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  1. Résultat n°1

    Elections municipales du 14 mars 1971, 13 mars 1977, 6 et 13 mars 1983 : procès-verbaux des résultats par bureaux de votes, procès-verbaux récapitulatifs, listes des candidats (pour le 14 mars 1971)

    Date

    1971-1977

    Cote

    41W9

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Elections municipales du 14 mars 1971, 13 mars 1977,...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

  2. Résultat n°2

    Elections municipales des 26 avril 1953, 8 et 15 mars 1959, 14 mars 1965 : procès-verbaux des résultats par bureaux de vote, procès-verbaux récapitulatifs, listes des candidats, professions de foi (sauf pour les élections du 26 avril 1953)

    Date

    1953-1965

    Cote

    41W8

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Elections municipales des 26 avril 1953, 8 et 15 mars...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES

  3. Résultat n°3

    Tribunal de commerce : Election des membres. Renouvellement total ou partiel, affiches, listes d'électeurs, résultats (1807-1946) A noter : 1868 : rapport sur les travaux du tribunal de commerce

    Date

    1807-1946

    Cote

    2F5

    • Contexte : 2F - Commerce et Industrie

    • Tribunal de commerce : Election des membres. Renouvellement...
  4. Résultat n°4

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La City". Aménagement : comptes-rendus de réunion, articles de presse, photographies de maquettes, plans, correspondance, esquisses d'études, rapports (1989-1995). Carrefour pont Canot/rue Louise Michel/Rue Antide Janvier/quai Bugnet : étude pour la mise en place d'un carrefour giratoire, plans, calculs (1993). Desserte des propriétés à l'arrière de la City : dossier de consultation des entreprises (DCE) de Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) relatif au lot travaux de viabilité (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), DCE de la Ville de Besançon relatif aux lots assainissement, eaux et voirie (s.d.).

    Date

    1989-1995

    Cote

    354W182

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Elections municipales des 26 avril 1953, 8 et 15 mars 1959, 14 et 21 mars 1965, 14 et 21 mars 1971, 13 et 20 mars 1977, 6 et 13 mars 1983, 12 et 19 mars 1989 : listes des candidats, commissions de propagande, circulaires et instructions, correspondance relative au remplacement des conseillers municipaux décédés ou démissionnaires entre 1953 et1959, revue de presse (pour les 26 avril 1953 et 8 et 15 mars 1959), professions de foi des candidats (sauf pour les élections du 26 avril 1953), déclaration des candidatures (pour les 8 et 15 mars 1959)

    Date

    1953-1989

    Cote

    41W17

    • Contexte : 41W : Procès-verbaux d'élections nationales et locales...

    • Elections municipales des 26 avril 1953, 8 et 15 mars...

    Producteur :

    SERVICE FORMALITES ADMINISTRATIVES