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Résultat n°1

Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier n° 56/98/128 , Rue des Fusillés de la Résistance - Rue Rivotte - Avenue Gaulard , section DL : plan au 1/200ème, levé en AOUT.79/JUIL.82 , reporté en SEPT.79/SEPT.82

Date

1982

Cote

377W576

Résultat n°2

Travaux d'aménagement, de sécurité et traitement acoustique : copie de la DT n° 03-272, APD, plans de sécurité et de protection de la santé, rapport final de contrôle technique, DOE, articles de presse, DIUO.

Date

2003-2005

Cote

245W_GB246

Résultat n°3

Relevé topographique, planche n° 45 - 38 , chantier n° 213 , Faubourg Rivotte - Avenue Gaulard , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIN.84 , reporté en JANV.88

Date

1984-1988

Cote

377W575

Résultat n°4

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

Résultat n°5

Relevé topographique, planche n° 43 - 45 , chantier n° 290 , Avenue Arthur Gaulard , section AH : plan au 1/200ème, levé en juin 1988 , reporté en juin 1988

Date

1988

Cote

377W525

Résultat n°6

Relevé topographique, planche n° 42 - 46 , chantier n° 106/290 , Avenue Gaulard - Square de la Charlotte , section AE : plan au 1/200ème, levé en JUIN.81/JUIL.86 , reporté en JUIN.81/AOUT.86

Date

1986

Cote

377W505

Résultat n°7

Réaménagement du secteur avenue Gaulard - rue de Lorraine : photographies et plans

Date

1985

Cote

659W188

Résultat n°8

Relevé topographique, planche n° 44 - 43 , chantier n° 195 , Avenue Gaulard - Rue Sarrail , section AI : plan au 1/200ème, levé en OCT.83 , reporté en NOV.83

Date

1983

Cote

377W548

Résultat n°9

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Garibaldi (rue) à Gounod, Charles (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W41

Résultat n°10
Quartier de la Boucle - Avenue GaulardM. Tupin

2 medias

Quartier de la Boucle - Avenue GaulardM. Tupin

Date

1970-1975

Cote

6Fi178

Résultat n°11
Divers - Album photographiqueM. Tupin

77 medias

Divers - Album photographiqueM. Tupin

Date

1950-1970

Cote

6Fi497

Résultat n°12

Gestion de la halte nautique par l'office du tourisme et du syndicat d'initiative, délégation de service public : extraits de délibération, correspondance, comptes rendus de réunion, notes, prorogation de la convention du 18/12/1996 (copie, 2000), rapport sur l'exercice 1998, extraits de délibération, rapport sur l'exercice 1997, convention ville de Besançon / office du tourisme et syndicat d'initiative signée le 18/12/1996 (originale), rapport d'activité 1996, extraits de délibération homologuant les tarifs (1992-2000).

Date

1992-2000

Cote

539W87

Résultat n°13

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W1

Résultat n°14

Travaux d'aménagement de sécurité et traitement acoustique : copies des arrêtés de classement de 1942 comme monuments historiques des anciens remparts de Vauban et du colombier militaire, plans, audit sécurité incendie, diagnostics, diagnostic amiante, rapports de visites de contrôle, correspondance, comptes rendus de réunions.

Date

1991-2004

Cote

245W_GB245

Résultat n°15

Relevé topographique, planche n° 45 - 39 , chantier n° 128 , Rue Rivotte - Place des Jacobins - Avenue Gaulard , section AK/DK : plan au 1/200ème, levé en JUIL.82 , reporté en SEPT.82

Date

1982

Cote

377W577

Résultat n°16
Quartier de la Boucle - Parking au croisement avenue Gaulard et la rue de la RépM. Tupin

4 medias

Quartier de la Boucle - Parking au croisement avenue Gaulard et la rue de la RépM. Tupin

Date

1966

Cote

6Fi114

Résultat n°17

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W5

Résultat n°18

De l'avenue de la Gare d'eau à la rue Giacomotti.

Date

1986-2006

Cote

928W42

Résultat n°19

Relevé topographique, planche n° 44 - 42 , chantier n° 195 , Avenue Gaulard , section AI : plan au 1/200ème, levé en NOV.83 , reporté en NOV.83

Date

1983

Cote

377W547

Résultat n°20

De l'avenue de la Gare d'eau au chemin du Grand Buisson.

Date

1922-1988

Cote

958W33