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  1. Résultat n°1

    Syndicat mixte de Montarmots, gestion des locaux LIP : comptes rendus de réunions, délibérations du comité, convention de location, plans, correspondance (1979-1983). Centre de secours principal de Besançon, rattachement des communes voisines : correspondance, notes, rapports (1944-1991). Secteur "Les Fours à Chaux", assainissement : délibérations du conseil municipal, convention entre la ville et la commune de Chalezeule, plans, comptes rendus de réunions, correspondance ('1968-1980). Espace forestier du collège des Clairs Soleils, conservation : convention entre la ville et la commune de Chalezeule, correspondance (1971-1989). Forêt communal d'Aglans, réfection des chemins forestiers : délibérations du conseil municipal, correspondance (1981-1986). Forêt des Tilleroys, opération de nettoyage : correspondance, compte-rendu de réunion, plan (1983) Frais de fournitures scolaires : correspondance, notes (1978-1988).

    Date

    1944-1991

    Cote

    502W28

    • Contexte : 502W : Dossiers relatifs à la coopération intercommunale,...
    • DOSSIERS ISOLÉS
    • Syndicat mixte de Montarmots, gestion des locaux LIP...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  2. Résultat n°2

    Courrier dactylographié : - pour Eric Anguenot, directeur de cabinet (2004) - pour Jean-Marie Pinel, directeur adjoint de cabinet (2004), correspondance en relation avec le déplacement en Chine de M. le Maire de Besançon en décembre 2004 - pour Mireille Tilagone, conseillère technique auprès du cabinet du maire (2004) - pour Christian Bornot, conseiller technique auprès du cabinet du maire (2004) - pour Françoise Fellmann, première adjointe au maire (2004) Enseignement, relations avec les écoles, collèges, lycées (suppression de postes dans les collèges) : correspondance (2004)

    Date

    2004

    Cote

    435W20

    • Contexte : 435W : Dossiers suivis par le cabinet du maire et interventions...
    • Courrier dactylographié : - pour Eric Anguenot, directeur...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  3. Résultat n°3

    Enseignement, départ à la retraite des instituteurs, dérogations scolaires, relations avec les écoles, collèges, lycées, comptes rendus des réunions du conseil d'administration de la caisse des écoles, carte scolaire : correspondance (2003). Association des maires de France : correspondance relative à la loi relative au "nom de famille", rapports annuels (2002-2003). Association des maires du Doubs : lettre d'information, dossier de candidature du maire de Besançon pour siéger à la commission départementale d'information géographique (2003). Association des maires des grandes villes de France : bulletins d'information, communiqués de presse, comptes rendus de réunions de bureau, avant projet de loi "décentralisation", correspondance (2003). Chambre de commerce et d'industrie du Doubs : lettre d'information, lettres de félicitation aux membre du bureau, documentation transmise par le CCI (2003). Préfecture du Doubs : comptes rendus de réunions, correspondance et notes (notamment relatives à la Maison de Franche-Comté à Paris, au plan vigipirate, au programme "avenir du territoire entre Saône et Rhin", à l'usage de l'eau, aux dates d'ouverture des magasins, aux dates de soldes) (2003). Service des sports : correspondance relative à l'organisation de manifestations sportives, aux relations avec les clubs sportifs, aux demandes de subventions, au Palais de sports, ordre de mission (déplacement à Kiev) (2003). Relations avec le musée du Temps et le musée des Beaux-arts : correspondance (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    435W16

    • Contexte : 435W : Dossiers suivis par le cabinet du maire et interventions...
    • Enseignement, départ à la retraite des instituteurs,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE