Myosotis (allée des) - Recherche

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1
De la rue Morand à l'allée des Myosotis.

Date

1902-1987

Cote

958W49
- Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
- Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
- De la rue Morand à l'allée des Myosotis.
2
Déclassement du domaine public, rue Balzac, déclassement partiel pour projet d'aménagement de la place de Coubertin : enquête publique ; rue Docteur Mouras, déclassement partiel : enquête publique ; rue des Iris et allée des Myosotis, déclassement partiel : enquête publique Lieu-dit "Hauts du Chazal" (situé dans l'emprise du CHU et de la faculté de médecine à Chateaufarine), désaffection d'un chemin rural : enquête publique.

Date

1977-1988

Cote

88W83
- Contexte : 88W
- Déclassement du domaine public, rue Balzac, déclassement...
Producteur :

SERVICE URBANISME
3
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Muguet (rue du) à Nodier, Charles (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W59
- Contexte : 250W
- Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
Producteur :

SERVICE VOIRIE
4
Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - CONSTRUCTION D'UNE DECHETTERIE A SAÔNE POUR LE DISTRICT DU GRAND BESANCON (1996 -1998). - RUE NICOLAS BRUAND, CONSTRUCTION D'UN EGOUT : marché n°98-89 (1998-1999). - CONTRAT DE VILLE ZONE ARTISANALE DE L'ESPERANCE GIRATOIRE MONTARMOTS / QUATRE VENTS ET ALLEE DES MYOSOTIS, PLANTATIONS (1998) - RUE LANCHY, AMENAGEMENT DE VOIRIE ENTRE LA RUE BAVOUX ET LE BOULEVARD BLUM : marché n°98-108 (1998).

Date

1996-1998

Cote

537W42
- Contexte : 537W
- Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX
5
Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les Orchamps, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1989 à 2000), notifications d'attributions de subventions (Etat, Conseil Régional, Département), conventions Ville de Besançon / SAFC pour l'aménagement des espaces extérieurs rue Ravel (+ 2 avenants), place Olof Palme, square Debussy et allée des Myosotis, document "contrat de Ville programme 1995 ", convention Etat/Région/Ville de Besançon/organismes logeurs pour les années 1989 à 1993. Concerne également : rues Debussy et Berlioz, place des Orchamps, rues des Anémones, des Coquelicots, des Aubépines, construction de garages, rue Gounod (1989-2000). Développement Social des Quartiers (DSQ) Planoise, dossier de subvention : délibérations du conseil municipal (1991 à 1996), notifications d'attributions de subventions (Conseil Régional et Conseil Général) pour la crèche Ile de France, l'aménagement des espaces extérieurs du tripode, la création de passages traversants, l'aménagement d'espaces extérieurs et la rue du Luxembourg, convention pour la création de passages traversants Ville de Besançon / OPHLM (sans signature) (1991-1996). Réhabilitation de la cité Brulard et aménagement des espaces extérieurs, contrat de ville : délibérations du conseil municipal (1992 à 1998), convention OPHLM / Ville de Besançon pour maîtrise d'ouvrage, convention OPHLM / Villes de Besançon pour création et mise à disposition d'un local pour l'animation sociale du quartier, notifications d'attributions de subventions (conseil Régional, Direction Départementale de l'Equipement) (1991 à 1996) (1991-1998).

Date

1989-2000

Cote

354W355
- Contexte : 354W
- Développement Social des Quartiers (DSQ) Palente les...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX
6
De la rue de la Mouillère à la rue Newton.

Date

1987-2006

Cote

928W59
- Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
- Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
- De la rue de la Mouillère à la rue Newton.

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