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  1. Résultat n°1

    Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Planoise, construction d'une passerelle rue Rüssel, ouvrage P8 (maîtrise d'ouvrage SEDD) : dossier marché n° 83.62, notes de calcul, procès-verbaux d'essais de compression.

    Date

    1983-1985

    Cote

    354W267

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de Planoise, construction...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD). - Lycée Victor Hugo, aménagements des abords : plans, note (1978-1984). - Centre commercial, moyennes unités : plans, documents techniques (1981-1984). - Square Van Gogh, aménagements : plans, documents techniques (s.d.). - Accès TDF et taxis, aménagements : plans (1989). - HLM quartier central, aménagements : plans (1983-1984). - Résidence du Parc, réalisation : plans (1985-1986). - Avenue du Parc, aménagements : plans (1985-1987). - Logements SAFC, programme de construction : plans (1981-1983). - Immeuble SCIC bâtiment 1 rue Malraux, aménagements (?) : plans (1983). - Secteur central, aménagement de voirie tertiaire (1ère tranche) aux abords des bâtiments SAFC lot terrassement : plans, copies de pièces de marché (1981). - Programme de logements SAIEMB, desserte lot terrassement : plans (1982).

    Date

    1978-1989

    Cote

    354W25

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (documents...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  3. Résultat n°3

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux divers de viabilités des programmes en cours de réalisation (dossiers SEDD). - Année 1983 : dossier de marché n° 83.38 (1983-1985). - De 1989 à 1992 : dossier de marché n° 89.203 (1989-1992). - De 1992 à 1994 : dossier de marché n° 92.227 (1992-1994). - De 1993 à 1995 : dossier de marché n° 93.208 (1993-1996).

    Date

    1983-1993

    Cote

    354W303

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    ZAC de Planoise, bilans révisés.

    Date

    1995-1998

    Cote

    659W138

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC de Planoise, bilans révisés.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  5. Résultat n°5

    ZAC Planoise, éclairage public de 174 logements : plans (1981-1983).

    Date

    1981-1983

    Cote

    692W20

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • ZAC Planoise, éclairage public de 174 logements : plans...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  6. Résultat n°6

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)

    Date

    1972-1982

    Cote

    28W85

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  7. Résultat n°7

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n°III-14/70 (1967-1971). - Lycée de Planoise, construction d'un plateau EPS : dossiers de marché n°80-103 (lot 1, terrassements) et n°80-111 (lot 2, aménagement de l'aire de jeux) (1980-1983).

    Date

    1978-1983

    Cote

    354W26

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Collège...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  8. Résultat n°8

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, viabilités des programmes en cours de réalisation (dossier SEDD). - 2ème semestre 1987 : dossier de marché n° 87 C 004 (1987-1988). - années 1986-1987 : dossier de marché n° 86 c 0087 (1986-1987). - année 85 : dossier de marché n° 85 C 010 (1985-1986).

    Date

    1985-1988

    Cote

    354W298

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, viabilités...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  9. Résultat n°9

    ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés annuellement pour 1982 et 1983, marché n°81-122 : plans de travaux, schémas de câblage.

    Date

    1982-1983

    Cote

    692W24

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • ZAC Planoise, éclairage public, travaux programmés...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  10. Résultat n°10

    ZAC de Planoise et HLM Bois, fourniture et pose d'une conduite d'eau potable en galerie : dossier de marché (1987-88) ; ZAC de Planoise, galeries techniques sous le lycée de Planoise, fourniture et pose d'une conduite d'eau potable : dossier de marché (1979-1981)

    Date

    1979-1988

    Cote

    180W31

    • Contexte : 180W

    • ZAC de Planoise et HLM Bois, fourniture et pose d'une...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  11. Résultat n°11

    Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (subventions départementales, de l'Etat, etc) : Collecteur Rive Droite : élimination des eaux parasites, lutte contre la pollution, convention avec l'Agence du Bassin Rhône Méditerranée Corse (1974-1985) - Eclairage public : éclairage additionnel des passages piétons, modernisation et extension sortie Nord rue de Vesoul, rue de Belfort ... (1976-1984) - Aménagement des berges du Doubs : réfection remparts, camping de Chalezeule ; Assainissement de l'école nationale de perfectionnement ; Ecole maternelle de la Grette ; Ecole des Beaux-arts ; Voie primaire de la ZUP ; viabilité secondaire de la ZUP, transfert de l'Orangerie, forêt de Chailluz (1976). Nb : dossier peu conséquent, fiches récapitulatives souvent non datées. - Economies d'énergie : aide régionale, économie dans les bâtiments municipaux (groupes scolaires, chauffage solaire piscine Chalezeule ...) (1979-1983) - Aménagement des berges du Doubs : Abords du, Pont Canot, réfection des remparts, travaux de dérocage, aménagement et protection des berges entre Pont de la République et la passerelle Denfert-Rochereau, création et aménagement d'espaces verts (1976-1984). - Aménagement de voirie pour les transports collectifs urbains : élargissement pont et avenue de Canot, passage dénivelé rue de Dole et rue Einstein (1976-1980) - Citadelle : Construction d'un parking, rue des Fusillés (1982-1985) - Axes lourds : expérimentation relative à l'information sur le réseau des transports collectifs urbains, mise en place de systèmes donnant la priorité aux autobus à certains carrefours, extension en systèmes électroniques accordant la priorité aux feux aux véhicules de transports collectifs, réalisation d'aménagement de voirie secteur Flore Canot (1978-1984) - Assainissement : programmes départementaux, travaux d'assainissement dans diverses rues (1971-1985).

    Date

    1971-1985

    Cote

    56W17

    • Contexte : 56W

    • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  12. Résultat n°12

    Opération de rénovation urbaine concernant le quartier de Planoise et Clairs Soleils. - Municipalité, réunions : comptes rendus.

    Date

    1999-2008

    Cote

    695W46, 695W63 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme d'urbanisme
    • Planification urbaine
    • Opération d'aménagement
    • Opération de rénovation urbain (ORU)
    • Opération de rénovation urbaine concernant le quartier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  13. Résultat n°13

    ZAC de Planoise, dossier modificatif.

    Date

    1995

    Cote

    659W137

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC de Planoise, dossier modificatif.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  14. Résultat n°14

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue Garnier, construction d'une sous-station : dossier de marché SEDD n° 92.232, plans (1992-1994). - Construction d'une conduite d'eau primaire, déviation de la conduite de vidange : dossier de marché SEDD n° 94.201, plans (1994-1996). Chemin de la Malate. - Elargissement partiel de voirie : dossier de marché n°82.121, plans (1982-1983). - Construction d'un mur de soutènement du chemin vicinal n° 6 au droit de la propriété GAIHIER : délibération du Conseil municipal, devis entreprise, correspondance (1959-1960). Cimetière des Chaprais, pose d'urnes cinéraires : plan, pièces de marché (1988). Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes et plantations : plan de plantation, ordres de service, devis (1994).

    Date

    1959-1996

    Cote

    354W358

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  15. Résultat n°15

    Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (Subventions départementales, subvention de l'Etat ,,,) - Place de Lattre de Tassigny : installation d'une antenne de télévision communautaire (1981-1985) - CHR (Centre Hospitalier Régional) : aménagement de la déserte à Chateaufarine (1980-1986) - Hotel de Ville : installation d'un ascenseur pour l'accès des handicapés (1983-1985) - Eglise des Chaprais : restauration (1983-1985) - ZUP de Planoise : viabilité secondaire (1966-1981) - Basilique Saint Ferjeux : restauration (1980-1984) - ZUP de Planoise : voirie primaire (1967-1980) - Aménagement de la pénétrante nord : dédoublement de la rue de Vesoul par la rue de Chaillot (1978-1984) - Carrefour des Cras : aménagement du plan de circulation (1976-1985) - ZAC de Planoise (boulevard Allende) : élargissement (1980-1984) - ZAC de Planoise : travaux de voirie (1981) - ZAC de Planoise : construction de la passerelle Bourgogne (1979) - Zone Lafayette : implantation des terrains cédés à la société Dupont de Nemours (1981)

    Date

    1966-1986

    Cote

    56W1

    • Contexte : 56W

    • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  16. Résultat n°16

    Aménagement de sols amortissants coulés pour les aires de jeux, dossier de marché ( marché n°99-61 pluriannuel 1999, 2000 et 2001) Fourniture de dalles pour les aires de jeux : dossier de marché ( n°97-096, attribué à ABC) Fourniture de dalles pour les aires de jeux, dossier de marché (n°96-091, attribué à Inotechna) ZAC de Planoise, marché d'entretien des espaces vert : dossier de marché (n°93-062, années 1993,1994, 1995)

    Date

    1993-1999

    Cote

    383W5

    • Contexte : 383W : Dossiers de marché pour l'aménagement d'aires...

    • Aménagement de sols amortissants coulés pour les aires...

    Producteur :

    DIRECTION ESPACES VERTS, SPORTIFS ET FORESTIERS

  17. Résultat n°17

    ZAC et ZUP de Planoise : chauffage urbain. - Rapports techniques et économiques saison 1979-1980 à 1985-1986 par Beture Sétame - Fascicule Cofreth : Création d'un réseau de chaleur à Besançon (s,d,).

    Date

    1979-1986

    Cote

    56W15, 56W11 (ancienne cote)

    • Contexte : 56W

    • ZAC et ZUP de Planoise : chauffage urbain. - Rapports...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  18. Résultat n°18

    ZAC de Planoise : plans d'aménagement de voirie.

    Date

    1980

    Cote

    659W134

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC de Planoise : plans d'aménagement de voirie.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  19. Résultat n°19

    Rue François Villon. - Construction d'un égout : bordereau de prix, détail estimatif (non complétés), plan, test d'étanchéité (1994). - Aménagement de voirie au droit de Mac Donald's : plans, bordereau des prix, détail estimatif, correspondance (1993-1994). - assainissement, prolongement du Ø 1000 : test d'étanchéité, dossier marché n° 93.140 (1993-1994) ZAC de Planoise. - Boulevard Allende, construction d'une passerelle, ouvrage P5 : dossier de marché SEDD n° 86 c 008, coupure de presse (1986-1987). - Rue Russel, construction d'une passerelle : dossier de plans SEDD (1983). Rond-point rue des Causses - Rue du Languedoc - rue du Vivarais : plans, devis (1992).

    Date

    1986-1994

    Cote

    354W362

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue François Villon. - Construction d'un égout : bordereau...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  20. Résultat n°20

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Aménagement de la cour de l'école maternelle Boulloche : plans des travaux, détail estimatif (1980), plans des équipements jeux (1986), dossier concernant la protection acoustique de l'école (1983). - Rues Matisse, Picasso et square Dürer, travaux de serrurerie : dossier marché n° 88 c 013 (1988-1996) - Rue Dürer et parking centre commercial Euromarché, travaux de serrurerie : dossier marché n° 85 c 010 (1985-1986) - Pose d'un garde-corps sur les accès des chambres 30 et C de la galerie technique : lettre de commande, détail estimatif, plans, (1985). - Ecole rue Dürer, aménagement : plans (1984). - Collections de délibérations concernant la dénomination des voies de la ZAC de Planoise (1981) - Galerie technique, réseaux existants : plan collecteur primaire rue Russel, plan repérage des radiers des collecteurs existants boulevard Allende, rapport technique sur les difficultés d'exploitation des galeries de la ZUP, croquis chambre Epoisses, plans " chambres d'éclatement 1er et 2ème cas, déplacement compensés sur collecteurs principaux " (1978), projet distribution de chauffage. - Travaux topographiques (dossiers SEDD) : dossier marché n° 78.02 (1978), dossier marché n° 79.52 (1979-1983), dossier marché n° 79.53 (1979-1983), dossier marché n° 83.40 (1983-1990), répertoire des coordonnées topographiques.

    Date

    1978-1990

    Cote

    354W305

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  21. Résultat n°21

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1994 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin du Petit Chaudanne, renforcement de conduite d'eau potable (94-67) - Rues Parguez et Grenier, renouvellement de conduites d'eau potable (94-69) - ZAC de Planoise, construction d'un réseau d'eau primaire et déviation de conduite de vidange rue Rodin (94-74) - Rue Jean Wyrsch/chemins des Quatre Vents et des Montarmots, renforcement de conduites d'eau potable (94-95) - Rue du Repos, renforcement de conduite d'eau potable (94-119) - Cité des Gacognes, terrassements et travaux pour le renouvellement de conduites d'eau (94-127) - Chemin des Champs et chemin de la Chaille des Tilleroyes, extension du réseau d'eau (94-128)

    Date

    1994-1996

    Cote

    355W79

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  22. Résultat n°22

    VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION BISONTINE - document de travail (1988), plans Ville de Besancon, plan continu parcellaire et pose de gaz de France (pose du tronçon de la canalisation dans la ZI de Tilleroyes) (1975), délibérations du Conseil municipal (1988) (1987-2000). ROCADE NORD OUEST : calage du tracé, propositions d'aménagement du groupement d'études et comparaison avec les caractéristiques du dossier technique modificatif (document DDE préparé par SERALP / CERREP / BERLOTTTIER) (1995). BESANCON PLANOISE - RESEAU DE CHALEUR, réalisation et exploitation des installations du chauffage collectif : avenant marché SEDD (1992). Projet global d'aménagement urbain, étude du stationnement et des déplacements à Besançon (1989). PARC URBAIN : projet de Mme OSTY (1995), article de presse, rapport de reconnaissance de sol concernant le parc urbain, stockage et évacuation des eaux de toiture de SUPERFOS (1996) par SOLETCO, rapport de reconnaissance de sol concernant au parc urbain, (1996) par SOLETCO, Etude géotechnique SOLETCO de la ZAC de Planoise (non daté) (1995-1996). ROCADE NORD OUEST : propositions de répartition de l'exploitation et de l'entretien (document DDE 1998). ZI de Trepillot. - aménagement entrée de ville, rue de Vesoul, propriété CASSARD : plans, correspondance (1995-1997) - indivision HUMBERT : correspondance, plans (1997) - plans d'aménagement - plan d'emprise des talus au droit de la propriété BURDIN - plan d'aménagement du secteur Thomas -Palissy - courriers entreprise DANZAS et EVEN SNCF de Franche-Comté (1998) ROCADE NORD OUEST, dossier TRANSPORTS JEANTET : correspondances, plans et ordonnances de tribunal (1998 - 2001)

    Date

    1987-2000

    Cote

    354W386

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • VOIE DE DESSERTE ET DE CONTOURNEMENT DE L'AGGLOMERATION...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  23. Résultat n°23

    Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la construction d'un centre de convalescents "Aux Saint-Martin" : plan, correspondance (1954) ; réduction d'un rond-point prévu sur une propriété sise Rue des Cras : plans, correspondance (1954) Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, concours pour la construction d'un programme de logements, groupe scolaire, équipements spéciaux, espaces banalisés : règlement du concours, programme, documentation, correspondance (1979) Programme (plan) d'aménagement de la ville de Besançon : étude de circulation pour l'organisation des transports urbains (1964-1965) Prime communale à la construction, modalités d'attribution : délibérations du conseil municipal, correspondance (1956-1963), cahier consignant les attributions (1951-1963) Quartier Montrapon / Fontaine-Ecu, projet de transformation dans le cadre du Contrat Etat / Région / Ville (du 6 mars 1984), programme de développement social : rapport de présentation du projet (document de travail ?) (1984) Planches-Vieilley : livre blanc sur l'urbanisation du quartier remis par les habitants et l'association "Planches-Vieilley" (février 1973)

    Date

    1951-1984

    Cote

    88W107

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Plan d'aménagement, levée de servitude en vue de la...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  24. Résultat n°24

    ZAC Planoise, résidence Camille Claudel, 86 logements, route d'Avanne rue Dürer, éclairage public: dossier de suivi de chantier, plans (1994-1998).

    Date

    1994-1998

    Cote

    692W28

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • ZAC Planoise, résidence Camille Claudel, 86 logements,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  25. Résultat n°25

    Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C.) de Planoise, aménagement de voirie (SEDD, maître d'ouvrage). - Voie primaire (boulevard Allende et carrefour A), voie secondaire (voie reliant rue Russel - boulevard Ouest) et voie tertiaire (desserte du lycée - HFC - parking et desserte HLM municipales) : documents techniques, plans, correspondance (1981-1983). - Aménagement du carrefour C (boulevard Allende- avenue de Bourgogne), élargissement du carrefour E (rues de Causses, rue La Fayette), création d'une voie bus entre les carrefours B et C : dossier marché SEDD n°83.61, plans (1983-1986). - Aménagement du carrefour rue de Cologne - boulevard Allende, création d'une voie bus entre les carrefours E et C : dossier marché SEDD n° 85 C 009, plans (1985-1986). - aménagement d'un rond-point carrefour F (rues Blaise Pascal - Bertrand Russel) : plans (sans date).

    Date

    1981-1986

    Cote

    354W263

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C.) de Planoise,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  26. Résultat n°26

    ZAC de Planoise, dossier de création et de réalisation.

    Date

    1978-1993

    Cote

    659W135

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC de Planoise, dossier de création et de réalisation.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  27. Résultat n°27

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, eau potable (dossiers SEDD). - construction d'une canalisation d'eau potable en galerie technique : dossier de marché n° 87 c 003 (1987). - fourniture et pose d'une conduite à l'intérieur de la galerie technique entre l'avenue de Bourgogne et les PTT : dossier de marché n° 80.19 (1980). - Place de l'Europe, place du Marché et square Van Gogh, eau potable : plans. - Fourniture et pose de canalisations d'eau potable : pièces marché n° 86 c 006 (1986). - Fourniture de supports pour conduite d'eau placée en galerie technique : pièces du marché n° 80.05 (1980-1985). - Fourniture et mise en place d'une conduite d'alimentation en eau potable : pièces de marché n° 83.03 (1983). - Fourniture et pose d'une conduite d'alimentation en eau potable dans la galerie en construction sous le lycée de Planoise : dossier de marché n° 79.80 (1979-1981). - Boulevard Allende et rue des Causses, fourniture et pose d'une conduite : dossier de consultation des entreprises. - plan d'alimentation et de distribution depuis le réservoir de Planoise. - Rue Russell : plan de recolement collecteur.

    Date

    1979-1987

    Cote

    354W310

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, eau...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  28. Résultat n°28

    Parc d'activités La Fayette. - procédure de zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de réalisation (1987). - plan d'aménagement d'un transformateur EDF - Construction d'un égout au parking Schlumberger (dossier SEDD) : dossier de marché n° 90.243, photographies, état des lieux avant travaux (1990-1991). Zone d'activités de Planoise : - Plan d'aménagement de zone (PAZ) (1979). - Etudes géotechniques (1982). Chemin des Essarts l'Amour : - chemin des Essarts l'Amour et chemin de Prabey, assainissement et pose d'une conduite d'eau : dossier marché n° 91.106, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1991-1992). - Extension de l'égout : dossier de marché n° 92.92, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1992). - Extension des réseaux eau et assainissement : dossier de marché n° 92.157, procès-verbaux d'essais d'étanchéité (1992). - Constat d'affaissement : projet de recours de plein contentieux, photographies (1998).

    Date

    1982-1998

    Cote

    354W318

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Parc d'activités La Fayette. - procédure de zone d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  29. Résultat n°29

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. Le village du Parc : plan parcellaire SEDD, plan d'aménagement du parking provisoire, plan de la rue Matisse, plan des terrassements généraux, dossier de plans architecte JMPG pour l'exécution des ouvrages. Hôtel Formule 1 : plan d'implantation et d'alimentation BT. Cité Jean Zay : plans masse et des logements. Rue Rubens : plans et plan parcellaire SEDD. Hôtel les Relais Bleus : plan d'implantation et d'alimentation BT, sous-station. Voie secondaire liaison boulevard Ouest / rue Russel : plan. Rue Renoir : plan

    Date

    1984-1988

    Cote

    354W212

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. Le village...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  30. Résultat n°30

    Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon (subventions départementales, de l'Etat, etc) : Etablissements scolaires : travaux déconcentrés, fonds spécial grands travaux, transports scolaires, travaux divers dans des établissement scolaires (remplacement de la pompe à, chlore de la piscine du collège Clairs Soleils, aménagement centre aéré Ecole des Sapins, installation d'un système d'alarme collège Camus, travaux de sécurité lycée Pasteur, travaux d'économies dans le collège Lumière.

    Date

    1977-1984

    Cote

    56W18

    • Contexte : 56W

    • Dossiers de subventions perçus par la ville de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  31. Résultat n°31

    ZUP Planoise, éclairage public du quartier Chateaufarine et quartier de la Louvière : dossier de marché (marché n°77-39), comptes rendus de réunions, correspondance, plans.

    Date

    1977-1978

    Cote

    692W18

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
    • ZUP Planoise, éclairage public du quartier Chateaufarine...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  32. Résultat n°32

    ZAC de Planoise, bilans révisés.

    Date

    1981-1994

    Cote

    659W136

    • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

    • II. Programme d'urbanisme
    • 1, Planification urbaine
    • 1,2 Zones d'aménagement concerté (ZAC, ZUP)
    • ZAC de Planoise, bilans révisés.

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  33. Résultat n°33

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagement d'espaces verts années 1983 et 1984-1985 : dossiers de marchés Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) n° 83.39 et 84.73, plans, notes (1981-1992). Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, financement : notification d'attribution de subvention, délibération, dossiers de financement programmes 1973 et 1974 (1967-1974).

    Date

    1967-1992

    Cote

    354W297

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  34. Résultat n°34

    Z.A.C. de Planoise. - Construction d'un passage inférieur rue de Franche-Comté, ouvrage P2 (maîtrise d'ouvrage SEDD) : dossier marché n° 81.28 (1981-1984), contrôle des résistances à la compression et à la traction, notes de calcul CETEL, plans recolement réseau gaz et réseau eau (1981-1984); plantations : plan de plantation, lettre de commande, cahier des clauses techniques particulières, BE et BE du dossier de consultation des entreprises (1982).

    Date

    1981-1984

    Cote

    354W269

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Z.A.C. de Planoise. - Construction d'un passage inférieur...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  35. Résultat n°35

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossiers SEDD). - Rues piétonnes, fourniture de dalles et pavés béton : dossier de marché n° 82.81 (1982-1988). - Square Van Gogh, aménagement : dossier marché n° 84.94 (1984). - Travaux divers de viabilité des programmes en cours de réalisation pour les années 1996 à 2000, prorogation ZAC Planoise : dossier de marché n° 95.205 (1995-2000).

    Date

    1982-2000

    Cote

    354W306

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise (dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  36. Résultat n°36

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, liaison avenue de Bourgogne-P.T.T, alimentation en eau potable, fourniture et pose d'une conduite : dossier de marché (1980-1981) ; liaison rue des Causses-rue Boulloche et liaison rue Renoir/HLM 62 logements, alimentation en eau potable : dossier de marché (1985-1987)

    Date

    1980-1987

    Cote

    180W33

    • Contexte : 180W

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, liaison...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  37. Résultat n°37

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers SEDD). - Travaux éclairage public : dossier de marché n° 84.166, plans (1984), lettre de commande pour rue Blaise Pascal (1989), plans éclairage public centre commercial Euromarché (1983). - Travaux EDF et gaz : pièces marché n° 80.76 (1980-1985), pièces du marché n° 86 c 022 (1986), dossier de marché n° 80.76 (1976-1980), propositions EDF - GDF pour réseaux EDF et Gaz.

    Date

    1976-1989

    Cote

    354W304

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Planoise (dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  38. Résultat n°38

    Rue des Saint-Martin, extension du réseau d'assainissement : dossier marché n° 94-32 (1994-1998) Impasse des Saint-Martin, aménagement de voirie et prolongement de l'assainissement : dossier marché n° 82-157, délibération, convention Ville de Besançon / CARETTI, Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD)/ CARETTI pour autorisation de passage en terrain privé, copie acte notarié Ville de Besançon/ CARETTI successeurs (1982-1985). ZAC de Planoise, HLM bois : plan parcellaire SEDD, plans alimentation EDF, BT et MT, plans travaux et réseaux, plans voie d'accès, article presse, dossier de plan de la galerie technique (1988).

    Date

    1982-1998

    Cote

    354W226

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue des Saint-Martin, extension du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  39. Résultat n°39

    CAMPUS DE LA BOULOIE - dossiers de plans de COMETEC INGENIERIE de l'unité de résidence Fourier (1994- 1999) - dossier technique et de détail, étalement possible et coûts, COMETEC INGENIERIE et PROGEBAT - 1994) - correspondances ( 1994-1999) - plans - étude d'aménagement du campus, rapport de diagnostic et premières propositions, dossier MINEA (1999). ZAC DE PLANOISE.- Rue Garnier, construction d'une sous-station : plans (1992). Chemin de la Combe Maçon, déplacement (1995-1996).

    Date

    1992-1999

    Cote

    354W387

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • CAMPUS DE LA BOULOIE - dossiers de plans de COMETEC...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  40. Résultat n°40

    Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) : bilans d'activité annuels (avec les opérations menées dans l'agglomération de Besançon) pour les années 1969, 1971, 1974 à 1980 ; ZAC de Planoise : bilans annuels des années 1983 et 1984

    Date

    1969-1984

    Cote

    56W31

    • Contexte : 56W

    • Société d'équipement du département du Doubs (SEDD)...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES