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  1. Résultat n°1

    Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques de Besançon, dossier de suivi de l'entreprise : dossier relatif à un "projet de création en France Comté d'un centre de microencapsulation par voie physique", dossier relatif à la demande de l'ENSMM pour son centenaire (2002), exercice budgétaire 2002 et décision modificative n° 1, comptes financiers de l'exercice 2001, projet d'établissement de l'université de France Comté (2000-2003), plaquettes de présentation (1999-2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    5W_GB17

    • Contexte : 5W_GB : Dossiers de suivi des entreprises, dossiers...
    • Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  2. Résultat n°2

    Service des sports : correspondance avec les différents clubs sportifs, plaquettes (2004). Société d'économie mixte (SEM) Citadelle : correspondance; rapports du commissaire aux comptes, organigramme de la SEM, comptes rendus de réunions du conseil d'administration (2004), comptes sociaux et rapport de gestion pour 2003. Courrier dactylographié pour le compte des relations publiques et dossiers des courriers signalés (2004). Charlottesville (Virginie, USA) : correspondance (notamment relative au déplacement de M. le Maire de Besançon à Charlottesville, 2004).

    Date

    2001-2004

    Cote

    435W22

    • Contexte : 435W : Dossiers suivis par le cabinet du maire et interventions...
    • Service des sports : correspondance avec les différents...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  3. Résultat n°3

    Logements étudiants (Campus de la Bouloie). - Construction : plans (s.d.).

    Date

    0

    Cote

    456W27

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...
    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Logements étudiants (Campus de la Bouloie). - Construction...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4

    Courrier dactylographié pour Françoise Fellmann, première adjointe (2003). Conseil municipal : notes aux élus, conférence de presse à l'occasion de la séance de présentation du conseil municipal, délibérations et rendus de réunions, courriers au élus, motions présentées au conseil municipal, ordres de missions des élus (2003). Relations avec l'université de Franche-Comté : correspondance, procès-verbaux du conseil d'administration, documents financiers, document de présentation des journées portes ouvertes (2003).

    Date

    2003

    Cote

    435W12

    • Contexte : 435W : Dossiers suivis par le cabinet du maire et interventions...
    • Courrier dactylographié pour Françoise Fellmann, première...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE