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Relevé topographique, planche n° 10 - 17 , chantier n° 18 , Rue Jouchoux - Rue du Puits - Rue Ampère , section EX/EY/EW : plan au 1/500ème, levé en FEV.77 , reporté en MARS.77

377W789

1977

AMPERE (rue), JOUCHOUX, Auguste (rue), Puits (rue du)

PLAN

Poste de désinfection, transfert rue du Puits : dossier de marché, plans

345W148

1963-1966

Puits (rue du)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Orangerie Municipale, rue du Puits. Construction de bâches, 1ère tranche : dossier de marché n° 75-152 (1975-1976) ; 2ème tranche : dossier de marché n° 79-28 (1979-1981). Construction, terrassements : dossiers de marché n° 75-52 et 75-76 ; surfaces de roulement : dossier de marché n° 76-155, étude de sol (1974). Transfert de l'orangerie de Canot à Saint Ferjeux : plans (1973). Correspondances Ville de Besançon/SNCF (1978). Construction d'une clôture : dossier de marché n° 79-51 (1979-1981). Construction d'un égout rue du Puits : dossier de marché n° 75-53, inspection télévisée (1975-1978). Aménagement des circulations secteur des Pépinières : plans (1984). Aménagement des abords et construction d'un parking : dossier de marché n° 80-123 (1980-1983). Rue de la Raye, aire de jeux : dossier de marché n° 89-88 (1988-1990) ; rénovation du collecteur d'égout : dossier de marché n° 87-117 (1987)

354W157

1973-1990

Orangerie Municipale, Puits (rue du), Raye (rue de la)

MARCHE PUBLIC, PLAN, ETUDE, CORRESPONDANCE

Cimetière de Saint-Ferjeux, réfection du mur de clôture (marché n°CD4259) : dossier de marché de type "action d'insertion", procès-verbal de réception des travaux, DGD.

245W_GB208

2006

Puits (rue du)

Construction d'un bâtiment de stockage (marché n° CD4605) : dossier de suivi du chantier, documents de travail, plans, correspondance (2005-2006) ; alimentation en eau du local des jeux d'enfants : comptes rendus de réunions, plans, correspondance (2007-2008).

245W_GB60

2005-2008

Orangerie Municipale, Puits (rue du)

Orangerie municipale, construction : dossier de marché, comptes-rendus de chantier, plans

345W104

1973-1977

Orangerie Municipale, Puits (rue du)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Avenue du 60e RI. Pose d'une clôture : dossier de marché n° 92-152 (1992-1995). Plantations : dossier de marché n°92-154, extraits des délibérations du Conseil municipal, plan de plantation (1992-1995). Aménagement de voirie carrefour giratoire rue Xavier Marmier / avenue 60e RI, pont de la Gibelotte et carrefour avenue Léo Lagrange / rue Weiss / rue de Trepillot, élargissement de la rue Voirin : dossier de marché n° 92-35, essais à la plaque, plans réseaux EDF, GDF, France Telecom (1988-1992). Cimetière de Saint Ferjeux, aménagement de plate-forme et du chemin d'accès : dossier de marché n° 76-19, extraits des délibérations du Conseil municipal (1976-1978). Rue du Puits / rue des Sapins, aménagement : dossier de marché n° 77-46 (1977-1980) ; construction d'un mur propriétés BEAULIEU et CHAUVELOT : plans, détail estimatif, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles (1977). Construction d'un égout entre les ateliers municipaux de la Pelouse et la ZI de Trepillot : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance Ville de Besançon/SNCF (1968-1970).

354W156

1968-1995

Centre Technique Municipal (CTM), Puits (rue du), Saint Ferjeux (cimetière de), Sapins (rue des), Soixantième RI (avenue du), Trépillot (zone industrielle)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE

Relevé topographique, planche n° 24 - 37 , chantier n° 127 , Rue du Puits , section EW : plan au 1/200ème, levé en JUIL.82 , reporté en AOUT.82

377W85

1982

Puits (rue du)

PLAN

Orangerie municipale, construction des serres : dossiers de marché, plans

345W103

1973-1975

Orangerie Municipale, Puits (rue du)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Construction d'un bâtiment de stockage (marché n° CD4605) : dossier de marché, procès-verbaux de réception des travaux, DGD, constats de parfait achèvement.

245W_GB59

2006-2009

Puits (rue du), Orangerie Municipale

De la rue Proudhon au chemin des Quatre vents.

958W58

1888-1987

PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Puits (rue du), Vents, Aux Quatre (lieu-dit), Quatre Vents (rue des)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre N à P : Rue Charles Nodier ; Avenue de l'Observatoire ; Rue de l'Orme de Chamars ; Rue Oudet ; Rue du Palais de Justice ; Rue Denis Papin ; Rue Parguez ; Place Paris ; Place Pasteur ; Rue Péclet ; Rue de la Pelouse ; Rue Louis Pergaud ; Rue Paul Pesty ; Rue Jean Petit ; Rue du Caporal Peugeot ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin de Plainechaux ; Chemin des Planches ; Rue Gabriel Plançon ; Chemin du Fort de Planoise ; Chemin du Point du Jour ; Rue du Polygone ; Rue du Pont ; Rue du Porteau ; Rue Claude Pouillet ; Chemin des Prés de Vaux ; Rue de la Prévoyance ; Rue Jean-Baptiste Victor Proudhon ; Rue du Puits). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W67

1980-1987

NODIER, Charles (rue), Observatoire (avenue de l'), Orme de Chamars (rue de l'), OUDET (rue), Palais de Justice (rue du), PAPIN, Denis (rue), PARGUEZ (rue), PARIS (place), PASTEUR (place), PECLET (rue), Pelouse (rue de la), PERGAUD, Louis (rue), PESTY, Paul (rue), PETIT, Jean (rue), PEUGEOT (rue du Caporal), PINGAUD, Léonce (rue), Plainechaux (chemin de), Planches (chemin des), PLANCON, Gabriel (rue), Planoise (chemin du Fort de), Point du Jour (chemin du ), Polygone (rue du), Pont (rue du), Porteau (rue du), POUILLET, Claude (rue), Prés de Vaux (chemin des), Prévoyance (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), Puits (rue du)

PLAN

Orangerie municipale (transfert des jardins municipaux) 3, rue du Puits.- aménagement troisième tranche, serre : dossiers de marchés n°117 de 1982 (serres) et n°17 de 1979, de consultation des entreprises, dossier de permis de construire (orangerie) n°184 de 1977.

655W31

1979-1984

Orangerie Municipale, Puits (rue du)

Relevé topographique, planche n° 24 - 39 , chantier n° 126 , Voie ferrée DIJON / MULHOUSE - Rue du Puits , section EW : plan au 1/200ème, levé en JANV.82 , reporté en JUIN.82

377W87

1982

Puits (rue du)

PLAN

Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

462W53

1956-1972

Artisans (rue des), Benoit (chemin du Fort), Bonnay (chemin de), Bro (chemin de la), Brosses (rue des), Combe aux Chiens (chemin de la ), Combe aux Lézards (chemin de la), Coteau (rue du), CUVIER, Georges (rue), DEMANGEL, Robert (rue), DIDEROT (boulevard), DORNIER, Charles (rue), FEBVRE , Lucien (rue), FERTET, Henri (rue), Fluttes Agasses (rue des), Founottes, Les (lieu-dit), GAULARD, Arthur (avenue), Graviers Blancs (chemin des), Israëlite (cimetière), JOUCHOUX, Auguste (rue), Journaux (chemin des), LARMET (rue), Martin (rue des Saints), Montarmots (chemin des), NARDIN (chemin des Champs), Puits (rue du), Relançons (chemin des), Sanatorium (chemin du), Terre Rouge (rue de), Tilleroyes (chemin des), Trépillot (rue de), Trulères (chemin des), VIANCIN, Charles (rue)

PLAN

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Prabey (chemin de) à Radieuse (rue)

250W66

1951-1981

Port Citeaux (rue du), Porteau (rue du), POUILLET, Claude (rue), PRABEY (chemin de), PRECLIN, Edmond (rue), Préfecture (rue de la), Prévoyance (rue de la), PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Providence (chemin de la), Puits (rue du), Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), QUERRET, Jean (Rue), Radieuse (rue)

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

De la rue Proudhon à la rue Rembrandt.

928W67

1985-2006

PROUDHON, Jean-Baptiste Victor (rue), PROUDHON, Pierre Joseph (rue), Puits (rue du), Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), QUERRET, Jean (Rue), Radieuse (rue), Ragots (chemin des), RAVEL, Maurice (rue), Raye (rue de la), Refuge (rue du), Reims (rue de), Relançons (chemin des), REMBRANDT (rue)

Orangerie municipale, rénovation des serres avec mise en place de châssis alu et d'ombrages (marché n°93-130) : dossier de marché.

785W25

1993

Orangerie Municipale, Puits (rue du)