Compétence Transports, suivi des dossiers : correspondance, notamment d'usagers, comptes-rendus de réunion, notes (2005). Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs, suivi des dossiers : notes, comptes-rendus d'assemblées générales (2004-2005). Hauts du Chazal, suivi du projet d'aménagement du quartier : correspondance, documents de présentation, notes, rapports, comptes-rendus de réunion, compte-rendu annuel aux collectivités (CRAC), documents préparatoires relatifs à ce CRAC, notes, cahier des charges et réglement du concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un passage inférieur piéton et cyclistes et pour l'aménagement du parvis du Collège Voltaire, comptes-rendus de réunion (2 dossiers) (2005-2006). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des Marnières, suivi du projet d'aménagement : correspondance, notes, documents de présentation (2004-2005).
Date
2004-2006
Cote
2W_GB26
-
Contexte : 2W_GB
- Compétence Transports, suivi des dossiers : correspondance,...
Producteur :
CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES