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  1. Résultat n°1

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Magnin (rue) à Marie-Louise (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W51

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  2. Résultat n°2

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue Garnier, construction d'une sous-station : dossier de marché SEDD n° 92.232, plans (1992-1994). - Construction d'une conduite d'eau primaire, déviation de la conduite de vidange : dossier de marché SEDD n° 94.201, plans (1994-1996). Chemin de la Malate. - Elargissement partiel de voirie : dossier de marché n°82.121, plans (1982-1983). - Construction d'un mur de soutènement du chemin vicinal n° 6 au droit de la propriété GAIHIER : délibération du Conseil municipal, devis entreprise, correspondance (1959-1960). Cimetière des Chaprais, pose d'urnes cinéraires : plan, pièces de marché (1988). Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes et plantations : plan de plantation, ordres de service, devis (1994).

    Date

    1959-1996

    Cote

    354W358

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    Marché de prestation intellectuelle n° 03/05, réalisation d'une étude de programmation relative à la réalisation d'un stade nautique dit "la Malate" à Besançon : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/07, étude de faisabilité relative à la zone commerciale des Marnières : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/12, étude d'impact relative à la réalisation de la station nautique de la Malate à Besançon : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/14, étude d'impact relative à la zone commerciale des Marnières : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°06/08, proposition d'un concept de réalisation d'aménagement d'un stand aux couleurs du Grand Besançon basé sur une ou plusieurs animations, dans le cadre de la Foire Comtoise : dossier de marché (2006). Marché de prestation intellectuelle n°36/08, études topographiques relatives à la zone commerciale des Marnières : dossier de marché (2003). Marché de prestation intellectuelle n°03/04, étude géotechnique de la station nautique de la Malate au niveau de la reconnaissance préliminaire : dossier de marché (2003).

    Date

    2003

    Cote

    64W_GB17

    • Contexte : 64W_GB

    • Marché de prestation intellectuelle n° 03/05, réalisation...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

  4. Résultat n°4

    De la rue Lyautey à l'impasse Malherbe.

    Date

    1987-2006

    Cote

    928W54

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Lyautey à l'impasse Malherbe.
  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 20 - 14 , chantier n° 213 , Chemin de la Malate , section DI/IT/IV : plan au 1/500ème, levé en JUIN.84 , reporté en JUIL.84

    Date

    1984

    Cote

    377W875

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 20 - 14 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    De la rue du Lycée à la rue Mallarmé.

    Date

    1888-1987

    Cote

    958W43

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue du Lycée à la rue Mallarmé.
  7. Résultat n°7

    Relevé topographique, planche n° 59 - 39 , chantier n° 358 , Malate centre de traitement des eaux , section - : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.89 , reporté en -

    Date

    1989

    Cote

    377W757

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 59 - 39 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES