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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rue Grosjean, construction d'un égout, pose et renouvellement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (MA 20-124)

Date

2000

Cote

620W342

Résultat n°2

De la rue des Graviers blancs à la rue Haag.

Date

1986-2006

Cote

928W49

Résultat n°3

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

1955-1966

Cote

462W56

Résultat n°4

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Grenier (rue) à Guey (rue du Commandant)

Date

1951-1981

Cote

250W44

Résultat n°5

De la rue Granvelle à la rue du commandant Guey.

Date

1902-1985

Cote

958W37

Résultat n°6

Cimetière de Saint-Claude, construction d'une clôture : dossier de marché n°218 de 2000 (2001-2009) Chemin des Tilleroyes, aménagement de voirie : dossier de marché n°168 de 1997 (1997-2001) Rue Grosjean, construction d'un égout (assainissement) et pose d'une conduite d'eau potable : dossier de marché n°124 de 2000 (2000-2001).

Date

1997-2001

Cote

715W1

Résultat n°7

Voies privées non communales, classement dans le domaine public : acte de dépôt, arrêté préfectoral (concerne rue du Balcon, rue des Chalets, une partie de la rue du Funiculaire, rue Garibaldi, une partie de la rue Giacomotti, rue Alexandre Grosjean, rue Albert Métin, rue Radieuse, rue des Roches, rue Charles Sauria), rapport d'enquête publique, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documents de travail.

Date

1999-2003

Cote

462W39

Résultat n°8

Rue Grosjean et rue du Balcon, construction d'un égout et pose d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé, attachements, listes de prises d'eau

Date

1976-2001

Cote

620W358

Résultat n°9

Relevé topographique, planche n° 40 - 52 , chantier n° 15 , Avenue Maréchal Foch - Rue Grosjean , section BH : plan au 1/200ème, levé en NOV.76 , reporté en NOV.76

Date

1976

Cote

377W463

Résultat n°10

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W3

Résultat n°11

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W8

Résultat n°12

Relevé topographique, planche n° 41 - 53 , chantier n° 15 , Rue Alexandre Grosjean - Rue de l'Industrie - Rue de la Viotte - Rue du Balcon , section BH : plan au 1/200ème, levé en NOV.76 , reporté en NOV.76

Date

1976

Cote

377W488