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Résultats de la recherche

1
ECOLE MIXTE DE CHAILLUZ

1 media

ECOLE MIXTE DE CHAILLUZ

Date

1873

Cote

2fi296, Tiroir 3/3 (ancienne cote)

2

Relevé topographique, planche n° 35 - 74 , chantier n° 34 , Chemin des Quatrouillots , section OX : plan au 1/200ème, levé en SEPT.78 , reporté en SEPT.78

Date

1978

Cote

377W321

3

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W68

4

Rue des Chalets, reprise du réseau d'assainissement : dossier de marché n°35 de 2001, (2001-2002). Rue Sarrail, abbaye Saint Paul, installation de conteneurs enterrés pour déchets recyclables : dossier de marché n°217 de 2001 (2001-2002). Chemin des Quatrouillots et chemin de Valentin, mise à l'alignement de la propriété THEVENIN : dossier de marché n°152 de 2001 (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

744W7

5

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

1955-1966

Cote

462W56

6
ECOLE MIXTE DE CHAILLUZ

1 media

ECOLE MIXTE DE CHAILLUZ

Date

1905

Cote

2fi298, Tiroir 3/3 (ancienne cote)

7

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

8

Relevé topographique, planche n° 36 - 75 , chantier n° 34 , Chemin des Quatrouillots , section OX/OZ : plan au 1/200ème, levé en SEPT.78 , reporté en SEPT.78

Date

1978

Cote

377W360

9

Relevé topographique, planche n° 35 - 73 , chantier n° 34 , Chemin des Quatrouillots , section OX : plan au 1/200ème, levé en SEPT.78 , reporté en SEPT.78

Date

1978

Cote

377W320

10

Plan du chemin de St Claude à Grands BasBesançon

Date

(S.D.)

Cote

13Fi5

11
ECOLE MIXTE DE CHAILLUZ

1 media

ECOLE MIXTE DE CHAILLUZ

Date

s.d.

Cote

2fi300, Tiroir 3/3 (ancienne cote)

12

Relevé topographique, planche n° 35 - 72 , chantier n° 34 , Chemin des Torcols - Chemin des Quatrouillots , section OX : plan au 1/200ème, levé en SEPT.78 , reporté en SEPT.78

Date

1978

Cote

377W319

13
ECOLE MIXTE DE CHAILLUZ

2 medias

ECOLE MIXTE DE CHAILLUZ

Date

1871

Cote

2fi295, Tiroir 3/3 (ancienne cote)

14

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues des Granges, des Martelots, Victor Hugo, Renan et Cazenat, renouvellement de conduites et de branchements d'eau : dossier de consultation des entreprises, extraits des délibérations du Conseil Municipal, notes, coupures de presse (1986-1987) (voir aussi 355W101) - Rue Lecourbe, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue du Chapitre, renforcement de conduite : plans (1987) - Rue Champrond, renouvellement de conduite : plans (1987) - Rue Proudhon, renouvellement de conduite : copie de dossier de marché n° 88-61, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, plans (1988-1989) - Rue des Frères Chaffanjon, travaux et terrassement pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 88-88, correspondance, plans (1988) - Avenue Carnot, approfondissement de la conduite d'eau salée, renouvellement de conduite potable et renouvellement de trottoirs : copie du dossier de marché du Bureau d'Etudes n°88-74, main levée de caution, plans (1988-1990) - Rue de Belfort, travaux et terrassements pour pose de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-60, plans, correspondance, notes, copies de contrôle de compactage (1988) - Rue Fresnel, travaux et terrassements pour déplacement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n°88-41, correspondance (1988) - Chemin des Quatrouillots, travaux et terrassement pour extension du réseau d'eau : copie du dossier de marché n° 88-42, correspondance (1987-1988)

Date

1986-1990

Cote

355W103

15

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Prabey (chemin de) à Radieuse (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W66

16
ECOLE MIXTE DE CHAILLUZ

1 media

ECOLE MIXTE DE CHAILLUZ

Date

s.d.

Cote

2fi299, Tiroir 3/3 (ancienne cote)

17

De la rue Proudhon à la rue Rembrandt.

Date

1985-2006

Cote

928W67

18
ECOLE MIXTE DE CHAILLUZ

1 media

ECOLE MIXTE DE CHAILLUZ

Date

1905

Cote

2fi297, Tiroir 3/3 (ancienne cote)