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1

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

Date

1978-1993

Cote

355W113

2

De la rue de l'Escale à la place Flore.

Date

1913-1984

Cote

958W28

3

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Chemin de l'Espérance, construction d'un égout et d'une canalisation d'eau (1995). - Carrefour avenue de Bourgogne/boulevard Allende, aménagement d'un giratoire (1994-1995). - Chemin des Mirounes, aménagement de voirie, assainissement, eau (1995). - Rue Aragon, construction de trottoirs (1995). - Chemins de Palente et de l'Ermitage, extension du réseau d'assainissement (1995-1996). - Rue du Tunnel, prolongement de l'égout entre l'usine Micromega et la place Buffon (1995).

Date

1994-1995

Cote

449W2

4

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

0

Cote

462W55

5

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Place de Coubertin, aménagement de la place basse et du parc de stationnement (1994-1995). - Carrefour avenue de Bourgogne/Boulevard Allende, aménagement d'un giratoire et travaux d'espaces verts (1995). - Rue Mallarmé, aménagement d'une voie en impasse (1995-1996). - La City - quai Bugnet, surélévation du mur du quai (1995). - Chemin de l'Espérance/servitude du terrain Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon (SAIEMB), extension du réseau d'assainissement (1995-1996). - Développement Social de Quartier (DSQ) Palente/rue des Coquelicots, plantations (1995). - Rue Violet et rue des Aubépines, aménagements complémentaires (1995-1998). - Parking de surface sur le campus de la Bouloie (marché Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD) (1993-1995).

Date

1993-1996

Cote

449W1

6

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Rues Andrey et Francis Clerc et chemin des Grands Bas, plantations (1997). - Giratoire chemin du Point du Jour-rue des Torcols, engazonnement (1997). - La City, plantations (1996-1997). - Cimetière de Saint-Claude, extension du jardin d'urnes (1997-1998). - Zone artisanale de l'Espérance, aménagement de voirie (1997-1999). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Nachin au n°39 (1997-2001). - Chemin de l'Ermitage, mise à l'alignement des propriétés n°8 et 10 (1997). - Cité de l'Observatoire-avenue de l'Observatoire, reprise de l'assainissement (1997-1999).

Date

1996-2001

Cote

480W3

7

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1991 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour la rénovation des branchements d'eau (91-34) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-35) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1991 (91-36) - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (91-40) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1991 (91-42) - Chemin des Trois Châtels, extension du réseau d'eau potable (91-156) - Rue de Dole, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau entre la rue Einstein et le Boulevard (91-52) - Rue de Dole, renouvellement de conduite d'eau et branchements entre la place de la Bascule et la rue Pergaud (91-53) - Rue Gounod, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-55) - Rue Midol et avenue du Commandant Marceau, déviation de canalisation d'eau potable (91-75) - Rue de Dole, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau de l'avenue Siffert à la rue des Vieilles Perrières (91-81) - Avenue Denfert-Rochereau et rue des Villas, travaux de terrassements pour le renouvellement de conduite d'eau et des branchements (91-95) - Chemin des Essarts l'Amour, terrassement et travaux pour pose de conduite d'eau (détail estimatif) (91-106) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau (détail estimatif) (91-107) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) / TS2015 - Faubourg Tarragnoz, fourniture et pose de conduite d'eau entre le pont du Canal et le chemin de Casamène (91-130) - Chemin du Fort Benoît, extension du réseau d'eau potable (91-145)

Date

1991

Cote

355W75

8

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1995 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Station de la Malate, destruction thermique de l'ozone (95-101) - Chemin de l'Espérance, construction d'un égout (Etudes et Travaux - détail estimatif) (95-118) - Fournitures de produits chimiques pour le traitement de l'eau pour le second semestre 1995 (95-129) - Fourniture de matériels pour l'exécution des branchements d'eau (95-136) - Fourniture de matériels de branchements (95-139) - Station de Chenecey-Buillon, remplacement du disjoncteur haute-tension (95-150) - Fourniture et installation de matériels et logiciels pour les micro-ordinateurs et pour la gestion du tableau synoptique du réseau d'eau potable de Besançon (95-152) - Rue Demangel, extension du réseau d'eau (95-163) - Rue Resal, renforcement de conduite d'eau (95-165) - Rue de Trey, renforcement de conduite d'eau (95-166) - Rue Bourgeois, renouvellement de conduite d'eau potable (95-176)

Date

1995-1997

Cote

355W81

9

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Rue Narcisse Lanchy, renouvellement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°95-93, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle et de sondage (1995-1996) - Rue Bourgeois, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n° 95-176, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, estimation prévisionnelle des travaux (1996) - Avenue de Montjoux, aménagement de voirie : copie du détail estimatif et du bordereau des prix du service Etudes et Travaux, détail estimatif, bordereau des prix et cahier des clauses techniques particulières rédigés par le service des Eaux, schémas (1995) - Réseau Besançon-Lumière, réalisation : comptes-rendus de réunions (1995-1996) (service des Eaux consulté en raison de présence de canalisations et de branchements d'eau dans l'emprise du projet) - Rue de Trey, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°95-166, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, estimation prévisionnelle des travaux, résultats de contrôle (1995-1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Emile Picard, extension du réseau d'eau potable : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans de récolement et détail estimatif du marché n° 95-22 du service Etudes et Travaux, estimation prévisionnelle des travaux, détail estimatif et bordereau des prix rédigés par le service des Eaux (1995-1996) - Chemin de l'Espérance, construction d'un égout et d'une canalisation d'eau : mainlevée de caution, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, détail estimatif du marché n° 95-118 du service Etudes et Travaux, plans des travaux, estimation prévisionnelle des travaux, détail estimatif et bordereau des prix rédigés par le service des Eaux, plans (1995-1997)

Date

1995-1997

Cote

355W119

10

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Egalité (rue de l') à Estignard, Alexandre (rue)

Date

0

Cote

250W30

11

Chemin de l'Epitaphe - rue Galilée, élargissement : dossier marché (1968-1969). Chemin de la Baume, déviation : dossier de marché (1965). Chemin d' Avanne à Velotte, égout, plantations, mise à l'alignement propriété ANDREY : dossier marché n°81-82 ; aménagement au droit de la station Port Douvot : dossier marché n° 79-87 ; assainissement : dossier marché n° 84-85. Chemin des Essarts, déviation partielle : dossier marché, cessions de parcelles (1965). Chemin de l'Ermitage, aménagement de voirie (1983). Chemin de l'Espérance, assainissement : dossier marché n° 91-35 (1991).

Date

1965-1991

Cote

354W47

12

De la rue de l'Ecole au chemin des Essarts.

Date

1985-2006

Cote

928W33

13

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Décharge des Andiers, aire de lavage pour poids lourds (décroteur) (1997). - Quartier Ile de France, aménagement extérieur aux abords de la crèche et du bâtiment (entrées 2 et 4) (1996-1997). - Travaux rue Suard et rue Marie-Louise, coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (1997). - Programme de travaux 1997, coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (1997-2000). -Opérations voirie-réseaux divers rue de la Préfecture, chemin de l'Espérance, quartier Palente, en matière de sécurité et de protection de la santé (1997-2000). - Avenue Villarceau, aménagement d'espaces verts - Avenue Siffert, remplacement de garde-corps passage piétons (1996-1997). - Chemin du Point du Jour, extension de l'égout et renouvellement de conduite d'eau (1996-1998).

Date

1996-2000

Cote

480W2