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Résultat n°1

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

Date

1958-1975

Cote

462W49

Résultat n°2

Relevé topographique, planche n° 32 - 25 , chantier n° 169 , Chemin de l'Oeillet , section DS/KT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

Date

1983

Cote

377W220

Résultat n°3

Chemin de l'Oeillet, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, autorisation d'intervention sur domaine privé, fiche désinfection de conduite, procès-verbal d'essai en pression, fiche suivi des riverains, listes de prises d'eau

Date

2000-2002

Cote

620W364

Résultat n°4

Relevé topographique, planche n° 14 - 13 , chantier n° 354 , Chemin sous les Vignes de Rognon - Chemin de l'Œillet , section DT : plan au 1/500ème, levé en MAI.89 , reporté en AOUT.89

Date

1989

Cote

377W827

Résultat n°5

Chemin de l'Oeillet, renouvellement de conduite d'eau potable et création d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (MA 21-137)

Date

2000-2001

Cote

620W307

Résultat n°6

Relevé topographique, planche n° 32 - 23 , chantier n° 169 , Chemin de l'Oeillet , section KS/KT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

Date

1983

Cote

377W218

Résultat n°7

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

1955-1966

Cote

462W56

Résultat n°8

Relevé topographique, planche n° 32 - 27 , chantier n° 169 , Chemin de l'Oeillet , section DS/KT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

Date

1983

Cote

377W222

Résultat n°9

Relevé topographique, planche n° 32 - 28 , chantier n° 169 , Chemin de l'Oeillet , section DS/KT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

Date

1983

Cote

377W223

Résultat n°10

Chemin du Fort de Chaudanne. - Elargissement partiel : dossier de marché n° III/09/71 (1971-1972). - Prolongement d'égout : plans, détail (1977). Chemin de la Chapelle des Buis, élargissement au droit de la propriété des pères franciscains : plans, correspondance, notes (1952-1953) (opération faite suite à l'affluence pour le Monument de la Libération). Chemin de l'Oeillet, élargissement au droit des propriétés Grangier, Laborde et Gousserey : dossier de marché n° 75-45 (1975-1976). Chemin de Pirey, construction d'un égout par le Département pour les propriétés départementales "La Clairière" et "Bellevue": correspondance Ville de Besançon/architecte départemental et Ville de Besançon/Préfecture, plans, notes (1968-1969). Chemin du Chanoine Mourot, construction d'un égout : dossier de marché n°73-25, pétition des riverains de la rue Amédée Ponceau (1972-1974). Place de la 1ère Armée Française. - Monument de Chardonnet, aménagement des abords : dossier de marché, plans (1930-1931). - Aménagement : dossier de marché n°74-27 (1974-1975).

Date

1930-1977

Cote

354W23

Résultat n°11

De la rue Nicolas Nicole à la rue de l'Oratoire.

Date

1988-2006

Cote

928W60

Résultat n°12

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Observatoire (avenue de l') à Orme de Chamars (rue de l')

Date

1951-1981

Cote

250W60

Résultat n°13

Relevé topographique, planche n° 32 - 26 , chantier n° 169 , Chemin de l'Oeillet , section DS/KT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

Date

1983

Cote

377W221

Résultat n°14

Du chemin de l'Oeillet au chemin de Palente.

Date

1889-1986

Cote

958W51

Résultat n°15

Relevé topographique, planche n° 32 - 24 , chantier n° 169 , Chemin de l'Oeillet , section DS/KS/KT : plan au 1/200ème, levé en SEPT.83 , reporté en SEPT.83

Date

1983

Cote

377W219