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Résultat n°1

Habitat spécifique, logement étudiant : note sur des données statistiques, projet de loi de décentralisation proposé par P. Guinchard-Kunstler (2003) ; Plan Habitat adapté et spécifique (coordination par la Ville de Besançon), comité de pilotage et groupe technique : comptes-rendus de réunion, copie de l'accord-cadre du plan, extrait des délibérations du Conseil de Communauté de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) pour sa participation à ce plan (2001-2004) ; logement des personnes âgées : plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes issus des travaux de l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) dans le cadre d'un partenariat avec la Fondation de France (2003-2004). Remarque : données nominatives dans le dossier Plan Habitat adapté et spécifique. Communicabilité à 60 ans.

Date

2001-2004

Cote

4W_GB39

Résultat n°2

Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (dispositif PALULOS), subventions accordées pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 2005 et 2008 déposés par la commune de Routelle (2005, n°110), de Novillars (2005, n°116), d'Audeux (n°144, 2007), de Vaire Arcier (n°143).

Date

2005-2008

Cote

35W_GB3

Résultat n°3

Contrat de ville.- organismes et institutions financeurs de projets tous quartiers, statistiques sur la sécurité de l'ensemble des quartiers : comptes rendus, arrêtés préfectoraux, correspondance, rapports, comptes administratifs

Date

1996-1999

Cote

401W81

Résultat n°4

Quartier Battant, réhabilitation des logements : dossier administratif (voir liste détaillée des pièces annexée au bordereau de versement)

Date

1968-1977

Cote

46W17

Résultat n°5

Marchés locaux du logement / enquête ménage - déplacements en Franche-Comté : bilans, études et rapports élaborés en collaboration avec la Direction Régionale de l'Equipement, l'INSEE, l'Observatoire des loyers de l'agglomération parisienne (OLAP), avec la participation de la responsable du service Habitat de la CAGB (MH. Coulon) aux réunions de travail, comptes-rendus de réunion. A noter : synthèse sur les marchés locaux de logements présente sous forme de CD-Rom

Date

2001-2002

Cote

4W_GB26

Résultat n°6

Collection d'études de l'Association Départementale pour l'Information sur le Logement (ADIL). Ces études contiennent une partie concernant le Grand Besançon, notamment : - Les mutations immobilières dans le Doubs (1999). - Le logement dans le département du Doubs - Atlas départemental et fiches synthétiques par canton (2000). - La connaissance des marchés locaux du logement dans l'agglomération bisontine (1999). - Comparaison des niveaux de loyers observés dans le parc locatif privé et dans le parc locatif social de l'agglomération bisontine (février 2000). - Les caractéristiques des "entrants" dans le parc locatif privé bisontin (1999). Collection de documents relatifs à l'aménagement du territoire du Grand Besançon, notamment : - Avenir du Territoire entre Saône et Rhin - Espaces de projets agglomération bisontine (2000). - Notes, comptes-rendus de réunion et documentations relatifs au projet d'un pays du Grand Besançon (2001). - Plaquettes, comptes-rendus de réunion et notes relatifs au Contrat d'Initiative Territoriale (CITE) de l'agglomération du Grand Besançon (2000-2002). - Documents de travail sur le projet d'agglomération (2001). Statistiques sur l'agglomération du Grand Besançon : - Tableaux statistiques sur la programmation des aides au logement de l'Etat et son financement dans le Doubs, dont les communes du Grand Besançon (1997-1998 - documents établis par la Direction Départementale de l'Equipement). - Tableaux statistiques sur le parc locatif (propriétaires, locataires, maisons individuelles, logements dans les immeubles, construction) des communes du Grand Besançon, réalisés à partir du recensement de la population de 1990.

Date

1999-2002

Cote

4W_GB35

Résultat n°7

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, troisième triennal, construction de 1143 logements : plans techniques (chauffage, plomberie et électricité)

Date

1991

Cote

88W105

Résultat n°8

Collection d'enquêtes de la Direction Régionale de l'Equipement (DRE) et de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), notamment sur le parc locatif social en Franche-Comté (1992-1998), sur la commercialisation des logements neufs (1997-1998), sur l'offre foncière dans le Doubs (1995), enquête de l'Insee "Observatoire socio-démographique des quartiers en Franche-Comté" (1998).

Date

1992-1998

Cote

4W_GB25

Résultat n°9

Association Habitat et Développement Local du Doubs (HDL), relations avec la CAGB, dossiers de suivi des années 1998 à 2006 : statuts de l'association (2001), comptes rendus des assemblées générales et des conseils d'administration, demandes de subvention de l'association auprès de la CAGB (2003-2005), comptes annuels, correspondance.

Date

1998-2006

Cote

35W_GB2

Résultat n°10

Parc locatif des communes du District du Grand Besançon, enquête : résultats par commune.

Date

1996

Cote

4W_GB13

Résultat n°11

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossiers Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD). - Quartier central, construction d'un immeuble de bureaux pour la Direction Régionale de la Recherche et de l'Industrie : plans, correspondance, comptes-rendus de réunion (1983-1984) (à noter : plans de l'hôtel "Les Balladins"). - Quartier du lycée, proposition de traitement des rues Gauguin, Goya et Rembrandt : plans, notes (1981-1982). - Résidence universitaire de l'Office Public Municipal des HLM rue Bertrand Russell, aménagement : plans (1979-1980). - Garage Bernard rue Léonard de Vinci, construction : plan parcellaire, plans architecte (1983). HLM municipales de 146 logements, améngements : plans (1980-1981).

Date

1979-1983

Cote

354W27

Résultat n°12

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) : rapports annuels années 1997 à 2001. Office public municipal des HLM de Besançon : bilan des actions sociales 1996.

Date

1996-2001

Cote

4W_GB37

Résultat n°13

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, quartier de Chateaufarine, construction de 1107 logements : plans (1968) ; plan de détail du secteur ouest : rapport justificatif, projet de lotissement ferme Prabey, demande de permis de lotir (1965)

Date

1965-1968

Cote

46W38

Résultat n°14

Contrat de ville.- relations avec les organismes de logement intervenant dans les domaines de l'habitat et du cadre de vie : projet d'aménagements, de campagnes d'informations, d'animations et de dynamisation des quartiers, articles de presse, documents de travail, correspondance (1996)

Date

1996

Cote

401W64