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Rue Grosjean, construction d'un égout, pose et renouvellement d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (MA 20-124)

620W342

2000

GROSJEAN, Alexandre (rue)

De la rue des Graviers blancs à la rue Haag.

928W49

1986-2006

Graviers Blancs (chemin des), Gray (route de), GRENOT (rue), Grette (rue de la), GRIGNARD, Victor (rue), GROPIUS, Walter (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), GUEY (rue du Commandant), GUYON, Charles (place), HAAG (rue du Professeur)

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W56

1955-1966

Bregille (chemin du Fort de), FLAMMARION, Camille (rue), Grand Buisson (chemin du), Graviers Blancs (chemin des), GRENIER (rue), GRIGNARD, Victor (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), Industrie (rue de l'), LANCHY, Narcisse (rue), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LASLANDES, Jean (rue), LEBEUF, Auguste (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), LUMIERE (rue des Frères), Malcombe (chemin de la), MARNOTTE (rue), Martin (rue des Saints), MESLIER (rue Abbé), METIN, Albert (rue), MIDOL (rue), Montarmots (chemin des), Montboucons (chemin des), Observatoire (avenue de l'), Oeillet (chemin de l'), Oiseaux (rue des), Onze Novembre (rue du), Oratoire (rue de l'), PICARD, Emile (rue), PINGAUD, Léonce (rue), Planches (chemin des), POCHET, Alfred (rue), Point du Jour (chemin du ), Quatrouillots (chemin des), REIN, François (rue), Relançons (chemin des), Roches (rue des), Rognon (chemin sous les Vignes de), Rotonde (rue de la), Roussillon (rue du), ROY (rue)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Grenier (rue) à Guey (rue du Commandant)

250W44

1951-1981

GRENIER (rue), Grette (rue de la), GRIGNARD, Victor (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), GUEY (rue du Commandant)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

De la rue Granvelle à la rue du commandant Guey.

958W37

1902-1985

GRANVELLE (rue), Gratteris (rue), Graviers Blancs (chemin des), Gray (route de), GRENIER (rue), GRENOT (rue), Grette (rue de la), GRIGNARD, Victor (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), GUEY (rue du Commandant)

Cimetière de Saint-Claude, construction d'une clôture : dossier de marché n°218 de 2000 (2001-2009) Chemin des Tilleroyes, aménagement de voirie : dossier de marché n°168 de 1997 (1997-2001) Rue Grosjean, construction d'un égout (assainissement) et pose d'une conduite d'eau potable : dossier de marché n°124 de 2000 (2000-2001).

715W1

1997-2001

GROSJEAN, Alexandre (rue), Saint Claude (cimetière), Tilleroyes (chemin des)

Voies privées non communales, classement dans le domaine public : acte de dépôt, arrêté préfectoral (concerne rue du Balcon, rue des Chalets, une partie de la rue du Funiculaire, rue Garibaldi, une partie de la rue Giacomotti, rue Alexandre Grosjean, rue Albert Métin, rue Radieuse, rue des Roches, rue Charles Sauria), rapport d'enquête publique, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documents de travail.

462W39

1999-2003

Balcon (rue du), Chalets (rue des), Funiculaire (rue du), GARIBALDI (rue), GIACOMOTTI (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), METIN, Albert (rue), Radieuse (rue), Roches (rue des), SAURIA, Charles (rue)

COMPTE-RENDU DE REUNION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

Rue Grosjean et rue du Balcon, construction d'un égout et pose d'une conduite d'eau potable : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé, attachements, listes de prises d'eau

620W358

1976-2001

Balcon (rue du), GROSJEAN, Alexandre (rue)

Relevé topographique, planche n° 40 - 52 , chantier n° 15 , Avenue Maréchal Foch - Rue Grosjean , section BH : plan au 1/200ème, levé en NOV.76 , reporté en NOV.76

377W463

1976

FOCH (avenue du Maréchal), GROSJEAN, Alexandre (rue)

PLAN

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W3

1953

Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Cercle (rue du), Coteau (rue du), Cras (rue des), FOURIER, Charles (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), JOUCHOUX, Auguste (rue), LAPRET (rue), Madeleine (rue de la), MARCEAU (avenue du Commandant), MERCIER (rue des Frères), Montrapon (lieu-dit), PASTEUR (rue), Plainechaux (chemin de), Princesses (rue des Deux ), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Quatre Vents (rue des), Vareilles Dessus (lieu-dit), Vosselle (chemin de la)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

12W8

1953

Anvers (rue d'), BERNARD, Charles de (passage), BERSOT (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), Brosses (rue des), Casamène (chemin de Halage de), CHAFFANJON (rue des Frères), Chaille de Saint Claude, A la (lieu-dit), Chailluz, Les Dessus de (lieu-dit), Chalezeule (rue de), Chamars (promenade), Charigney (rue de), CHIFFLET (rue), Clos MUNIER (rue du), Corvée (rue de la), Croix de Palente (rue de la ), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Ecole (rue de l'), Funiculaire (rue du), Granges (rue des), GROSJEAN, Alexandre (rue), LEDOUX, Emile (rue du Docteur), MARMIER,Xavier (rue), Montboucons, Aux (lieu-dit), Montrapon (avenue de), Montrapon (lieu-dit), Palente (chemin de), Palente (lieu-dit), PASTEUR (rue), PERGAUD, Louis (rue), Point du Jour (chemin du ), Pontarlier (rue de), Quatre Vents (rue des), Relançons (chemin des), RENAN, Ernest (rue), Rivotte (rue), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), Saint Ferjeux, A (lieu-dit), Saint-Jacques (place), SANCEY, Alfred (rue), Vieilley (chemin de), VILLARCEAU (avenue)

PERMIS DE CONSTRUIRE

Relevé topographique, planche n° 41 - 53 , chantier n° 15 , Rue Alexandre Grosjean - Rue de l'Industrie - Rue de la Viotte - Rue du Balcon , section BH : plan au 1/200ème, levé en NOV.76 , reporté en NOV.76

377W488

1976

Balcon (rue du), GROSJEAN, Alexandre (rue), Industrie (rue de l'), Viotte (rue de la)

PLAN