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1

De la rue Morand à l'allée des Myosotis.

Date

1902-1987

Cote

958W49

2

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1951-1986)

Date

1951-1986

Cote

2T7

3

Déclassement du domaine public, rue Balzac, déclassement partiel pour projet d'aménagement de la place de Coubertin : enquête publique ; rue Docteur Mouras, déclassement partiel : enquête publique ; rue des Iris et allée des Myosotis, déclassement partiel : enquête publique Lieu-dit "Hauts du Chazal" (situé dans l'emprise du CHU et de la faculté de médecine à Chateaufarine), désaffection d'un chemin rural : enquête publique.

Date

1977-1988

Cote

88W83

4

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W14

5

Rue du Docteur Mouras (ancienne route d'Avanne). Aménagement d'un parking (parking de la foire) : dossiers de marché 1969, 1971 et n°75-33 (1969-1975). Assainissement 1ère tranche du quartier de Saint Ferjeux : dossier de marché (1972-1974). Aménagement d'un arrêt de bus : plans (1976). Aménagement du parking et du chemin de la Malcombe pour la foire exposition : dossier de marché n° 76-56, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1976-1977). Construction d'un égout : dossier de marché n°79-87, plans, correspondance, mainlevée de caution de 1995 (1978-1980, 1995).

Date

1969-1995

Cote

354W184

6

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1998 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue du Docteur Mouras, renforcement de conduite d'eau (98-50) - Missions de coordination SPS (98-61) - Réservoir du Fort Benoît, établissement d'une conduite d'interconnexion (98-102) - Chemin du Chanoine Mourot et chemin des Remontants, renforcements de conduite d'eau potable (98-104) - Rue du Refuge et rue de Trey, renouvellement de conduites d'eau potable (98-105) - Chemin de halage de Casamène, renouvellement de conduite d'eau potable (98-125)

Date

1998-1999

Cote

355W88

7

De la rue de la Mouillère à la rue Newton.

Date

1987-2006

Cote

928W59

8

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Montrapon (place de) à Muenot (chemin du)

Date

1951-1981

Cote

250W58

9

Planoise, station de Chailluz, réservoir de Saint Jean, station de Griffon, rue Grenot et rue Mouras, demande de subvention : certificat de conversion, documents préparatoires, certificat d'acompte, correspondance, convention d'aide financière, ordres de service, programme de réalisation de l'opération, extrait de délibération, acte d'engagement, détail estimatif, rapport de présentation

Date

2000-2004

Cote

620W489

10

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre M : Rue de la Madeleine ; Rue Mairet ; Chemin de la Malcombe ; Rue de Malines ; Rue Stéphane Mallarmé ; Rue Marnotte ; Rue Roger Martin du Gard ; Place Marulaz ; Rue Marulaz ; Rue Mégevand ; Rue Nicolas Mercator ; Rue des Frères Mercier ; Rue Midol , Rue Mirabeau ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Chemin du Fort des Montboucons ; Avenue de Montjoux ; Avenue de Montrapon ; Chemin des Monts de Bregille du Haut ; Rue du Docteur Mouras ; Rue du Muguet). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W66

11

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes). Liste des opérations concernées : - Avenue de Montjoux, renouvellement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°97-93, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle, correspondance relative aux dommages subis par des riverains lors d'une opération précédente avenue du Commandant Marceau en 1996 (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Cuvier, renouvellement de conduite d'eau (marché n°98-35 du service Assainissement) : plan, résultats de contrôle, détail estimatif, estimation prévisionnelle des travaux (1998) - Rue du Docteur Mouras, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 98-50, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1998) TS2015 (certificats de paiement) - Voie de liaison entre la rue de Vesoul et le chemin des Torcols (rue Reclus), création, extension du réseau d'eau : copies de pièces du marché n°98-129 du service Etudes et Travaux, plans, comptes-rendus de réunion (1998) - Secteur des Vareilles (notamment chemin du Fort de Bregille), pose de conduites d'eau (marché n° 97-171 du service Etudes et Travaux) : comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans (1998)

Date

1996-1998

Cote

355W128