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  1. Résultat n°1

    Juridiction des gouverneurs de la cité - Verdicts rendus par le conseil communal dans des causes criminelles portées devant l'un des tribunaux laïques de la ville, intervention qui avait lieu chaque fois que l'accusé ou l'accusateur demandaient le jugement du conseil

    Date

    1392-1572

    Cote

    FF37

    • Contexte : FF

    • Juridiction des gouverneurs de la cité - Verdicts rendus...
  2. Résultat n°2

    Garde nationale de Besançon. Contrôles d'armement (1848-1852)

    Date

    1848-1852

    Cote

    3H47

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • Garde nationale de Besançon. Contrôles d'armement (1848-1852)
  3. Résultat n°3
    Marchés passés par la Ville pour les constructions, réparations et entretien des quatre horloges publiques placées dans les clochers de Saint-Jean-Baptiste, Saint-Maurice, Saint-Pierre et Sainte-Madeleine.

    1 media

    Marchés passés par la Ville pour les constructions, réparations et entretien des quatre horloges publiques placées dans les clochers de Saint-Jean-Baptiste, Saint-Maurice, Saint-Pierre et Sainte-Madeleine.

    Date

    1682-1784

    Cote

    DD176

    • Contexte : DD

    • HORLOGES PUBLIQUES (DD176)
    • Marchés passés par la Ville pour les constructions,...
  4. Résultat n°4

    - Traité de Rouen, portant transaction sur différents points de juridiction et droits entre la Cité et l'Archevêque (1435) - Traité d'association entre Thiébaud de Neufchâtel, Seigneur de Blamont, Maréchal de Bourgogne, agissant pour au nom de Bourogne de Philippe le Bon et la Cité : droit donné au Comte Duc d'avoir un juge et un capitaine dans la Cité, et un receveur chargé de percevoir à son profit la moitié des amendes de justice et des gabelles établies ou à établir (Besançon, 10 septembre 1451) - Copie du mandement de la Comtesse Marguerite pourvoyant de l'office du juge en la Cité de Besançon, Nicolas Perrenot de Granvelle (14 août 1527) et de la procuration donnée à celui-ci à Jacques Bonvalot pour être son substitut dans l'office de juge (8 janvier 1528) - Arbitrage des empereurs Rodolphe II et Mathias au sujet des difficultés survenues entre la ville et les Archiducs Albert et Isabelle relativement à l'association (1603-1615)

    Date

    1435-1615

    Cote

    AA18

    • Contexte : AA

    • - Traité de Rouen, portant transaction sur différents...
  5. Résultat n°5

    Ecole nationale d'Horlogerie. Personnel : recrutement, concours, demandes d'emplois, candidatures pour différents postes ....création de postes, traitements, indemnités, retraites, discipline...

    Date

    1901-1921

    Cote

    1R96

    • Contexte : 1R - Instruction publique

    • Ecole nationale d'Horlogerie. Personnel : recrutement,...
  6. Résultat n°6

    Conflits de juridiction entre l'Hôtel de Ville et le baillage de Besançon - Procès soutenu par la municipalité devant le Conseil d'Etat, sur l'appel émis par le baillage d'un arrêt du Parlement de Besançon, qui reconnaissait à l'Hôtel de Ville le monopole de la juridiction en matière de police, le baillage voulant user d'une déclaration royale de 1701 pour soutenir que le tribunal de l'Hôtel de Ville ne pouvait rendre aucun jugement de police sans l'assistance de deux conseillers du baillage, prétention que repoussa l'arrêt du Conseil d'Etat

    Date

    1705-1718

    Cote

    FF49

    • Contexte : FF

    • Conflits de juridiction entre l'Hôtel de Ville et le...
  7. Résultat n°7
    N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497, 499 et 510). Les pièces 474, 506, 507 et 512 sont illustrées par un plan.

    1 media

    N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497, 499 et 510). Les pièces 474, 506, 507 et 512 sont illustrées par un plan.

    Date

    1781-1785

    Cote

    DD104

    • Contexte : DD

    • RECONNAISSANCE DES TERRAINS ACENSÉS DE LA VILLE DE...
    • N°401 à 512 (manquent les 403, 418, 419, 446, 497,...
  8. Résultat n°8

    Privilèges de juridictions de la commune de Besançon : conflits de juridiction - Lettres de non préjudice données à la municipalité par les² officiers des tribunaux civils qu'elle autorisait, dans certains cas, à faire des arrestations, procèdant de leur initiative - Lettres analogues du bailli d'Amont et du maréchal de Bourgogne, sentence du bailli de Dole et arrêt du Parlement de Franche Comté reconnaissant leur incompétence judiciaire quant au territoire et aux citoyens de Besançon - Réformations suivies par la commune, de décisions arbitraires prises par les officiers chargés, au temps des vendanges, de recueillir la dîme dûe à l'archevêque ou au chapitre par certains cantons de vignes du territoire de Besançon - Arrêts et pièces de procédure établissant que le bailli de l'abbé de St Paul n'est qu'un juge de simple police, qu'il ne lui appartient ni de vendre par autorité de justice, ni d'instruire les causes criminelles ni d'ordonner l'arrestation préventive des accusés (1501-1729)

    Date

    1326-1729

    Cote

    FF5

    • Contexte : FF

    • Privilèges de juridictions de la commune de Besançon...
  9. Résultat n°9

    Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque et le chapitre de Besançon - Mémoires relatifs aux différends entre la commune , l'archevêque et le chapitre de Besançon

    Date

    1641

    Cote

    FF36

    • Contexte : FF

    • Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque...
  10. Résultat n°10

    Procès intenté par la justice municipale à Pierre de Rosières, chanoine et vicaire général Procès pour violence envers un notaire et son compagnon qui étaient venus l'assigner devant les commissaires impériaux chargés d'instruire la cause de compétition existant entre ledit chanoine et Pierre Rollin, archidiacre d'Autun, au sujet de la dignité d'abbé de Saint Paul à Besançon

    Date

    1504-1507

    Cote

    FF7

    • Contexte : FF

    • Procès intenté par la justice municipale à Pierre de...
  11. Résultat n°11

    Classes 1944 à 1946

    Date

    1944-1946

    Cote

    1H79

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Recensement
    • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
    • Classes 1944 à 1946
  12. Résultat n°12

    Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier 1711-1720

    Date

    1711-1720

    Cote

    HH12

    • Contexte : HH

    • GRENIERS À BLÉ - COMMERCE DES GRAINS - APPROVISIONNEMENT
    • Grenier à Blé. Comptes des grains et finances du grenier...
  13. Résultat n°13
    Construction, projet de bâtiment sis à l'angle des avenues d'Helvétie et Denfert-Rochereau : rapport (1903) ; acquisition d'une propriété rue d'Alsace : plans (1906).

    1 media

    Construction, projet de bâtiment sis à l'angle des avenues d'Helvétie et Denfert-Rochereau : rapport (1903) ; acquisition d'une propriété rue d'Alsace : plans (1906).

    Date

    1903-1906

    Cote

    1M84

    • Contexte : 1M - Edifices publics

    • Bourse du Travail
    • Construction, projet de bâtiment sis à l'angle des...
  14. Résultat n°14

    Classes 1885 à 1888

    Date

    1885-1888

    Cote

    1H53

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Recensement
    • Préparation des tableaux de recensement
    • Relevés de naissances : liste alphabétique, état nominatif...
    • Classes 1885 à 1888
  15. Résultat n°15
    Eglise Saint-Pierre et alentours, sentier Saint-Pierre : - Titres et reconnaissance pour la Ville de la propriété d'un passage public et d'un terrain contigu situé au pourtour de l'église Saint-Pierre. - Bâtiment construit sur ce terrain en 1744 et amodiation de cet immeuble (1580-1791). - Procès relatif à un droit prétendu d'avoir une porte ouverte sur le cul-de-sac derrière l'église Saint-Pierre par le propriétaire d'une maison adossée à cette église, opposition de la fabrique de Saint-Pierre à cette prétention (1784-1790). - Cloche municipale destinée au clocher de Saint-Pierre (1786-1789). - Enquête sur le caractère public d'un sentier allant à travers les vignes de la rue des Granges à la Tour Saint-Pierre (1487).

    2 lots 439 medias

    Eglise Saint-Pierre et alentours, sentier Saint-Pierre : - Titres et reconnaissance pour la Ville de la propriété d'un passage public et d'un terrain contigu situé au pourtour de l'église Saint-Pierre. - Bâtiment construit sur ce terrain en 1744 et amodiation de cet immeuble (1580-1791). - Procès relatif à un droit prétendu d'avoir une porte ouverte sur le cul-de-sac derrière l'église Saint-Pierre par le propriétaire d'une maison adossée à cette église, opposition de la fabrique de Saint-Pierre à cette prétention (1784-1790). - Cloche municipale destinée au clocher de Saint-Pierre (1786-1789). - Enquête sur le caractère public d'un sentier allant à travers les vignes de la rue des Granges à la Tour Saint-Pierre (1487).

    Date

    1487-1791

    Cote

    DD16

    • Contexte : DD

    • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
    • BANNIÈRE DE SAINT-PIERRE (DD13 à DD20)
    • Eglise Saint-Pierre et alentours, sentier Saint-Pierre...
  16. Résultat n°16

    1844-1845

    Date

    1844-1845

    Cote

    1H141

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Engagements volontaires
    • Engagements volontaires, pièces à l'appui : ordres...
    • 1844-1845
  17. Résultat n°17

    Ecole de Musique. Examens de fin d'année, distributions des prix

    Date

    1889-1893

    Cote

    1R16

    • Contexte : 1R - Instruction publique

    • Ecole de Musique. Examens de fin d'année, distributions...
  18. Résultat n°18

    Garde nationale de Besançon. Visite des armes (1830-1842)

    Date

    1830-1842

    Cote

    3H45

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • Garde nationale de Besançon. Visite des armes (1830-1842)
  19. Résultat n°19

    Rentier et comptes de la Confrérie Saint Antoine érigée dans l'église de l'Hôpital de Saint Antoine ( 1568-1695)

    Date

    1568-1695

    Cote

    GG408

    • Contexte : GG

    • I CULTES (GG1 à GG413)
    • Confrèrie
    • Rentier et comptes de la Confrérie Saint Antoine érigée...
  20. Résultat n°20

    Conseil municipal. Plumitifs des séances, année 1888

    Date

    1888

    Cote

    1D168

    • Contexte : 1D - Conseil Municipal

    • Délibérations municipales
    • Minutes et plumitifs (1797-1906)
    • Conseil municipal. Plumitifs des séances, année 1888
  21. Résultat n°21
    Place des Jacobins et Porte Rivotte, location auprès du Génie : correspondance.

    1 media

    Place des Jacobins et Porte Rivotte, location auprès du Génie : correspondance.

    Date

    1872-1873

    Cote

    1M107

    • Contexte : 1M - Edifices publics

    • Places, promenades et jardins publics
    • Places publiques
    • Place des Jacobins et Porte Rivotte, location auprès...
  22. Résultat n°22

    Commerce de la boulangerie et de la pâtisserie - Baux d'adjudication de la ferme de la boulangerie à Besançon passés entre la municipalité et les boulangers (1681-1716) -Opposition de la municipalité à la prétention qu'avaient les officiers d'état major de pouvoir autoriser l'ouverture, dans les forts et les cantines des casernes, de boulangerie dispensées de tout contrôle de l'autorité civile et particulièrement de l'obligation de s'approvisionner dans le grenier public (1690-1722) - Taxe annuelle imposée par la municipalité du nombre de mesures de blé que chaque pâtissier de la ville était tenu, sous peine d'amende, d'acheter au grenier public (1684-1709)

    Date

    1681-1722

    Cote

    HH21

    • Contexte : HH

    • BOULANGERIE
    • Commerce de la boulangerie et de la pâtisserie - Baux...
  23. Résultat n°23

    Classes 1924 à 1926

    Date

    1924-1926

    Cote

    1H72

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Recensement
    • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
    • Classes 1924 à 1926
  24. Résultat n°24

    Recensement de la classe 1950

    Date

    1948-1950

    Cote

    1H45

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Recensement
    • Préparation des tableaux de recensement
    • Dossiers préparatoires des classes, réglementation...
    • Recensement de la classe 1950
  25. Résultat n°25

    Seconde Guerre mondiale, recrutement des classes 1917 à 1946 : tableaux de recensement.

    Date

    1945

    Cote

    1H85

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Recensement
    • Seconde Guerre mondiale, recrutement des classes 1917...
  26. Résultat n°26

    Recensement de la classe 1938 (ne contient que les pièces justificatives).

    Date

    1936-1938

    Cote

    1H39

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Recensement
    • Préparation des tableaux de recensement
    • Dossiers préparatoires des classes, réglementation...
    • Recensement de la classe 1938 (ne contient que les...
  27. Résultat n°27
    Moulins : - Contestation entre le fermier du moulin de la Ville et celui de l'archevêque au sujet de la réparation d'une écluse qui avait modifié notablement les dispositions du barrage (1766-1769). - Pièces relatives à la délimitation du terrain communal avec celui des moulins de Tarragnoz (1740-1772).

    2 lots 268 medias

    Moulins : - Contestation entre le fermier du moulin de la Ville et celui de l'archevêque au sujet de la réparation d'une écluse qui avait modifié notablement les dispositions du barrage (1766-1769). - Pièces relatives à la délimitation du terrain communal avec celui des moulins de Tarragnoz (1740-1772).

    Date

    1740-1772

    Cote

    DD47

    • Contexte : DD

    • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
    • BANNIÈRE DE CHAMARS (DD29 à DD48 ; DD41bis)
    • Moulins : - Contestation entre le fermier du moulin...
  28. Résultat n°28

    Contingents à fournir, ordonnance du Roi : affiches, correspondance.

    Date

    1819-1826

    Cote

    1H101

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Mise en activité des classes
    • Contingents à fournir, ordonnance du Roi : affiches,...
  29. Résultat n°29

    Classes 1913 à 1916

    Date

    1913-1916

    Cote

    1H69

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Recensement
    • Tableaux de recensement (contient une table alphabétique).
    • Classes 1913 à 1916
  30. Résultat n°30
    Secours aux noyés. Mesures contre la rage - Affiche sur les secours à porter aux noyés, aux personnes suffoquées par des vapeurs méphitiques, aux enfants qui paraissent mort en naissant (Besançon, Imp. Daclin, sd) - Méthode pour rappeler les noyés à la vie & par M de Villiers (Besançon, Imp. Daclin, 1771, 69 p. in-16) - Règlement de police sur les moyens à mettre en usage en faveur des noyés (Besançon, Imp. Bogillot, 1780, 14 p. in-16) - Avis concernant les personnes noyées qui paraissent mortes (sl, sd, 4 p. in-8) - Extrait d'une méthode éprouvée pour le traitement de la Rage (Besançon, Imp. Daclin, 7 p. in-4) Numérisation partielle.

    1 media

    Secours aux noyés. Mesures contre la rage - Affiche sur les secours à porter aux noyés, aux personnes suffoquées par des vapeurs méphitiques, aux enfants qui paraissent mort en naissant (Besançon, Imp. Daclin, sd) - Méthode pour rappeler les noyés à la vie & par M de Villiers (Besançon, Imp. Daclin, 1771, 69 p. in-16) - Règlement de police sur les moyens à mettre en usage en faveur des noyés (Besançon, Imp. Bogillot, 1780, 14 p. in-16) - Avis concernant les personnes noyées qui paraissent mortes (sl, sd, 4 p. in-8) - Extrait d'une méthode éprouvée pour le traitement de la Rage (Besançon, Imp. Daclin, 7 p. in-4) Numérisation partielle.

    Date

    1771-1780

    Cote

    GG447

    • Contexte : GG

    • III ASSISTANCE PUBLIQUE (GG424 à GG447)
    • Fondations charitables
    • Secours aux noyés. Mesures contre la rage - Affiche...
  31. Résultat n°31

    Caisse des écoles : colonies de vacances : comptabilité, demandes de subvention et divers, dépenses pour travaux, fournitures, recettes, subventions, participation des familles.

    Date

    1938-1950

    Cote

    1R68

    • Contexte : 1R - Instruction publique

    • Caisse des écoles : colonies de vacances : comptabilité,...
  32. Résultat n°32

    Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque de Besançon - Actes relatifs à l'interdit jeté par l'archevêque Jean de la Rochetaillée sur la ville de Besançon, ainsi qu'à l'abrogation de cette sentence en vue d'un accord préparé entre le prélat et la commune (actes au concile de Bâle) - Délibération du concile de Bâle. Lettre close de l'empereur Sigismond au pape Eugène IV (1er octobre 1434) - Absolution de l'interdit (24 mars 1435)

    Date

    1434-1435

    Cote

    FF14

    • Contexte : FF

    • Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque...
  33. Résultat n°33
    Près de Champs, Fontenottes, Chaprais, rue de la Cassotte, route de Baume, Palente, Pater, La Viotte, Chanot et Quatre Vents. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Regard, Clerc, Marival, Bolle, de Courbouzon, Fleur, Oudet, Couley, Ripaille, Jolyot, Carpy, Riflard, Nélaton et Caillier.

    2 lots 293 medias

    Près de Champs, Fontenottes, Chaprais, rue de la Cassotte, route de Baume, Palente, Pater, La Viotte, Chanot et Quatre Vents. - Maisons particulières, requêtes avec plans des habitants pour obtenir l'autorisation de construire ou restaurer ces maisons : maisons Regard, Clerc, Marival, Bolle, de Courbouzon, Fleur, Oudet, Couley, Ripaille, Jolyot, Carpy, Riflard, Nélaton et Caillier.

    Date

    1737-1790

    Cote

    DD53

    • Contexte : DD

    • DEMANDES D'AUTORISATION DES HABITANTS POUR LEURS MAISONS...
    • BANNIÈRE DE BATTANT (DD49 à DD56 ; DD62 à DD63)
    • BANLIEUE (DD53 à DD56)
    • Près de Champs, Fontenottes, Chaprais, rue de la Cassotte,...
  34. Résultat n°34

    1896

    Date

    1896

    Cote

    1H261

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
    • Engagements volontaires
    • Actes d'engagements : registres.
    • 1896
  35. Résultat n°35

    Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque de Besançon - Mémoires et enquêtes concernant le procès intenté en cour d'empire par le chapitre métropolitain contre la commune , accusé d'avoir violé les privilèges de celui-ci, notamment en voulant exercer sa juridiction dans le quartier du chapitre

    Date

    1613-1615

    Cote

    FF29

    • Contexte : FF

    • Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque...
  36. Résultat n°36

    Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque - Mémoires et correspondance du député de la ville de Besançon Daniel de Chevannay, et du procureur de l'archevêque Claude d'Achay (le chanoine Jérôme de Lisola) dans le procès intenté en cour d'empire au sujet des prétentions de la municipalité - 1/ de soumettre les moulins ecclésiastiques à l'impôt destiné aux fortifications - 2/, de trancher les questions concernant la succession des fiefs qui étaient les apanages des grands officiers de l'archevêque, 3/ de pouvoir en cas de peste se substituer à l'official de l'archevêque pour la publication des testaments des laïques - Lettre de l'empereur Ferdinand III félicitant la ville de l'accord conclu avec l'archevêque (26 juillet 1645), Accord conclu entre la ville et le chapitre (mai 1668)

    Date

    1636-1668

    Cote

    FF35

    • Contexte : FF

    • Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque...
  37. Résultat n°37

    Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque de Besançon - Débats de la commune avec l'archevêque Charles de la Baume, celui-ci voulait faire usage de l'excommunication dans les procès civils et prétendant d'autre part que sa seigneurie de Bregille ne faisait pas partie de la banlieue de Besançon (1561-1573) - Conflit de la commune avec le chapitre de Besançon (1585) - Mémoires concernant le procès intenté par l'archevêque Ferdinand de Rye et le chapitre en cour d'empire à la commune qui prétendait exercer sa juridiction dans l'enclos du chapitre et faire marcher ses sergents dans les processions avant ceux de l'archevêque (1605-1613)

    Date

    1561-1613

    Cote

    FF28

    • Contexte : FF

    • Conflits de la commune de Besançon avec l'archevêque...
  38. Résultat n°38

    Rapports juridiques entre la cité de Besançon et les Etats suisses : - Concordats passés entre la ville de Besançon et les autres états suisses au sujet d'arrestations arbitraires et indues faites de part et d'autre (1381-1485) - Jugements par le conseil communal de Besançon de procès civils soumis à sa décision par la municipalité de Neuchâtel, celle-ci ayant l'habitude d'agir ainsi quand un cas judiciaire l'embarrassait, et ce pour motif que ses coutumes avaient été calquées sur celles de Besançon (1473-1480).

    Date

    1381-1485

    Cote

    FF38

    • Contexte : FF

    • Rapports juridiques entre la cité de Besançon et les...
  39. Résultat n°39

    Conseil municipal. Plumitifs des séances, année 1904

    Date

    1904

    Cote

    1D185

    • Contexte : 1D - Conseil Municipal

    • Délibérations municipales
    • Minutes et plumitifs (1797-1906)
    • Conseil municipal. Plumitifs des séances, année 1904
  40. Résultat n°40

    - Correspondance de la municipalité de Besançon avec les Parlements de Dole et de Dijon relative à des affaires de justice et à leurs droits réciproques en matière de juridiction

    Date

    1562-1653

    Cote

    AA40

    • Contexte : AA

    • - Correspondance de la municipalité de Besançon avec...