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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Route de Marchaux, extension du réseau d'eau potable : plan de situation, tracé en plan, correspondance (1978-1992) - Rue Brulard et rue de la Grette, renouvellement des conduites d'eau : copie du détail estimatif du marché n° 92-94, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Carrefour Boulevard Churchill/rue de l'Epitaphe, déplacement des réseaux d'eau : copie du dossier de marché n° 92-37, plans, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1992) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-107 du service Etudes et Travaux, plan des travaux, CCTP, BP et DE proposés par le service des Eaux, comptes rendus de réunion (1991-1992) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau : copies de pièces du marché n° 91-35 du service Etudes et Travaux, plans - Conduite d'eau salée de Miserey, déviation : plans, schémas, détail estimatif, correspondance (1992-1993) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, aménagement, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau : plans du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, proposition de BP, DR et CCTP du service des Eaux (1991-1992) - R.D.70 (Tilleroyes), aménagement de voirie en entrée de Ville, établissement d'une conduite d'eau potable : plans du service Etudes et Travaux (marché n° 92-124), comptes-rendus de réunion, photographies (1991-1992) TS2015 - Rue Gaudot, extension du réseau d'eau (Etudes et Travaux - bordereau des prix et détail estimatif) : copies du décompte général et définitif des travaux et du procès-verbal de réception des travaux du marché n° 92-81 du service Etudes et Travaux, plan (1992) TS2015 - Rue des Oiseaux, renouvellement de conduite : plan (1992)

355W113

1978-1993

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), BRULARD (rue du Général), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Epitaphe (rue de l'), Espérance (chemin de l'), GAUDOT, Georges (rue), Grette (rue de la), JANVIER, Antide (rue), Marchaux (route de ), MICHEL, Louise (avenue), Oiseaux (rue des), Tilleroyes, Les (lieu-dit)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Quartier Saint-Ferjeux - Aire d'accueil des gens du voyage de la MalcombeM. Tupin

6Fi398

1985-1995

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Saint Ferjeux (quartier)

Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : contrat de location.

521W287

1998-1999

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Malcombe (lieu-dit la)

Aire des gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation : copie du dossier de marché n°06-07 (entreprise retenue : Bonnefoy), dossier de permis de construire n°05-122, notes, correspondance.

17W_GB19

2004-2006

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la)

Gens du voyage, suivi de la compétence : correspondance, comptes-rendus de réunion, extrait des délibérations du Conseil de Communauté de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), notes, pétitions, rapports, relatifs notamment au Schéma départemental d'Accueil des gens du voyage du Doubs appliqué à la CAGB, à l'aire d'accueil de la Malcombe et à la recherche de terrains pour une aire de grand passage (c'est le site de Thise qui a été choisi).

4W_GB40

2002-2004

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Thise (aire de grand passage de)

Aire des gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation : dossier de consultation des entreprises, documentation, documents de travail, étude de faisabilité, copie du permis de démolir.

17W_GB17

2004-2005

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la)

Aire des gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation : dossier de demande de permis de construire n°05-122, notes, dossier de consultation des entreprises.

17W_GB18

2005

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la)

Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : registres de main courante du gardien.

521W286

1992-1999

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Malcombe (lieu-dit la)

La Malcombe, projet de zone sportive : plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, arrêté de déclaration d'utilité publique (1971-1972). Aire des gens du voyage de la Malcombe, aménagement : marché n°91-129, documents relatifs au dysfonctionnement d'arrivée d'eau (1991-1993). Chemin de la Malcombe, rectification et desserte de voirie du CFA : marché n°77-79 (1977-1980).

354W29

1971-1993

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Malcombe (Complexe Sportif de la), Malcombe (chemin de la), Malcombe (lieu-dit la)

Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe), fonctionnement : règlement intérieur, correspondance, comptes-rendus de réunions (1991-1999) ; fermeture annuelle pour remise en état : comptes-rendus de réunions (1997-1999).

521W288

1991-1999

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Malcombe (lieu-dit la)

Aire d'accueil gens du voyage Malcombe, construction d'un pavillon d'accueil : dossier de marché n°132 de 1987, plans, dossier de consultation des entreprises.

655W179

1987-1990

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la)

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1991 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Rue Claude Pouillet, terrassements et travaux pour la rénovation des branchements d'eau (91-34) - Chemin de l'Espérance, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-35) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1991 (91-36) - Station de Chenecey, fourniture de matériel électromécanique et électronique nécessaire à l'automatisation de l'usine (91-40) - Achat de fournitures nécessaires aux extensions et à l'entretien du réseau d'eau potable pour 1991 (91-42) - Chemin des Trois Châtels, extension du réseau d'eau potable (91-156) - Rue de Dole, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau entre la rue Einstein et le Boulevard (91-52) - Rue de Dole, renouvellement de conduite d'eau et branchements entre la place de la Bascule et la rue Pergaud (91-53) - Rue Gounod, terrassements pour pose de conduite d'eau (91-55) - Rue Midol et avenue du Commandant Marceau, déviation de canalisation d'eau potable (91-75) - Rue de Dole, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau de l'avenue Siffert à la rue des Vieilles Perrières (91-81) - Avenue Denfert-Rochereau et rue des Villas, travaux de terrassements pour le renouvellement de conduite d'eau et des branchements (91-95) - Chemin des Essarts l'Amour, terrassement et travaux pour pose de conduite d'eau (détail estimatif) (91-106) - Rues Antide Janvier et Louise Michel, fouilles pour pose de la conduite d'eau (détail estimatif) (91-107) - Aire des "gens du voyage" de la Malcombe, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) / TS2015 - Faubourg Tarragnoz, fourniture et pose de conduite d'eau entre le pont du Canal et le chemin de Casamène (91-130) - Chemin du Fort Benoît, extension du réseau d'eau potable (91-145)

355W75

1991

Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Benoit (chemin du Fort), Chatels (chemin des Trois), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Dole (rue de), Espérance (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), GOUNOD, Charles (rue), JANVIER, Antide (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), MICHEL, Louise (avenue), MIDOL (rue), POUILLET, Claude (rue), Tarragnoz (faubourg), Villas (rue des)

MARCHE PUBLIC

Aire d'accueil gens du voyage Malcombe, travaux d'entretien et de construction divers - aménagements divers (pavillon d'accueil, aires de stationnement, travaux d'installations électriques, logement de gardien, sanitaires) : dossier de marché (1990-1991) - pavillon d'accueil, construction : dossier de marché, réunions de chantier (1980-1981) - pavillon d'accueil, réfection de la couverture : dossier de marché (n°73 de 2000)."

655W178

1980-2001

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la)

Boulevard de la Grette. - Construction d'une piste cyclable : dossier marché n° 76-33, plans, correspondances, délibération (1975-1977). - Aménagement d'une aire de stationnement pour les gens du voyage à la Malcombe (terrassement, conduite d'eau, engazonnement) : pièces marché, correspondances, délibérations, plans, photographies (1979-1980). - Aménagement d'une aire de stationnement pour les gens du voyage à la Malcombe, 2ème tranche : dossier marché n° 82-143, plans, correspondance (1978-1984).

354W250

1975-1984

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), GAULLE, Charles de (boulevard)

Aire de stationnement des gens du voyage à la Malcombe, aménagement : dossier marché n° 91-129, plans, correspondance, notes, documents techniques, bilan financier, délibération, comptes-rendus de réunion.

354W249

1990-1992

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la)

Aire des gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation : dossier de consultation des entreprises du marché n°05-13 (mission de coordination sécurité et protection santé), dossier de consultation des entreprises du marché n°05-14 (mission de contrôle technique). Remarque : infructueux ?

17W_GB16

2005

Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la)