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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des arrêtés du maire, août 2011, tome 2.

    Date

    2011

    Cote

    681W16

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, août 2011, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  2. Résultat n°2

    Registre des arrêtés du maire, mai 2011, tome 1.

    Date

    2011

    Cote

    681W9

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, mai 2011, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  3. Résultat n°3

    Registre des arrêtés du maire, septembre 2011, tome 2.

    Date

    2011

    Cote

    681W18

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, septembre 2011, tome...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  4. Résultat n°4

    Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 1.

    Date

    2011

    Cote

    681W11

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  5. Résultat n°5

    Registre des arrêtés du maire, mars 2001, tome 1

    Date

    2011

    Cote

    681W5

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, mars 2001, tome 1

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  6. Résultat n°6

    Registre des arrêtés du maire, juillet 2011, tome 1.

    Date

    2011

    Cote

    681W13

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, juillet 2011, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  7. Résultat n°7

    Registre des arrêtés du maire, avril 2011, tome 2.

    Date

    2011

    Cote

    681W8

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, avril 2011, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  8. Résultat n°8

    Organisation du Raid Quart 1999.- classement par sponsors, sélection des équipes selon des critères sportifs, récapitulation des épreuves des 3 journées, partenariat entre la ville et la radio Skyrock pour la diffusion d'un message à l'antenne, inscriptions et préparation des équipes, présentation des résultats, dossier technique, factures, correspondance, règlementation

    Date

    1999-2000

    Cote

    400W7

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "RAID QUART"
    • Organisation du Raid Quart 1999.- classement par sponsors,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  9. Résultat n°9

    Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 2.

    Date

    2011

    Cote

    681W12

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, juin 2011, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  10. Résultat n°10

    Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de la fête de quartier, projet de centre social, constitution de lieu d'accueil intergénérationnel, développement social par la concertation, actions du groupe pauvreté-précarité-exclusion, réalisation d'une maquette du quartier par des maternelles, projet femmes au volant : comptes rendus de réunions, bulletin officiel, document de travail, bilan intermédiaire, liste de membres, articles de presse, bilan et comptes de résultats, statuts, règlement intérieur, rapport d'activité

    Date

    1990-2002

    Cote

    401W36

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- quartier Grette, organisation de...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  11. Résultat n°11

    Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W31

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  12. Résultat n°12

    Registre des arrêtés du maire, juillet 2011, tome 2.

    Date

    2011

    Cote

    681W14

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, juillet 2011, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  13. Résultat n°13

    Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier Clairs-Soleils, état des lieux sur la situation du quartier, lutte contre la vacante (appartements vacants trop nombreux ou trop rapprochés), projet de marché de l'information, projet de pôle enfance, aménagement de locaux d'animation : articles de presse (plus articles tirés du site web du journal Le Pays), plans et schémas de bâtiments (façades et coupes), bilan d'expérimentation, document de travail, règlement intérieur de collège, notice descriptive

    Date

    1995-1999

    Cote

    401W46

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  14. Résultat n°14

    Registre des arrêtés du maire, février 2011, tome 1.

    Date

    2011

    Cote

    681W3

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, février 2011, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  15. Résultat n°15

    Registre des arrêtés du maire, octobre 2011, tome 1.

    Date

    2011

    Cote

    681W19

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, octobre 2011, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  16. Résultat n°16

    Registre des arrêtés du maire, janvier 2011, tome 2.

    Date

    2011

    Cote

    681W2

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, janvier 2011, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  17. Résultat n°17

    Funiculaire de Bregille, fonctionnement et sécurité du funiculaire, règlement intérieur, consignes de sécurité : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, renouvellement du règlement, rapport, consignes de sécurité, constat d'accidents, plans, correspondance

    Date

    1955-1987

    Cote

    390W4

    • Contexte : 390W : Fonds sur le funiculaire de Besançon - Bregille.

    • FONCTIONNEMENT
    • Funiculaire de Bregille, fonctionnement et sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION PARC AUTOMOBILE, DECHETS.

  18. Résultat n°18

    Registre des arrêtés du maire, mars 2011, tome 2.

    Date

    2011

    Cote

    681W6

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, mars 2011, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  19. Résultat n°19

    Registre des arrêtés du maire, octobre 2011, tome 2.

    Date

    2011

    Cote

    681W20

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, octobre 2011, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  20. Résultat n°20

    Registre des arrêtés du maire, décembre 2011, tome 1.

    Date

    2011

    Cote

    681W23

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, décembre 2011, tome...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  21. Résultat n°21

    Registre des arrêtés du maire, décembre 2011, tome 2.

    Date

    2011

    Cote

    681W24

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, décembre 2011, tome...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  22. Résultat n°22

    Registre des arrêtés du maire, avril 2011, tome 1.

    Date

    2011

    Cote

    681W7

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, avril 2011, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  23. Résultat n°23

    Registre des arrêtés du maire, août 2011, tome 1.

    Date

    2011

    Cote

    681W15

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, août 2011, tome 1.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  24. Résultat n°24

    Registre des arrêtés du maire, novembre 2011, tome 1.

    Date

    2011

    Cote

    681W21

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, novembre 2011, tome...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  25. Résultat n°25

    Registre des arrêtés du maire, novembre 2011, tome 2.

    Date

    2011

    Cote

    681W22

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, novembre 2011, tome...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  26. Résultat n°26

    Contrat de ville.- description du contrat de ville 2000-2006, subventions accordées par divers organismes et institutions (jeunesse et sport, la région, CDC, DRAC, DDE etc), projet de réalisation d'une brochure de présentation du contrat de ville, organisation d'une réception (parc des expositions Micropolis) : devis, dépliant, règlement intérieur, listes de participants, documents de travail, bibliographies, correspondance

    Date

    1998-2000

    Cote

    401W87

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- description du contrat de ville...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  27. Résultat n°27

    Registre des arrêtés du maire, mai 2011, tome 2.

    Date

    2011

    Cote

    681W10

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, mai 2011, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  28. Résultat n°28

    Levés de plans topographiques : règlement de sécurité.

    Date

    2002

    Cote

    462W3

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • TOPOGRAPHIE
    • Levés de plans topographiques : règlement de sécurité.

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  29. Résultat n°29

    Contrat de ville.- activité du centre de vacances "centre Nelson Paillou" et le dispositif "Top Vacances", instructions départementales des centres de séjour (sécurité, santé, encadrement etc), bilan de vacances scolaires et de grandes vacances, guide pratique des activités physiques et sportives en centre de vacances et de loisirs (fiches techniques de précautions, équipement, effectifs etc), projet la nature dans la cité, programmes de centre de vacances : récépissé de déclaration d'un séjour de vacances, textes réglementaires, conventions, index de rémunération du personnel vacataire, délibérations du conseil municipal, fiches de prêt (matériel de camping)

    Date

    1993-2001

    Cote

    401W11

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- activité du centre de vacances "centre...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  30. Résultat n°30

    Registre des arrêtés du maire, janvier 2011, tome 1. A NOTER : LES REGISTRES DES ARRETES DU MAIRE SONT CLASSES PAR ORDRE DE DOMAINES.

    Date

    2011

    Cote

    681W1

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, janvier 2011, tome 1. A...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  31. Résultat n°31

    Registre des arrêtés du maire, septembre 2011, tome 1.

    Date

    2011

    Cote

    681W17

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, septembre 2011, tome...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE

  32. Résultat n°32

    Registre des arrêtés du maire, février 2001, tome 2.

    Date

    2011

    Cote

    681W4

    • Contexte : 681W : Registres des arrêtés du maire de janvier à...

    • Registre des arrêtés du maire, février 2001, tome 2.

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE