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  1. Résultat n°1

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Lilas (rue des) à Madeleine (rue de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W50

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  2. Résultat n°2

    De la rue Larmet à la rue du Luxembourg.

    Date

    1981-2005

    Cote

    928W53

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Larmet à la rue du Luxembourg.
  3. Résultat n°3

    De la rue Ledoux à la rue du maréchal Lyautey.

    Date

    1893-1985

    Cote

    958W42

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Ledoux à la rue du maréchal Lyautey.
  4. Résultat n°4

    Carrefour rue de Dole et rue du Luxembourg : dossier n°84.144, essais à la plaque, prélèvements terre (1984-1987). Rue Blavet. - Construction d'un égout : dossier marché (1964). - Aménagement de la rue : dossier marché, autorisations des riverains (1963-1965). Groupe scolaire Bourgogne (ZUP de Planoise), aménagement d'un plateau EPS : dossier marché n° 75-16, plan des réseaux du groupe scolaire et délibération (1975-1976). Ecole maternelle Bourgogne, aménagement : plans, détail estimatif, factures (1979). Centre social des Epoisses, aménagement d'un parking : détail estimatif, plans, factures (1977).

    Date

    1963-1987

    Cote

    354W232

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Carrefour rue de Dole et rue du Luxembourg : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 6 - 11 , chantier n° 115 , Rue du Piémont - Rue du Luxembourg - Rue de Brabant , section EO/LR/MN/MO : plan au 1/500ème, levé en JANV.82 , reporté en JANV.82

    Date

    1982

    Cote

    377W768

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 6 - 11 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un parking).

    Date

    2002-2004

    Cote

    462W25

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les Orchamps, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1989 à 2000), notifications d'attributions de subventions (Etat, Conseil Régional, Département), conventions Ville de Besançon / SAFC pour l'aménagement des espaces extérieurs rue Ravel (+ 2 avenants), place Olof Palme, square Debussy et allée des Myosotis, document "contrat de Ville programme 1995 ", convention Etat/Région/Ville de Besançon/organismes logeurs pour les années 1989 à 1993. Concerne également : rues Debussy et Berlioz, place des Orchamps, rues des Anémones, des Coquelicots, des Aubépines, construction de garages, rue Gounod (1989-2000). Développement Social des Quartiers (DSQ) Planoise, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1991 à 1996), notifications d'attributions de subventions (Conseil Régional et Conseil Général) pour la crèche Ile de France, l'aménagement des espaces extérieurs du tripode, la création de passages traversants, l'aménagement d'espaces extérieurs et la rue du Luxembourg, convention pour la création de passages traversants Ville de Besançon / OPHLM (sans signature) (1991-1996). Réhabilitation de la cité Brulard et aménagement des espaces extérieurs, contrat de ville : délibérations du conseil municipal (1992 à 1998), convention OPHLM / Ville de Besançon pour maîtrise d'ouvrage, convention OPHLM / Villes de Besançon pour création et mise à disposition d'un local pour l'animation sociale du quartier, notifications d'attributions de subventions (conseil Régional, Direction Départementale de l'Equipement) (1991 à 1996) (1991-1998).

    Date

    1989-2000

    Cote

    354W355

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Relevé topographique, planche n° 6 - 11 , chantier n° 17 , Rue du Luxembourg - Rue Edouard Belin , section MO : plan au 1/500ème, levé en JANV.77 , reporté en FEV.77

    Date

    1977

    Cote

    377W767

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 6 - 11 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  9. Résultat n°9

    Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, (dossiers SEDD). - Quartier de la Louvière, voirie et assainissement zone pavillonnaire 1ère tranche : pièces du marché n° 75.15 (1975). - Tours Piémont, Luxembourg et Ile de France, parking centre commercial et accès : pièces du marché n° 75.30 (1975-1979). - Quartier de Chateaufarine 2ème tranche, fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 75.34 (1975-1979). - Parking couvert Ile de France, construction : pièces des marché n° 75.53, 54, 55, 56, 57 et 58, lots 1 à 6 (1975-1976). - Rue de Brabant, rue de Savoie et avenue de Bourgogne, parkings, trottoirs et assainissement : pièces du marché n° 74.22 (1974-1978). - Boulevard Allende et rue Russell, voirie primaire : pièces du marché n° 74.23 (1974-1976). - Avenue Ile de France, galerie technique : pièces du marché n° 74.11 (1974-1979). - Galerie technique, prolongement : pièces du marché n° 74.15 (1974-1976).

    Date

    1974-1979

    Cote

    354W289

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX