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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)

1 media

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)
Cote
1T29
 Date
1949
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
2

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)
Cote
355W95
 Date
1970-1981
 Lieu
Bregille (fort de), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), Chaudanne (lieu-dit), KRUG, Charles (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Trépillot (rue de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...
3

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)
Cote
1T27
 Date
1948
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
4

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)
Cote
1T36
 Date
1950
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
5

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)
Cote
250W48
 Date
1951-1981
 Lieu
Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LA FAYETTE (rue), LABBE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LAMARTINE (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LANCRENON (rue), Languedoc (rue du), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
6

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)
Cote
1T25
 Date
1948
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
7

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)
Cote
1T43
 Date
1951
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
8

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1942-1942)
Cote
1T11
 Date
1942
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
9

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)
Cote
1T49
 Date
1952
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
10

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1948-1948)
Cote
1T24
 Date
1948
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
11

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)
Cote
1T39
 Date
1951
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
12

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1944-1944)
Cote
1T13
 Date
1944
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
13

De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.
Cote
928W52
 Date
1985-2006
 Lieu
JAURES, Jean (avenue), JEANNENEY (rue), Jeannettes (rue des), JOUCHOUX, Auguste (rue), JOUFFROY d'ABBANS (place), JOUHAUX, Léon (rue), Jourande (chemin de la), Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue), KLEIN (rue), KOCHER (rue), KRUG, Charles (rue), LABBE (rue), LA FAYETTE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LANCHY, Narcisse (rue), Languedoc (rue du), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

  • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
  • De l'avenue Jean Jaurès à la rue Lapret.
14

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1947-1947)
Cote
1T22
 Date
1947
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue), MARMIER,Xavier (rue), Montjoux (avenue de)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
15

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1951-1951)
Cote
1T45
 Date
1951
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
16

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1949-1949)
Cote
1T31
 Date
1949
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
17

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)
Cote
1T54
 Date
1952
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
18

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)
Cote
2T7
 Date
1951-1986
 Lieu
Casamènes, Les (lieu-dit), Chaillot (rue de), Chalezeule (rue de), KRUG, Charles (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), MARMIER,Xavier (rue), Montrapon (avenue de), MOURAS (rue du Docteur), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), Point du Jour (chemin du ), Refuge (rue du), Remontants (chemin des), ROUSSEL, Romain (rue), TREMOLIERES (rue), VERNIER, Pierre (rue), Vosselle (chemin de la)
 Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2T

  • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
19

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1952-1952)
Cote
1T52
 Date
1952
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...
20

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux publicitaires), autorisations d'occupation du domaine public (1950-1950)
Cote
1T38
 Date
1950
 Lieu
Funiculaire (rue du), KRUG, Charles (rue)
 Type de document
DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMISSION DE VOIRIE, PERMIS DE DEMOLIR

  • Contexte : 1T

  • Autorisations d'occupation du sol (permis de construire,...