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  1. Résultat n°1

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)

    Date

    1973-1978

    Cote

    345W195

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  2. Résultat n°2

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"

    Date

    1973

    Cote

    345W200

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique

    Date

    1973

    Cote

    345W194

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  4. Résultat n°4

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres D à E : Rue Octave David ; Avenue Denfert Rochereau ; Place des Déportés ; Rue des Deux Princesses ; Rue de Dijon ; Rue de Dole ; Avenue Edouard Droz ; Avenue Ducat ; Rue Duchaillut ; Rue Albrecht Dürer ; Rue des Echenoz Saint Paul ; Chemin des Echenoz de Velotte ; Rue de l'Ecole , Rue Thomas Edison ; Rue de l'Egalité ; Rue de l'Eglise ; Rue Albert Einstein ; Rue de l'Epargne ; Rue de l'Epitaphe ; Chemin de l'Escale ; Chemin des Essarts l'Amour ; Place de l'Europe). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W63

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 7 - 14 , chantier n° 18 , Rue Einstein voie ferrée , section MP/ES : plan au 1/500ème, levé en MARS.77 , reporté en AVRIL.77

    Date

    1977

    Cote

    377W774

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 7 - 14 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt, 46 rue de Trey, réfection de la couverture : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.), pièces à l'appui (dossier des ouvrages exécutés, 1999-2010) ; dépôt CTB rue de Trey, aménagement des vestiaires et de l'atelier marketing : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.), pièces à l'appui (2001)

    Date

    1999-2010

    Cote

    607W2

    • Contexte : 607W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  7. Résultat n°7

    De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.

    Date

    1893-1984

    Cote

    958W27

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue de l'Ecole au chemin de l'Ermitage.
  8. Résultat n°8

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°2)

    Date

    1973

    Cote

    345W197

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  9. Résultat n°9

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin - fosse de réparation des bus, agrandissement : dossier de marchés, plans (1985) - installation d'un débourbeur et d'un séparateur d'hydrocarbures : dossier de marché, plans (1984-1986) - dôme translucide du bâtiment "entrepôt", remplacement suite à sinistre : dossier de consultation des entreprises (uniquement, 1996)

    Date

    1985-1996

    Cote

    345W203

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  10. Résultat n°10

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin (station de gaz naturel pour les bus), mise aux norme de sécurité : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.) , pièces à l'appui (plans, étude de sol, notes, courrier, 1999-2003)

    Date

    1999-2003

    Cote

    607W1

    • Contexte : 607W

    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  11. Résultat n°11

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution, plans (suite)

    Date

    1973

    Cote

    345W199

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  12. Résultat n°12

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, extension du bâtiment de "régulation" avec construction de bureaux : dossier marché, plans, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

    Date

    1985-1988

    Cote

    345W202

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 7 - 12 , chantier n° 16 , Rue des Flandres - Rue Einstein - Rue de Dole , section EO/MO/ES : plan au 1/500ème, levé en DEC.76 , reporté en JANV.77

    Date

    1977

    Cote

    377W773

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 7 - 12 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Rue Kastler, création d'une zone d'activités, travaux de viabilité : dossier de marché n°254 de 1999 (1999-2001). Fourniture et pose d'une clôture grillagée rue Einstein : dossier de marché n°171 de 2002 (2002) Chemin du Sanatorium, mise à l'alignement et élargissement d'une voie : dossier de marché n°69 de 2000 (1999-2001). Rue de Vesoul et rue Reclus : création d'une voie de liaison rues Combe aux Chiens et Avicenne - élargissement du chemin de la Combe aux Chiens : dossier de marché n°24 de 2000 (1999-2001) - création de la rue d'Avicenne : dossier de marché (1999-2001)

    Date

    1999-2002

    Cote

    715W8

    • Contexte : 715W : Dossiers de marchés de travaux sur la voirie...

    • Rue Kastler, création d'une zone d'activités, travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  15. Résultat n°15

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°1)

    Date

    1973

    Cote

    345W196

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  16. Résultat n°16

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Egalité (rue de l') à Estignard, Alexandre (rue)

    Date

    0

    Cote

    250W30

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  17. Résultat n°17

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

    Date

    1974-1977

    Cote

    345W201

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  18. Résultat n°18

    Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution avec plans, annexé à la délibération du conseil municipal et approuvé par la Préfecture

    Date

    1973

    Cote

    345W198

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • BATIMENTS DE LA COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE BESANCON...
    • Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS