l'an 1er de la République française

    7 medias

    Arrêté du Conseil général du département du Doubs. Du 7 décembre 1792, l'an 1er de la République française

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1792

    Cote

    BR.275.4, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Conseil général du département du Doubs....
  5. Résultat n°5
    Extrait du registre des délibérations du Conseil général du département du Doubs, à la séance publique du onzième jour de Brumaire, seconde année républicaine

    8 medias

    Extrait du registre des délibérations du Conseil général du département du Doubs, à la séance publique du onzième jour de Brumaire, seconde année républicaine

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1793

    Cote

    BR.278.12

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait du registre des délibérations du Conseil général...
  6. Résultat n°6
    Arrêté du Conseil général du département du Doubs, à la séance publique du mardi 29 janvier 1793, l'an 2e de la République française [sur les objets du culte et mobiliers des églises]

    4 medias

    Arrêté du Conseil général du département du Doubs, à la séance publique du mardi 29 janvier 1793, l'an 2e de la République française [sur les objets du culte et mobiliers des églises]

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1793

    Cote

    BR.276.12, 241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Conseil général du département du Doubs,...
  7. Résultat n°7
    Extrait des registres du Conseil général en permanence du département du Doubs. séance publique du... 10 juin 1793...

    12 medias

    Extrait des registres du Conseil général en permanence du département du Doubs. séance publique du... 10 juin 1793...

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1793

    Cote

    BR.277.25, 52932, 241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait des registres du Conseil général en permanence...
  8. Résultat n°8
    Adresse du Conseil général du département du Doubs, aux citoyens de son ressort. [6 décembre 1791] [signé : Seguin, évêque et président]

    7 medias

    Adresse du Conseil général du département du Doubs, aux citoyens de son ressort. [6 décembre 1791] [signé : Seguin, évêque et président]

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1791

    Cote

    BR.273.27, 241041, 52932

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Adresse du Conseil général du département du Doubs,...
  9. Résultat n°9
    Extrait du registre des délibérations et arrêtés du Conseil général en permanence du département du Doubs. Assemblée générale des corps administratifs et judiciaires, tribunal de commerce, bureau de conciliation, juges de paix, commissaires de sections et membres de la société populaire de Besançon ; ainsi que des députés des administrations et tribunaux des dictricts, des communes, chefs-lieux de districts et de cantons composant le département du Doubs, réunis à Besançon, le 16 juin, l'an 2e de la République

    20 medias

    Extrait du registre des délibérations et arrêtés du Conseil général en permanence du département du Doubs. Assemblée générale des corps administratifs et judiciaires, tribunal de commerce, bureau de conciliation, juges de paix, commissaires de sections et membres de la société populaire de Besançon ; ainsi que des députés des administrations et tribunaux des dictricts, des communes, chefs-lieux de districts et de cantons composant le département du Doubs, réunis à Besançon, le 16 juin, l'an 2e de la République

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1793

    Cote

    BR.277.5, 241042, 52932

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait du registre des délibérations et arrêtés du...
  10. Résultat n°10
    Adresse du Conseil général du département du Doubs à ses concitoyens. Du jeudi 19 décembre 1792, l'an 1er de la République française

    4 medias

    Adresse du Conseil général du département du Doubs à ses concitoyens. Du jeudi 19 décembre 1792, l'an 1er de la République française

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1792

    Cote

    BR.274.20, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Adresse du Conseil général du département du Doubs...
  11. Résultat n°11
    Arrêté du Conseil général du département du Doubs, relatif aux billets de confiance étrangers. Séance publique du 6 décembre 1792, l'an 1er de la République française

    7 medias

    Arrêté du Conseil général du département du Doubs, relatif aux billets de confiance étrangers. Séance publique du 6 décembre 1792, l'an 1er de la République française

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1792

    Cote

    BR.274.28, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Conseil général du département du Doubs,...
  12. Résultat n°12
    Adresse. Le Conseil-général du département du Doubs, à ses concitoyens du ressort. Séance du matin du 31 juillet 1792, l'an 4e de la liberté. [Suivi de : Procès-verbal de la séance du Conseil-général de la commune de Nancy, du 22 juillet 1792]

    24 medias

    Adresse. Le Conseil-général du département du Doubs, à ses concitoyens du ressort. Séance du matin du 31 juillet 1792, l'an 4e de la liberté. [Suivi de : Procès-verbal de la séance du Conseil-général de la commune de Nancy, du 22 juillet 1792]

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1792

    Cote

    52932, 241041, Br.18.9

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Adresse. Le Conseil-général du département du Doubs,...
  13. Résultat n°13
    Arrêté du Conseil général du département du Doubs. A la séance publique du 21 décembre 1792, l'an 1er de la République française

    4 medias

    Arrêté du Conseil général du département du Doubs. A la séance publique du 21 décembre 1792, l'an 1er de la République française

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1792

    Cote

    BR.274.19

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Conseil général du département du Doubs....
  14. Résultat n°14
    Adresse du Conseil général du département du Doubs, aux municipalités et citoyens de son ressort, pour provoquer l'exécution des articles Ier et V de la loi du 23 août 1793

    7 medias

    Adresse du Conseil général du département du Doubs, aux municipalités et citoyens de son ressort, pour provoquer l'exécution des articles Ier et V de la loi du 23 août 1793

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1793

    Cote

    BR.277.26, 241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Adresse du Conseil général du département du Doubs,...
  15. Résultat n°15
    Arrêté du Conseil général du département du Doubs, du 19 Janvier 1793...

    4 medias

    Arrêté du Conseil général du département du Doubs, du 19 Janvier 1793...

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1793

    Cote

    BR.275.6, 241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Conseil général du département du Doubs,...
  16. Résultat n°16
    Arrêté du Conseil général du département du Doubs, concernant tous les citoyens soldats des différentes armes de la République française qui n'ont pas rejoint leurs drapeaux, et qui les ont abandonnés sans congé. A la séance publique du 18 Brumaire de l'an second...

    4 medias

    Arrêté du Conseil général du département du Doubs, concernant tous les citoyens soldats des différentes armes de la République française qui n'ont pas rejoint leurs drapeaux, et qui les ont abandonnés sans congé. A la séance publique du 18 Brumaire de l'an second...

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1793

    Cote

    BR.276.9, 241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Conseil général du département du Doubs,...
  17. Résultat n°17
    Arrêté du Conseil général du département du Doubs, du 17 Janvier 1793, l'an 2e de la République française

    3 medias

    Arrêté du Conseil général du département du Doubs, du 17 Janvier 1793, l'an 2e de la République française

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1793

    Cote

    BR.275.5, 241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Conseil général du département du Doubs,...
  18. Résultat n°18
    Arrêté du Conseil général du département du Doubs à la séance publique du 2 juillet 1793...

    5 medias

    Arrêté du Conseil général du département du Doubs à la séance publique du 2 juillet 1793...

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    1793

    Cote

    BR.277.2, 241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Arrêté du Conseil général du département du Doubs à...
  19. Résultat n°19
    Instruction des administrateurs du Conseil général du département du Doubs, pour leurs concitoyens. [7 Octobre 1793]

    15 medias

    Instruction des administrateurs du Conseil général du département du Doubs, pour leurs concitoyens. [7 Octobre 1793]

    Auteur

    Doubs. Conseil général

    Date

    [1793]

    Cote

    BR.277.24, 241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Instruction des administrateurs du Conseil général...