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  1. Résultat n°1

    Relevé topographique, planche n° 34 - 33 , chantier n° 39 , Rue du Polygone - Rue Servet , section IK : plan au 1/200ème, levé en AOUT.78 , reporté en AOUT.78

    Date

    1978

    Cote

    377W268

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 34 - 33 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1935-1969)

    Date

    1935-1969

    Cote

    2T3

    • Contexte : 2T

    • Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  3. Résultat n°3

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de l'Ecole et rue Vignier, renforcement de conduites d'eau : copie de pièces du marché n° 99-94, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Avenue du Commandant Marceau et rue de l'Epargne, renouvellement de conduite d'eau potable : copie de pièces du marché n° 99-77, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015 (certificats de paiement) - Rue Bertrand, renforcement de conduite d'eau : copie de pièces du marché n° 99-180, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Grange du Collège, renforcement de conduite d'eau et établissement de câble électrique : copie de pièces du marché n° 99-179, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, plans, autorisations des riverains à effectuer les travaux, correspondance, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999-2000) TS2015 (certificats de paiement) - Rues Berlioz et Debussy, renouvellement de conduite : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n°98-212 du service Etudes et Travaux, comptes-rendus de réunion, plans (1999-2000) - Rue du Polygone, renouvellement de conduite d'eau potable : copies de pièces du marché n° 99-78, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, autorisations des riverains à effectuer les travaux, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion, plans, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1999) TS2015

    Date

    1999-2000

    Cote

    355W132

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  4. Résultat n°4

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Plançon, Gabriel (rue) à Pontarlier (rue de)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W65

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 33 - 38 , chantier n° 65 , Rue de Dole - Rue du Polygone - Rue Pergaud , section DW/HZ : plan au 1/200ème, levé en FEV.80 , reporté en AVRIL.80

    Date

    1980

    Cote

    377W239

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 33 - 38 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Relevé topographique, planche n° 34 - 33 , chantier n° 304 , Boulevard De Gaulle - Rue du Polygone - Rue Brulard , section DV/IK/IL : plan au 1/200ème, levé en MAI.87 , reporté en JUIN.87

    Date

    1987

    Cote

    377W267

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 34 - 33 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - rue du Polygone, réfections des trottoirs et intégration des cycles, marché n°2003-123, titulaire STD (2003) - fourniture et pose de glissières de sécurité, marché n°2003-64, titulaire DL EQUIPEMENT (2003-2004) - aménagements cyclables, liaison campus - centre-ville, marché n°2003-103, titulaire SACER et SIGNA ROUTES (2003-2005) - travaux de génie civil pour divers aménagements de voirie, marché n°2001-75, pour les années 2001 à 2003, titulaire STD (2001-2004)

    Date

    2001-2005

    Cote

    448W14

    • Contexte : 448W

    • Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  8. Résultat n°8

    De la rue du Polygone à la rue Claude Pouillet.

    Date

    1888-1988

    Cote

    958W56

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue du Polygone à la rue Claude Pouillet.
  9. Résultat n°9

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W67

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  10. Résultat n°10

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1999 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de compteurs d'eau pour 1999 (99-21) - Maintenance du système de télégestion des installations du service des eaux (99-38) - Définition et mise en œuvre d'une procédure d'enquête auprès des usagers des services de l'eau et de l'assainissement (99-41) - Avenue du Commandant Marceau et rue de l'Epargne, renouvellement de conduite d'eau potable (99-77) - Rue du Polygone, renouvellement de conduite d'eau potable (99-78) - Mission d'étude et de faisabilité : installation de traitement au charbon actif sur deux stations de potabilisation d'eau (99-80) - Rue de l'Ecole et rue Vignier, renforcement de conduites d'eau (99-94) - Rue de l'Industrie, renforcement de conduite d'eau (99-108)

    Date

    1998-2000

    Cote

    355W92

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  11. Résultat n°11

    Rue du Pont, aménagement au droit de l'église de Velotte : détail estimatif, facture, plans (1977). Rue du Polygone. Immeuble 35 rue du Polygone : plans, levé topographique, détail estimatif (1979). Elargissement de la rue au droit de la SCI " Les Buis " : dossier de marché n° 74-235, plan récolement EDF, rapport du conseil municipal (1974-1976). Alignement partiel au droit des Docks Militaires et démolition du bastion nord ouest, angle rue de Dole : extraits des délibérations du Conseil municipal, pièces de marché, plans (1960). Elargissement partiel, projet d'aménagement de terrain pour cités d'officiers, cession de terrain par le génie : extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier de marché, carnet d'attachements (1929-1933). La City, rue Plançon, dossiers SEDD. Raccordement du bâtiment BB1 : plans, détail estimatif, bordereau des prix (1993). Aménagement d'un parking : plans, pièces de marché (1995). Mise à l'alignement rues Pochet - rue Plançon : plans (non datés). Accès Office National des Forêts : détail estimatif, plans (non daté). Rue Plançon. Mise à l'alignement de la propriété MARTIN : plans, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1982-1983). Modification de l'entrée des abattoirs : devis, plans (1979). Elargissement des rues de Chaudanne et Plançon : dossier de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1969-1970). Elargissement au droit de la propriété WEIDNER : plans, détail estimatif (non datés). Aménagement du collecteur avenue Siffert / rue Plançon (1959-1961). Rue Pochet, démolition d'une remise : détail estimatif , procès-verbal de mesurage et estimation des parcelles, plans (1976-1977).

    Date

    1929-1995

    Cote

    354W147

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue du Pont, aménagement au droit de l'église de Velotte...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  12. Résultat n°12

    Du chemin des Planches à la rue du Porteau.

    Date

    1972-2006

    Cote

    928W65

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du chemin des Planches à la rue du Porteau.
  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 33 - 37 , chantier n° 172 , Rue du Polygone - Rue de la Butte , section IK : plan au 1/200ème, levé en MARS.83 , reporté en MARS.83

    Date

    1983

    Cote

    377W238

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 33 - 37 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Centre associatif des Fougères, marché de restructuration des locaux : demande de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions de chantier, détail des surfaces, notes de service, plans, devis, correspondance.

    Date

    1999-2000

    Cote

    245W_GB570

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centres associatifs.
    • Centre associatif des Fougères, marché de restructuration...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  15. Résultat n°15

    Centre associatif des Fougères, restructuration des locaux (marché n°99-232) : dossier de marché.

    Date

    1999

    Cote

    785W273

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements socio-culturels.
    • Centre associatif des Fougères, restructuration des...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments