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  1. Résultat n°1

    Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc et ateliers : rapports internes d'activité

    Date

    1980

    Cote

    28W5

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  2. Résultat n°2

    Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1986 à 1988

    Date

    1986-1988

    Cote

    288W66

    • Contexte : 288W

    • Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Corps des sapeurs-pompiers, services techniques (parc et ateliers, voirie, circulation-transports, électricité chauffage, bureau d'études, eaux, assainissement, architecture) : rapports internes d'activité

    Date

    1985

    Cote

    28W12

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Corps des sapeurs-pompiers, services techniques (parc...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  4. Résultat n°4

    Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc et ateliers : rapports internes d'activité

    Date

    1981

    Cote

    28W6

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  5. Résultat n°5

    Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc automobile et ateliers : rapports internes d'activité

    Date

    1979

    Cote

    28W3

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  6. Résultat n°6

    BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, rapport d'activité de l'année 1999, notes (1996-2002). DECATHLON, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance, notes, dossier de présentation de l'entreprise, photographies aériennes couleurs (rue de Vesoul), plans, dossier relatif au projet d'implantation de l'entreprise rue de Vesoul, articles de presse, comptes-rendus de réunion (1997-2000).

    Date

    1996-2002

    Cote

    5W_GB6

    • Contexte : 5W_GB

    • BATIFRANC, dossier de suivi de l'entreprise : correspondance,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  7. Résultat n°7

    Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc automobile et ateliers : rapports internes d'activité

    Date

    1978

    Cote

    28W2

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  8. Résultat n°8

    Service bâtiment : rapports hebdomadaires d'activité, années 1986, 1987, 1988, 1994

    Date

    1986-1994

    Cote

    345W256

    • Contexte : 345W

    • SERVICE BATIMENT, FONCTIONNEMENT
    • Comptes rendus de réunion (commission bâtiment)
    • Service bâtiment : rapports hebdomadaires d'activité,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  9. Résultat n°9

    Contrat de ville.- actions d'organismes sociaux (centres sociaux de quartiers, CAF, CCAS) quartiers Montrapon, Acacias, Fontaine-Ecu, Saint-Claude, Palente et Clairs-Soleils, accompagnement social et administratif pour l'intégration des immigrés et de leurs enfants, assistance aux enfants en échec scolaire, banque alimentaire : comptes rendus, correspondance, organigrammes, article de presse

    Date

    1994-1997

    Cote

    401W69

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- actions d'organismes sociaux (centres...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  10. Résultat n°10

    Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc et ateliers : rapports internes d'activité

    Date

    1982

    Cote

    28W10

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  11. Résultat n°11

    Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de la fête de quartier, projet de centre social, constitution de lieu d'accueil intergénérationnel, développement social par la concertation, actions du groupe pauvreté-précarité-exclusion, réalisation d'une maquette du quartier par des maternelles, projet femmes au volant : comptes rendus de réunions, bulletin officiel, document de travail, bilan intermédiaire, liste de membres, articles de presse, bilan et comptes de résultats, statuts, règlement intérieur, rapport d'activité

    Date

    1990-2002

    Cote

    401W36

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  12. Résultat n°12

    Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard, colloque détruire et reconstruire, architecture et réhabilitation de quartier, lutte contre l'exclusion, enquête vie du quartier : rapport de stage, conventions de quartier, document de synthèse, dossier général plans/schéma/photos

    Date

    1990-2005

    Cote

    401W32

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  13. Résultat n°13

    TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques) : comptes rendus du groupe de pilotage, décision, rapports d'activité 2001 et 2002.

    Date

    2002-2004

    Cote

    5W_GB40

    • Contexte : 5W_GB

    • TEMIS (Technopoles microtechniques et scientifiques)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  14. Résultat n°14

    Service des Eaux, activités : rapports d'activité pour les années 1995 à 2003, extraits des délibérations du Conseil Municipal pour les années 1996 à 2002.

    Date

    1995-2004

    Cote

    355W230

    • Contexte : 355W

    • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • 1-2/ NOTES DE SERVICE, RAPPORTS, BILANS ANNUELS
    • Service des Eaux, activités : rapports d'activité pour...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  15. Résultat n°15

    Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division [rapport du 29 septembre au 5 octobre uniquement] (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires) services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement, gestion et entretien des bâtiments communaux, service architecture, service parc automobile et déchets urbains) : rapports internes d'activité

    Date

    1986

    Cote

    28W13

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  16. Résultat n°16

    Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc automobile et ateliers : rapports internes d'activité

    Date

    1977

    Cote

    28W1

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  17. Résultat n°17

    Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc et ateliers : rapports internes d'activité

    Date

    1982

    Cote

    28W8

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  18. Résultat n°18

    Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1991 à 1993

    Date

    1991-1993

    Cote

    288W67

    • Contexte : 288W

    • Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  19. Résultat n°19

    Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité du quartier Clairs-Soleils (par les cabinets d'études ERM, CORUM, PASSION, AMNYOS, BESS, AZERTY, ECS, AMAVI, COPAS), analyse de la situation financière du quartier, programmes de destruction et reconstructions, préconisations : articles de presse, synthèses, rapports d'étapes, plans et schémas du quartier

    Date

    2001-2003

    Cote

    401W2

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- études sur la délinquance et l'insécurité...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  20. Résultat n°20

    Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc automobile et ateliers : rapports internes d'activité

    Date

    1979

    Cote

    28W4

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  21. Résultat n°21

    Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers, demandes de subventions, réalisation d'un film par des jeunes de Clairs-Soleils : affiches, articles de presse, correspondance, comptes rendus (1996)

    Date

    1996

    Cote

    401W66

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- financement de projets tous quartiers,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  22. Résultat n°22

    Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement, gestion et entretien des bâtiments communaux, service architecture, service parc automobile et déchets urbains) : rapports internes d'activité

    Date

    1988-1989

    Cote

    28W16

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  23. Résultat n°23

    Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).

    Date

    1996-2010

    Cote

    774W63

    • Contexte : 774W

    • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
    • Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  24. Résultat n°24

    Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement, gestion et entretien des bâtiments communaux, service architecture, service parc automobile et déchets urbains) : rapports internes d'activité

    Date

    1987

    Cote

    28W14

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  25. Résultat n°25

    Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions tous quartiers, rapport des évolutions dans les thèmes de l'emploi (industrie et commerce, chômage, secteur tertiaire, fiscalité etc), étude GREFOSS (groupe d'étude et de formation sur le sanitaire et social) sur le développement communautaire, projet d'urbanisme et d'architecture, perspectives des relations famille-école, rapport sur les problèmes des individus (précarité, exclusion sociale etc), rapport d'activités (1997) de l'association Or 'ange, rapport sur l'école et l'intégration, données générales sur la mutation et le développement économique de Besançon, commission école pour la réussite scolaire : dossiers documentaires, note de synthèse et de travail, articles de presse, rapports

    Date

    1986-1997

    Cote

    401W49

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  26. Résultat n°26

    Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999, préparation du contrat de ville 2000/2006, projets de 1999 non retenus, formation de bénévoles, programmes d'interventions visant à modifier l'image du quartier Clairs-Soleils, classification des livres d'une bibliothèque par les enfants de l'école primaire Condorcet, animations théâtrales (Montrapon) par la compagnie Tohu Bohu : articles de presse, bilans, budgets, comptes annuels, rapport d'activités, statuts

    Date

    1998-2000

    Cote

    401W83

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- achèvement du contrat de ville 1999,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  27. Résultat n°27

    Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette, Planoise et Saint-Ferjeux), animation sportive dans les quartiers, préparation de la programmation 1999, demandes des associations et clubs sportifs pour bénéficier du FAS (fond d'aide au sport), mise en place d'espaces de loisirs et de rencontres: bilans (d'ateliers, d'activités, moral etc), rapport d'activités, listes de membres (de conseil d'administration, de bureau etc)

    Date

    1998-1999

    Cote

    401W18

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  28. Résultat n°28

    Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires) services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc et ateliers : rapports internes d'activité

    Date

    1984

    Cote

    28W11

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  29. Résultat n°29

    Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service, années 1982 à 1985

    Date

    1982-1985

    Cote

    288W27

    • Contexte : 288W

    • Rapports hebdomadaires de fonctionnement du service,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  30. Résultat n°30

    Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires), services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc et ateliers : rapports internes d'activité

    Date

    1982

    Cote

    28W9

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  31. Résultat n°31

    Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1999, demande de subventions, projet bibliothèque sonore, espace de rencontres et de loisirs pour la petite enfance : rapport d'activités, articles de presse, statuts, classification des actions du contrat de ville, comptes rendus de réunions, attestations de réalisation

    Date

    1998-1999

    Cote

    401W45

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  32. Résultat n°32

    Contrat de ville.- financement européen, partenariat avec conseil régional et général, fondation de France, organismes HLM, équipes opérationnelles, réunions ACEIF (agence conseil études information formation) et DSU (développement social et urbain), promotion des individus et des groupes issus de l'immigration, développement des relations entre la CDC (caisse des dépôts et consignations) et les collectivités locales : comptes rendus de réunions, charte de gestion locative, plaquette de présentation, procès-verbaux, rapport d'activités, diagnostics, circulaires, dossier de presse

    Date

    1992-1999

    Cote

    401W21

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- financement européen, partenariat...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  33. Résultat n°33

    Contrat de ville.- bilans financiers des projets menés dans les quartiers Planoise, Grette/Brulard et Montrapon/Fontaine-Ecu, programme de dynamisation de centre commercial, développement des services de proximité, journal de quartier ("Boulevard Nord" de Montrapon) avec mini roman photo : avis de chefs de projets et de délégation municipale, correspondance, rapports d'activités, bilans financiers, comptes rendus, factures

    Date

    1997

    Cote

    401W74

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- bilans financiers des projets menés...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  34. Résultat n°34

    Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers, 1ère division (abattoirs, élections, enquêtes, cimetières, état civil, mutuelle, COS, expropriations) et 3ème division (camping, parc municipal des sports, piscine couverte, caisse des écoles, citadelle, sports, restaurants scolaires) services techniques (bureau d'études, circulation-transport, voirie-espaces verts, électricité, eaux et assainissement), service architecture, service parc et ateliers : rapports internes d'activité

    Date

    1981

    Cote

    28W7

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Service hygiène-santé, corps des sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  35. Résultat n°35

    Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités (2003-2010) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports (1998-2009) ; suivi de la gestion par la Ville : notes de service, graphiques (2000-2003) ; attribution de la délégation de service public à la société OGF ; contrat signé, avenant (2003) ; révision des tarifs : compte rendu de réunion, dossiers, documents financiers, correspondance (2003-2007).

    Date

    1998-2010

    Cote

    774W65

    • Contexte : 774W

    • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
    • Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  36. Résultat n°36

    Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).

    Date

    1998-2008

    Cote

    774W60

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
    • Relations avec la SEMM
    • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  37. Résultat n°37

    Contrat de ville.- programme développement solidarité financé par la CDC (Caisse de Dépôts et de Consignation), mise en place de projets (subventions accordées, aides financières et matérielles aux démarrages de projets) : comptes rendus, articles de presse, conventions et avenants aux conventions, correspondance

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W67

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programme développement solidarité...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  38. Résultat n°38

    Contrat de ville.- animation et vie des quartiers, organisations de festivals, mise en place de projets d'animations divers : devis, comptes rendus d'activités (1995)

    Date

    1995

    Cote

    401W62

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- animation et vie des quartiers,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  39. Résultat n°39

    Contrat de ville.- intégration sociale des immigrés, FAVA (fond d'aide à la vie associative), ADRI (agence pour le développement des relations interculturelles), FAS (fonds d'action sociale), FRATE (Formation Recherche Animation pour Travail et l'Education), mission petite enfance issue de l'immigration, séminaire La médiation pour l'intégration des populations issues de l'immigration, formation régionale sur les pratiques de maternage en situation d'immigration : circulaire d'information, rapport d'activité de la FRATE (1997), comptes de résultats, articles de presse, bilans, rapport d'activités, documentation sur les modalités d'acquisition de la nationalité française

    Date

    1993-1997

    Cote

    401W24

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- intégration sociale des immigrés,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  40. Résultat n°40

    Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).

    Date

    1998-2011

    Cote

    774W64

    • Contexte : 774W

    • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
    • Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES