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  1. Résultat n°1

    Relevé topographique, planche n° 24 - 19 , chantier n° 196 , Chemin de Montoille - Chemin de la Malcombe - Chemin de Gissey , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en JANV.84 Relevé topographique, planche n° 24 - 19 , chantier n° 184 , Chemin de Montoille - Chemin de la Malcombe - Chemin de Gissey , section EI/KW/KZ : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.84 , reporté en OCT.84

    Date

    1983-1984

    Cote

    377W80

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 24 - 19 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Magnin (rue) à Marie-Louise (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W51

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

    Date

    1955-1966

    Cote

    462W56

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4

    La Malcombe, projet de zone sportive : plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, arrêté de déclaration d'utilité publique (1971-1972). Aire des gens du voyage de la Malcombe, aménagement : marché n°91-129, documents relatifs au dysfonctionnement d'arrivée d'eau (1991-1993). Chemin de la Malcombe, rectification et desserte de voirie du CFA : marché n°77-79 (1977-1980).

    Date

    1971-1993

    Cote

    354W29

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • La Malcombe, projet de zone sportive : plans, enquête...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Rue du Docteur Mouras (ancienne route d'Avanne). Aménagement d'un parking (parking de la foire) : dossiers de marché 1969, 1971 et n°75-33 (1969-1975). Assainissement 1ère tranche du quartier de Saint Ferjeux : dossier de marché (1972-1974). Aménagement d'un arrêt de bus : plans (1976). Aménagement du parking et du chemin de la Malcombe pour la foire exposition : dossier de marché n° 76-56, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1976-1977). Construction d'un égout : dossier de marché n°79-87, plans, correspondance, mainlevée de caution de 1995 (1978-1980, 1995).

    Date

    1969-1995

    Cote

    354W184

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue du Docteur Mouras (ancienne route d'Avanne). Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  6. Résultat n°6

    Relevé topographique, planche n° 10 - 9 , chantier n° 45 , Chemin de la Malcombe - Chemin de Montoille , section EI : plan au 1/500ème, levé en NOV.78 , reporté en JANV.79

    Date

    1978-1979

    Cote

    377W785

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 10 - 9 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    De la rue Lyautey à l'impasse Malherbe.

    Date

    1987-2006

    Cote

    928W54

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Lyautey à l'impasse Malherbe.
  8. Résultat n°8

    De la rue du Lycée à la rue Mallarmé.

    Date

    1888-1987

    Cote

    958W43

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue du Lycée à la rue Mallarmé.
  9. Résultat n°9

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre M : Rue de la Madeleine ; Rue Mairet ; Chemin de la Malcombe ; Rue de Malines ; Rue Stéphane Mallarmé ; Rue Marnotte ; Rue Roger Martin du Gard ; Place Marulaz ; Rue Marulaz ; Rue Mégevand ; Rue Nicolas Mercator ; Rue des Frères Mercier ; Rue Midol , Rue Mirabeau ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Chemin du Fort des Montboucons ; Avenue de Montjoux ; Avenue de Montrapon ; Chemin des Monts de Bregille du Haut ; Rue du Docteur Mouras ; Rue du Muguet). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W66

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES