Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés	Cote 401W23	Date 1994-1999	Lieu -	Type de document ARRETE, COMPTE-RENDU DE REUNION, COUPURE DE PRESSE, CIRCULAIRE, ORGANIGRAMME
	Contexte : 401W : Dossiers de suivi du contrat de ville. Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers,...
Résultat n°2	Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE), suivi des dossiers : comptes-rendus du comité de pilotage, correspondance, rapports, comptes-rendus du conseil d'administration, notes, plaquettes (2004). Commission 8, Politique de la Ville : rapports de commission comptes-rendus (2004). Commission 3, Habitat : rapports de commission, comptes-rendus (2004). Compétence "Gens du voyage", suivi des dossiers : comptes-rendus de réunion, correspondance, notes, schéma départemental relatif à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage, coupures de presse, pétition (2004). Concerne notamment l'aménagement d'un terrain de passage provisoire à Casamène. Contrat de Ville de Besançon, suivi : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (2004). Compétence Habitat, suivi des dossiers : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (2004).	Cote 2W_GB3	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2W_GB : Archives de Serge Dominici, Directeur général... Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE), suivi...
Résultat n°3	Pays de Grand Besançon, projet : dossier relatif à la définition du périmètre, documents de présentation, dossier relatif au contrat "FIDEL" (2001). Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), suivi : rapports du bureau (16 septembre 2003 - 29 juin 2004), rapports et comptes-rendus du conseil d'administration (23 juin 2003 - 3 novembre 2005), rapports de l'assemblée générale (23 juin 2003 - 29 juin 2005), comptes-rendus et documents préparatoires du comité de pilotage (1er octobre 2003 - 8 novembre 2005), rapports d'activité, bilans (janvier 2005 - février 2006).	Cote 15W_GB10	Date 2001-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 15W_GB : Archives de Jean-Paul Vogel, Directeur général... Pays de Grand Besançon, projet : dossier relatif à...
Résultat n°4	Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : dossier de l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2003 (rapport moral, examen du budget prévisionnel 2003 ; 2 exemplaires), étude "Dispositif de l'insertion par l'activité économique - Etat des lieux de l'Agglomération du Grand Besançon" juillet 2002 (rapport de stage de S. Bentaalla ; 2 exemplaires).	Cote 4W_GB1	Date 2002-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4W_GB : Aides à l'amélioration de l'habitat (programmes,... Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) de la Communauté...
Résultat n°5	Comité de Coordination des Services Opérationnels (COOP) : comptes-rendus (2004-2005). Comités de Direction (CODIR) : comptes-rendus de réunion (2004). Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE), suivi des dossiers : correspondance, comptes-rendus du conseil d'administration, comptes-rendus de réunion, plaquettes, rapports d'activité 2004 (2005). Commission 10, environnement : rapports de commission (2004). Département Cadre de Vie, relations entre Jean-Louis GUILLET et la Direction Générale : correspondance, notes, documents de présentation (2004). Note : le département Cadre de Vie regroupe 6 commissions (équipements culturels et sportifs, tourisme, environnement, habitat, politique de la ville, voirie/construction et infrastructures). Dossiers de préparation des réunions entre la Direction Générale et le Président Jean-Louis Fousseret : correspondance, notes, notamment prises par S. DOMINICI (2004-2005).	Cote 2W_GB20	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2W_GB : Archives de Serge Dominici, Directeur général... Comité de Coordination des Services Opérationnels (COOP)...
Résultat n°6	Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier de suivi : comités de pilotage, conseil d'administration, fonctionnement-statuts, assemblées générales, financement, bureaux, comités techniques (octobre 2003 à juin 2010). Maison de l'Emploi, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (avril 2005 à juin 2007). Mission Locale, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (novembre 2006 à juin 2010). Service Emploi : note de service du 22/9/9. Zone Franche urbaine, ZFU, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (décembre 2008 à juin 2010). Charte Locale Emploi Insertion, dossier de suivi : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier 2003 à octobre 2008).	Cote 63W_GB22	Date 2003-2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 63W_GB : Archives du Réseau métropolitain Rhin Rhône. Relations avec les partenaires de la CAGB Plan Local d'Insertion par l'Emploi (PLIE), dossier...

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