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  1. Résultat n°1

    SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).

    Date

    2007

    Cote

    34W_GB46

    • Contexte : 34W_GB

    • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  2. Résultat n°2

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1973

    Cote

    28W46

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  3. Résultat n°3

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1983 à 1985 : jugements provisoire et définitif, délibérations du conseil municipal, correspondance (1988-1989) Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1986 à 1990 : jugement définitif, délibérations du conseil municipal (1992-1993) Organismes d'habitations à loyer modéré : enquête de la Chambre régionale des comptes (1993-1994) Théâtre de l'Espace de Besançon Planoise, examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1988 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Association "Festival de musique de Besançon", : observations, délibérations, correspondance (1993) Société d'équipement du département du Doubs (SEDD), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994) Syndicat intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule (SAIEMB), examen des comptes et de la gestion par Chambre régionale des comptes pour les exercices 1987 à 1991 : observations, délibérations, correspondance (1993-1994)

    Date

    1988-1994

    Cote

    407W1

    • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  4. Résultat n°4

    Financement de la collecte des ordures ménagères : étude.

    Date

    1980-1989

    Cote

    66W16, 66W23 (ancienne cote)

    • Contexte : 66W : Dossiers de suivis du conseil municipal, des...

    • Ville et services municipaux
    • Budget
    • Financement de la collecte des ordures ménagères :...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  5. Résultat n°5

    Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005), factures, bons d'engagements.

    Date

    2000-2005

    Cote

    462W92

    • Contexte : 462W

    • FINANCES
    • Comptabilité du service : suivi des dépenses (2005),...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf 2004 et 2005) : notes d'orientation du service des finances, du maire et du secrétariat général Réponses à divers courriers faites par le secrétariat général (1983-2002)

    Date

    1983-2006

    Cote

    457W2

    • Contexte : 457W : Archives du mandat 1995-2001 du conseil municipal.

    • Préparation budgétaire des exercices 1998 à 2006 (sauf...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  7. Résultat n°7

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1981

    Cote

    28W54

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  8. Résultat n°8

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1961-1968

    Cote

    345W278

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  9. Résultat n°9

    Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1988

    Cote

    66W17, 66W30 (ancienne cote)

    • Contexte : 66W : Dossiers de suivis du conseil municipal, des...

    • Ville et services municipaux
    • Budget
    • Préparation du budget : notes, comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  10. Résultat n°10

    Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Date

    1979

    Cote

    28W52

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Subventions, demande : dossiers d'instruction des demandes

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  11. Résultat n°11

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1985

    Cote

    345W288

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  12. Résultat n°12

    Subventions : correspondance, délibérations du conseil municipal (janvier à avril 1982).

    Date

    1982

    Cote

    66W19, 66W3 (ancienne cote)

    • Contexte : 66W : Dossiers de suivis du conseil municipal, des...

    • Ville et services municipaux
    • Subventions
    • Subventions : correspondance, délibérations du conseil...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  13. Résultat n°13

    Services architecture et bâtiment : livres de comptes (classés dans l'ordre de la nomenclature comptable)

    Date

    1973-1974

    Cote

    345W281

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Finances, comptabilité
    • Services architecture et bâtiment : livres de comptes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  14. Résultat n°14

    Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs, graphiques.

    Date

    1993-1999

    Cote

    462W91

    • Contexte : 462W

    • FINANCES
    • Suivi du coût du personnel du service : tableaux récapitulatifs,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Direction communication, préparation budgétaire: notes de synthèses, états récapitulatifs (exercices 1992 à 2001, manque 2000)

    Date

    1992-2001

    Cote

    455W8

    • Contexte : 455W : Activités du service Communication et dossiers...

    • Direction communication, préparation budgétaire: notes...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  16. Résultat n°16

    Budget primitif pour l'exercice 2011, annexes au budget primitif (sous forme de CDROM), délibérations du conseil municipal ; décision budgétaire modificative n°1 de l'exercice 2011 ; décision budgétaire modificative n°3 de l'exercice 2011, décision budgétaire modificative n°4 de l'exercice 2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    325W20

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2011, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  17. Résultat n°17

    Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget primitif, délibérations du conseil municipal

    Date

    2007

    Cote

    325W12

    • Contexte : 325W

    • Ville de Besançon : budgets primitifs.
    • Budget primitif pour l'exercice 2007, annexes au budget...

    Producteur :

    DIRECTION FINANCES ET PROGRAMMATION

  18. Résultat n°18

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1992-1996 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les services et organismes cités (1992-1997) - théâtre municipal, rénovation - association "Los Production", subvention - bibliothèques, acquisition de livres - salles de spectacles, location - animation de quartier, convention avec les associations (notamment avec l'ADDSEA, association départementale du Doubs pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence) - relations publiques - interventions économiques (association Rive Boutique, Gie Point Plus) - Centre dramatique national - Tunnel sous la citadelle - Centre omnisport du promo sport de Besançon (COPSB)

    Date

    1992-1997

    Cote

    407W7

    • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  19. Résultat n°19

    Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion de la ville par la Chambre régionale des comptes pour les exercices 1996-2004 : réponses aux questions de la chambre régionale des comptes, pièces justificatives pour les opérations suivantes : - transfert des contrats de la ville à la CAGB au moment de sa création (en janvier 2001), (comprend en particulier deux études : "évolution et renforcement de l'intercommunalité, district du Grand Besançon, cabinet d'étude La Ronnade, 2001" ; "audit sur le transfert des transports urbains, de la compétence économie, des zones d'activités économiques, cabinet Conseil et Assistance, 2001). (affaires suivies par B. Ruyssen).

    Date

    2001-2004

    Cote

    764W1

    • Contexte : 764W : Contrôles de la Chambre régionale des comptes.

    • Ville de Besançon, examen des comptes et de la gestion...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    Logements sociaux, recensement des logements dans le contexte de l'attribution de la DGF (dotation globale de fonctionnement) et de la DSU (dotation de solidarité urbaine) : correspondance, état des logements sociaux par bailleurs (1994), états récapitulatifs des logements sociaux à Besançon (1994-1997) Abattoirs municipaux, projet de cession (vente et privatisation) : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions (1998-1999)

    Date

    1994-1997

    Cote

    637W3

    • Contexte : 637W : Etudes et analyses financières.

    • Logements sociaux, recensement des logements dans le...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES