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Résultat n°1

De la rue de l'Orme de Chamars à la place Pasteur.

Date

1985-2006

Cote

928W61

Résultat n°2

Grande Rue, rue et place Pasteur, place du 8 septembre, place Marulaz, aménagements d'espaces piétonniers : plans de situation de l'état du dallage et fiches annexes exécutés en vue de la réception définitive des travaux

Date

1976-1977

Cote

288W49

Résultat n°3

Square Castan : dossier documentaire (1982-2002). Manifestation Landesgartenschau à Freiburg, contribution de la Ville de Besançon : plans, plaquette de présentation (en allemand), une photographie d'un plan de Besançon vers 1770 dressé en 1878 (1986). Ilot Pasteur, opération d'aménagement : plans, études, comptes-rendus de réunion, correspondance, plaquette de présentation de mars 2006 (1974-2006). Opéra Théâtre, projet d'aménagement des abords et de mise en lumière de la façade : plans, devis, règlement (2006). Citadelle de Besançon, projet de téléphérique : études, comptes-rendus de réunion (1994).

Date

1974-2006

Cote

489W1

Résultat n°4

Ilot pasteur, projet d'aménagement : propositions du cabinet d'architecte (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

539W134

Résultat n°5

Grande Rue, rue et place Pasteur, place du 8 septembre, place Marulaz, aménagements d'espaces piétonniers : plans des travaux

Date

1974

Cote

288W51

Résultat n°6

Ilot Pasteur, modification du Plan d'occupation des sols (POS).

Date

2004

Cote

659W260

Résultat n°7
Quartier de la Boucle - Place PasteurM. Tupin

26 medias

Quartier de la Boucle - Place PasteurM. Tupin

Date

1973-2005

Cote

6Fi128

Résultat n°8

Grande Rue, rue et place Pasteur, place du 8 septembre, place Marulaz, rue Bersot : aménagements d'espaces piétonniers, travaux d'entretien et de réfection : plans, planning (1982-1989)

Date

1982-1989

Cote

288W54

Résultat n°9

Grande Rue, rue et place Pasteur, place du 8 septembre, place Marulaz, aménagements d'espaces piétonniers : plans exécutés en vue de la réception définitive des travaux

Date

1977

Cote

288W47

Résultat n°10

Du chemin du Papillon au chemin de la Pelouse.

Date

1900-1985

Cote

958W52

Résultat n°11

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W67

Résultat n°12

Place Pasteur, aménagement de la place et construction de la fontaine : dossier de marché avec avenants (1974-1978) Place du huit septembre, aménagement de la fontaine : dossier marché et plans (1974-1978)

Date

1974-1978

Cote

345W37

Résultat n°13

Fontaines Place Pasteur et Place du 8 septembre, aménagements : plans, documents techniques (1974-1978) Ilot Saint Pierre, travaux de démolition : dossier de marché (1973) Place Pasteur, démolition d'un immeuble: dossier de marché (1975)

Date

1973-1978

Cote

345W38

Résultat n°14

Place Pasteur, aménagement, procédure pour acquisition par expropriation de la propriété Raton et du fonds de commerce Perronne : dossiers d'expropriation et de déclaration d'utilité publique, litige relatif à la valeur du stock des produits pharmaceutiques

Date

1958-1976

Cote

88W65

Résultat n°15
Maquettes - Place PasteurM. Tupin

5 medias

Maquettes - Place PasteurM. Tupin

Date

1980-1995

Cote

6Fi454

Résultat n°16

Grande Rue, rue et place Pasteur, place du 8 septembre, place Marulaz : aménagements d'espaces piétonniers, travaux d'entretien et de réfection : plans, planning (1977-1981)

Date

1977-1981

Cote

288W53

Résultat n°17

Grande Rue, rue et place Pasteur, place du 8 septembre, place Marulaz, aménagements d'espaces piétonniers : plans des zones de joint réalisées par l'entreprise Protibat

Date

1977-1985

Cote

288W50