MARCHE PUBLIC - Recherche

1

Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement des voiries : dossier de marché n° 89-57 (lot Ville de Besançon maître d'ouvrage), extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché n° 89-57 (lot SNCF maître d'ouvrage), dossier de plans SNCF, étude préliminaire de faisabilité (document SNCF), articles de presse, arrêtés préfectoraux, correspondance concernant le financement, convention SNCF / Ville de Besançon. Fourniture et pose de main courante : dossier de marché n° 90-175. Arrosage automatique : plans du système.

Date

1988-1994

Cote

354W210

Contexte : 354W
Gare Viotte, construction d'un parking. Aménagement...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

2

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

Date

1978-1993

Cote

355W113

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

3

Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934). Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935). Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976). Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982). Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930). Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).

Date

1930-1993

Cote

354W104

Contexte : 354W
Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

4

Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier de consultation des entreprises, plans, avenants aux marchés.

Date

1967-1969

Cote

285W40

Contexte : 285W
Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

5

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemins des Founottes, de l'Escale et rue Flammarion, renforcement de conduite d'eau potable (98-126) - Boulevard Diderot, renouvellement de conduite d'eau potable (98-128) - Rue de Vesoul, renforcement de conduite d'eau potable (98-130) - Avenue de Montrapon, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour les réseaux EDF/GDF (98-141) - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau de défense incendie (98-146) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation du dégrilleur d'eau brute (98-157) - Station de traitement de Chenecey-Buillon, rénovation des équipements de régulation d'ozone (98-160)

Date

1998-2000

Cote

355W89

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

Producteur :

DIRECTION EAUX

6

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

Date

1970-1981

Cote

355W95

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

7

Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers de marchés année 1988 (n° 30, 83, 41, 42, 60, 61, 67, 88, 100, 131, 132, 145, 170)

Date

1988-1990

Cote

180W43

Contexte : 180W
Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers...

Producteur :

SERVICE EAUX

8

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), délibérations du conseil municipal, dossier administratif.

Date

1968-1971

Cote

285W83

Contexte : 285W
Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

9

Nouveau Théâtre - Centre Dramatique National, transformation de la salle polyvalente en théâtre, aménagement du théâtre : dossier de consultation des entreprises, avant-projet détaillé, contrat d'ingénierie, dossiers de marchés, plans, reportage photographique, frais d'études, correspondance (1978-1980) ; contentieux : correspondance (1979-1988)

Date

1978-1988

Cote

345W76

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
EQUIPEMENTS CULTURELS
Nouveau Théâtre - Centre Dramatique National, transformation...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

10

Chemin des Justices. - Construction d'un égout : dossier de marché n° 82-124 (1982-1983). - Projet d'égout du boulevard Nord à la rue Fontaine Ecu : dossier de marché n° 82-152 (1982-1984). - Elargissement partiel de la rue Fontaine Ecu à la rue Jean de Bry : dossier de marché (1969-1971). - Elargissement partiel au droit de l'ancien terrain militaire : plans, règlement d'emploi des chômeurs, devis estimatif (1959). - Aménagement de voirie première tranche : dossier de marché n° 82-159 (1982-1984). - Elargissement au droit de la propriété Guyot-Jeannin : plans (1972 ?). - Chemin des Justices et rue de Fontaine-Ecu, alignement au droit de la propriété Cryla : procès-verbal e mesurage et d'estimation des parcelles, plans (1981). - Chemin des Justices et chemin des Founottes, aménagement aux abords de la caserne de gendarmerie : dossier de demande de subvention à l'Etat (1982-1984).

Date

1959-1984

Cote

354W20

Contexte : 354W
Chemin des Justices. - Construction d'un égout : dossier...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

11

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)

Date

1951-1981

Cote

250W6

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

12

Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney et Chasnot : dossier de marché (1951-1952). Avenue Villarceau, construction d'un égout : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1937-1953) ; construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964). Rue des Vieilles Perrières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959) ; construction d'un égout : dossier de marché n° 75-158, plans, inspections télévisées (1974-1977). Groupe scolaire des Vieilles Perrières, aménagement de la cour : dossier de marché n° 77-15, plans, correspondance (1977).

Date

1937-1977

Cote

354W170

Contexte : 354W
Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

13

Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point du cimetière (rue des Jardins et rue Baille) : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1932). Rue des Jardins, avenue de la Vaite et rue de la Pernotte, construction d'égout : dossier de projet pour le prolongement de l'égout de la rue des Jardins jusqu'au passage à niveau de la Vaite (1937), dossier de marché, correspondance, notes (1949-1955). Rue des Jardins, élargissement au droit des propriétés SOMMEREISEN et TAPONNOT : plans, notes, correspondances (1954-1957). Rue des Jardins, renforcement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966). Carrefour avenue Foch / avenue de l'Helvétie, aménagement : dossier de marché n° 76-18, plans (1976-1977).

Date

1931-1977

Cote

354W132

Contexte : 354W
Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

14

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC du domaine de Château Galland, viabilisation (SEDD maître d'ouvrage, Etudes et Travaux maître d'œuvre, service des Eaux un service "concessionnaire") : plans, notamment du dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunions, notes, copie du détail estimatif du marché n° 95-210, décompte général et définitif et procès-verbal de réception des travaux du marché n°93-157, procès-verbaux d'essais en pression (1993-1997) (même si le service n'est pas producteur du dossier, et n'ayant pas les dossiers provenant du service Etudes et Travaux, il est conservé)

Date

1993-1997

Cote

355W121

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

15

Complexe sportif Léo Lagrange. Annexe III, construction d'une piste d'athlétisme : dossier de marché n° 85-168, articles de presse, photographies, dossier FFA pour classement des terrains, bilan financier, essais à la plaque (1985-1988). Annexe 4, remise aux normes : plans, correspondance (1986). Annexe 3, réfection de la piste, réseaux divers : pièces du marché n°86-117 (1986-1990). Annexe 3, équipements : pièces de marché n°86-172 (1986-1990). Fourniture et installation d'un chronomètre pour l'athlétisme : dossier de marché n°87-62 (1987). Annexe 3, travaux d'électricité : pièces du marché n°86-137 (1986).

Date

1985-1990

Cote

354W208

Contexte : 354W
Complexe sportif Léo Lagrange. Annexe III, construction...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

16

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)

Date

1951-1981

Cote

250W42

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

17

Signalisation horizontale : marchés publics de fourniture, année 1989

Date

1989

Cote

288W123

Contexte : 288W
Signalisation horizontale : marchés publics de fourniture,...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

18

Stade Léo Lagrange, terrain n° 2, vestiaires et logement du gardien, construction : dossier d'avant-projet, dossier de marché, plans, plans béton armé

Date

1975-1977

Cote

345W157

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
EQUIPEMENTS SPORTIFS
Stades
Stade Léo Lagrange, terrain n° 2, vestiaires et logement...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

19

Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des Jacobins, exécution d'un tronçon au droit de la SCI SEGUR : dossier de marché (1972), une lettre de 1956 (1956-1972) Rue Eugène Savoye, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Rue Pierre Semard. Construction d'une partie de la rue prolongée : dossier de marché, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Construction d'un égout : dossier de marché (1966-1967). Prolongement : dossier de marché n° 77-81 (1977-1979). Lotissement du CRL, rue de Belfort, rue Pierre Semard, construction d'un égout : dossier de marché (1953-1954). Rue de la Rotonde, mise à l'alignement des propriétés n° 1 et 3 : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, procès-verbaux de mesurage des parcelles, correspondance, notes (1976-1978). Rue Alfred Sancey, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance, notamment avec les riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959).

Date

1953-1979

Cote

354W162

Contexte : 354W
Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

20

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W29

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

21

Rue de l'Oratoire et rue de la Gouille, projet d'égout et aménagement : dossiers de marché n°79-98 (Oratoire, lot maçonnerie), n°79-62 (Oratoire, assainissement) et n°79-98 (Oratoire, lot voirie), plans (rue de la Gouille), pétition des riverains, documents relatifs au 21 rue de l'Oratoire (1979, 1990). Chemin de l'Oratoire. - Elargissement : dossier de marché n°73-20 (1973-1975). - projet de rectification (modification de l'alignement et déclassement partiels) : dossier de marché (1959). - Elargissement partiel au droit des propriétés Jouffroy et Guerrin : plans, devis estimatif, mémoire des travaux (1960-1961).

Date

1959-1990

Cote

354W3

Contexte : 354W
Rue de l'Oratoire et rue de la Gouille, projet d'égout...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

22

Piscine et plage de Chalezeule, construction, travaux et entretien : dossiers de marché, plans

Date

1946-1974

Cote

345W143

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
EQUIPEMENTS SPORTIFS
Piscines
Piscine et plage de Chalezeule, construction, travaux...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

23

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse, travaux de viabilité : dossiers marché de la Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) Opérations concernées : -phase 2 : marché 84.168 (1984-1986) -phase 2 bis : marché 85.011 (1985-1986) -années 86-87 : marché 86.015 (1986-1994)

Date

1984-1994

Cote

354W81

Contexte : 354W
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la Combe Saragosse,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

24

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1999 : reconduction du marché n°98-002

Date

1999

Cote

318W8

Contexte : 318W
Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

25

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1990 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à la rénovation de la commande des filtres (90-46) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1990 (90-48) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1990 (90-49) - Etablissement d'une conduite de liaison entre les carrefours du centre commercial de Chateaufarine et du Cerisier (90-100) - Fourniture de compteurs d'eau volumétriques pour 1990 (90-106) - Rue Charles Nodier, renouvellement de conduite (90-108) - ZAC Diderot, renouvellement de la conduite d'eau potable (90-110) - Chemin des Ragots, extension des réseaux (90-119) - Rue de la République, renouvellement des conduites et des branchements (90-131) - Rues Richebourg, du Grand Charmont et du Petit Charmont, renouvellement des conduites et des branchements (90-152) - Projet de voie entre le chemin des Montboucons et chemin des Founottes, lot eau potable (90-155) - RN 73, aménagement du carrefour avec les RD 11 et 106 E, déviation des réseaux (90-158) - Rue de Dole, pose de conduite de la rue du Docteur Mouras à la place de la Bascule (90-176)

Date

1990

Cote

355W74

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

Producteur :

DIRECTION EAUX

26

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon, marché d'étude du PDU : soumissions des entreprises non retenues

Date

1998-1999

Cote

328W13

Contexte : 328W
Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon,...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

27

Rue du Clos Munier, aménagement de voirie : dossier de marché n° 82-122 (1982-1983) ; construction d'un égout : dossier de marché (1958). Assainissement du quartier de Saint Ferjeux - La Concorde.- Rue de la Concorde, rue de la Basilique, rue de Dole, rue Ducat : dossier de marché n° 74-127, extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêtés, plans anciens (1933) concernant l'évacuation des eaux de la rue de la Concorde (1933, 1974-1976). Rue des Sources (ancien chemin des Champs Vachots), élargissement : procès-verbal de mesurage et d'estimation pour acquisition des parcelles, plans (1950) ; assainissement : dossier de marché n° 71-133, correspondance avec MM. TOURRAIN, CAJAT et VIENNET concernant des litiges (1971-1972), dossier de marché (1968) (1968-1972).

Date

1933-1983

Cote

354W109

Contexte : 354W
Rue du Clos Munier, aménagement de voirie : dossier...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

28

Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers de marchés année 1975 (n° 55, 56, 58, 61, 78, 111, 112, 119, 136, 157, 167, 176, 271), année 1976 (n° 28, 29, 44, 45, 51, 52, 58, 87, 89, 135), année 1977 (n° 9, 22, 29, 30, 32, 69, 71, 83)

Date

1975-1977

Cote

180W35

Contexte : 180W
Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers...

Producteur :

SERVICE EAUX

29

Rue Larmet, pose de réseaux et mise à l'alignement des propriétés CUENOT, LOIGNOT, PERNIN, GAUGUIN, ADAPEI : dossier de marché n° 85-30, correspondance GESTRIM (1985). Rue Lanchy. Assainissement, construction : dossier de marché (1962-1963) ; Assainissement, prolongement : dossier de marché (1963-1964) ; Assainissement de la rue Bavoux au boulevard : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964-1965) ; Dossier subvention de la Direction Départementale de l'Equipement (1964) ; Projet de voie entre la rue Lanchy et la rue du Foyer Familial (aujourd'hui rue du Romain Roussel) : plans, détail estimatif (s.d.) ; Elargissement au droit des propriétés Ets TENA et BUTTY : plans, détail estimatif, correspondance, cession de terrains (1951).

Date

1951-1985

Cote

354W139

Contexte : 354W
Rue Larmet, pose de réseaux et mise à l'alignement...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

30

Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection : dossiers de marchés de travaux, année 1996 - aménagement de quatre relais informations services (marché n°234/96) - fourniture et installation d'un abribus au terminus de Palente (n°221/96) - réfection de la passerelle de Mazagran (n°125/96) - réfection de la voirie, chemin des Journaux (n°143/96)

Date

1996-1998

Cote

288W136

Contexte : 288W
Voirie, travaux d'entretien, d'aménagement et de réfection...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

31

Projet de chemin entre les rues Sancey et Vieilles Perrières : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1956). Rue Girod de Chantrans. Démolition de l'ancienne chapelle de l'hôpital : détail estimatif, plans (1974-1975). Construction de trottoirs : dossier de marché n° 74-161 (1974-1975). Aménagement d'un parking : dossier marché n° 75-116, plans (1975-1976). Cité Jean Jaurès, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n° 83-109, plan de plantations (1983-1984). Chemin de la Grange du Collège. Expropriation DEMANGEL : courriers, pétitions, extraits des délibérations du Conseil municipal (1948-1957). Construction d'un égout : dossier de marché, plans, carnet d'attachements (1955). Rue Gratteris. Aménagement d'un cheminement piétons : dossier de marché n° 77-82 (1977). Espaces verts : dossier de marché (1977). Rue Grenier, assainissement : dossier de marché n° 75-160, accord des riverains, inspection caméra (1975-1976). Rue Grenot, assainissement : pièces de marché, plans (1983).

Date

1956-1983

Cote

354W124

Contexte : 354W
Projet de chemin entre les rues Sancey et Vieilles...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

32

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)

Date

1951-1981

Cote

250W48

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

33

Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de quatre salles de classe dans l'internat de garçons (1982), aménagement de 6 salles de classes dans l'internat de garçons (1985), aménagement d'une école d'assistantes sociales (1978-1980) : dossiers de marchés de travaux (voir aussi boites 19 et 20).

Date

1978-1982

Cote

285W24

Contexte : 285W
Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de quatre...

Producteur :

SERVICE BATIMENT

34

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel roulant et d'équipement (régulation, signalisation) : dossiers de marchés publics de fourniture, année 1995, n°138, 195, 117.

Date

1995-1996

Cote

288W158

Contexte : 288W
Compagnie des Transports de Besançon (CTB), matériel...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

35

Centre technique municipal, bâtiment ateliers/magasins, construction : dossiers de marchés, plans

Date

1967-1969

Cote

345W62

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
BATIMENTS ADMINISTRATIFS
Centre technique municipal
Centre technique municipal, bâtiment ateliers/magasins,...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

36

Chemin de l'Epitaphe. Rue Laplace et chemin de l'Epitaphe, assainissement : dossier de marché n° 92-96 (1992-1993). Elargissement entre l'IUT et la rue Laplace : dossier de marché n° 76-53, procès-verbal de mesurage et d'acquisition des parcelles, dossier de remise en état des espaces verts (1976). Elargissement entre la rue Képler et l'IUT : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1971). Elargissement partiel : dossier de marché (1966). Aménagement d'une aire de retournement pour bus : dossier de marché n° 83.119 (1983-1984). Aménagement d'une déchetterie : plans, détail estimatif, notice (1985). Cité de l'Observatoire, aménagement des abords du bâtiment K : dossier de marché n° 88-65 (1985-1990). Cité HLM de la Bouloie, cheminement piétons et aire de jeux de ballons : dossier de marché n° 88-155 (1988-1990).

Date

1966-1993

Cote

354W116

Contexte : 354W
Chemin de l'Epitaphe. Rue Laplace et chemin de l'Epitaphe,...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

37

Poste de désinfection, transfert rue du Puits : dossier de marché, plans

Date

1963-1966

Cote

345W148

Contexte : 345W
BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
BATIMENTS ADMINISTRATIFS
Centre technique municipal
Poste de désinfection, transfert rue du Puits : dossier...

Producteur :

DIRECTION BATIMENTS

38

Place Marulaz : plan de nivellement et plan des bouches d'égout (1975). Ancienne porte d'Arènes, projet d'aménagement en promenade des talus : plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1934-1935). Rue Marulaz, aménagement d'un parking au droit du boulodrome : pièces marché relatifs aux espaces verts (1976), dossier de marché n° 76.31 relatif à la voirie, extrait des délibérations du Conseil municipal (1976-1978). Rue Roger Martin du Gard, prolongement de l'égout pour le foyer international : dossier de marché n° 79.72, extraits des délibérations du Conseil municipal, inspection télévisée, plans de récolement (1979-1981). Cité de la Bouloie, aménagement d'une voie : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963).

Date

1934-1981

Cote

354W141

Contexte : 354W
Place Marulaz : plan de nivellement et plan des bouches...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

39

Dossiers de marchés de fourniture (régulation de circulation, signalisation horizontale, équipement et acquisition de bus de la Compagnie des Transports de Besançon) n° 142, 135, 115, 116, 43

Date

1990

Cote

288W112

Contexte : 288W
Dossiers de marchés de fourniture (régulation de circulation,...

Producteur :

DIRECTION VOIRIE

40

Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers de marchés année 1989 (n° 51, 39, 56, 64, 74, 65, 127, 128, 134, 146)

Date

1989

Cote

180W44

Contexte : 180W
Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers...

Producteur :

SERVICE EAUX

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 354W

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Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier de consultation des entreprises, plans, avenants aux marchés.

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Service des eaux, fournitures et travaux : dossiers de marchés année 1988 (n° 30, 83, 41, 42, 60, 61, 67, 88, 100, 131, 132, 145, 170)

Date

Cote

Contexte : 180W

Producteur :

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), délibérations du conseil municipal, dossier administratif.

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

Signalisation horizontale : marchés publics de fourniture, année 1989

Date

Cote

Contexte : 288W

Producteur :

Stade Léo Lagrange, terrain n° 2, vestiaires et logement du gardien, construction : dossier d'avant-projet, dossier de marché, plans, plans béton armé

Date

Cote

Contexte : 345W

Producteur :

Date

Cote