Filtrer les résultats
Multimédias
  • 209
  • 3
Organisme
  • 212
Période
  • 212
  • 6

212 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris : demande de subventions pour surcoût architectural (1981) ; rapport d'avancement sur les travaux (octobre 1980) ; opération d'amélioration de l'habitat Battant 2 : conventions d'opérations programmées et conventions d'équipes opérationnelles (1979-1980) ; rapports et pièces diverses de M. LEBLEU (architecte) (1976) ; résorption de l'habitat insalubre, îlot de Vignier : rapport (1984-1985) ; restauration de l'immeuble 23 rue de Vignier : dossier de demande de subventions (mai 1984)

    Date

    1976-1985

    Cote

    46W13

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Quartier Battant, restauration immeubles 2-4 rue Gratteris...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  2. Résultat n°2

    Quartier Bersot - Saint-Amour, Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : convention de réalisation, délibérations, correspondance, dossier de préparation de la convention, études préalables, dossier d'enquête d'utilité publique, bilans, comptes rendus de réunions (1975-1983).

    Date

    1975-1983

    Cote

    456W248

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH centre-ville - Boucle
    • Quartier Bersot - Saint-Amour, Opération Programmée...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  3. Résultat n°3

    Immeuble 47 rue Mégevand. - Restauration des locaux de la Faculté des lettres : plans (relevé) du bâtiment (1992).

    Date

    1992

    Cote

    456W325

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH centre-ville - Boucle
    • Immeuble 47 rue Mégevand. - Restauration des locaux...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  4. Résultat n°4
    Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

    4 medias

    Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration : plans, correspondance, coupures de presse, notices de présentation, dossier administratif

    Date

    1986-1988

    Cote

    46W20

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Hôtel de Champagney, 37 rue Battant, projet de restauration...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  5. Résultat n°5

    Battant et quai Vauban. - Réhabilitation : bilan "Battant et le quai Vauban, un quartier et une politique" (mai 1987), bilan juin 1988 (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    456W219

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH - Généralités
    • Battant et quai Vauban. - Réhabilitation : bilan "Battant...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  6. Résultat n°6

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) - Arènes Nord et Battant Nord. - Participation financière de la ville : conventions de concession ville/SEDD, extraits de délibérations (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    456W263

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  7. Résultat n°7

    Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre, volet archéologique : rapport de fouille de sauvetage et de sondages préliminaires, Direction des antiquités de Franche Comté (1987).

    Date

    1987

    Cote

    456W171

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  8. Résultat n°8

    Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat insalubre (RHI) tranche 3 : pré-bilan de clôture au 31 octobre 1990 (1990).

    Date

    1990

    Cote

    456W313

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Restauration du quartier Battant. - Résorption d'habitat...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  9. Résultat n°9

    Immeuble des bains douches 4 rue Proudhon et cour du 39 rue Bersot. - Projet d'extension : étude de faisabilité, convention avec l'association de restauration immobilière de Franche Comté (ARIM), plans (1981).

    Date

    1981

    Cote

    456W329

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH centre-ville - Boucle
    • Immeuble des bains douches 4 rue Proudhon et cour du...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  10. Résultat n°10

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Prorogation des conventions de concession d'opération Ville / SEDD : avenant n° 3, extraits de délibération (1986-1987).

    Date

    1986-1987

    Cote

    456W292

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  11. Résultat n°11

    Restauration du quartier Battant (Battant Nord et Arènes Nord). - 2ème acompte de la Ville au profit de la SEDD : extrait de délibération, convention d'avance n° 2 ville/SEDD (1978).

    Date

    1978

    Cote

    456W279

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Restauration du quartier Battant (Battant Nord et Arènes...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  12. Résultat n°12

    Opération Battant 1 (1ère tranche). - Restauration : bilan révisé au 31 décembre 1982 (comprend des planches photographiques).

    Date

    1982

    Cote

    456W270

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Battant 1 (1ère tranche). - Restauration...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  13. Résultat n°13

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Mise en place d'une équipe opérationnelle (animation et suivi) : rapport justificatif (1980).

    Date

    1980

    Cote

    456W298

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  14. Résultat n°14

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 (1ère tranche) : convention ville/état/ANAH (originale), rapport justificatif, rapport de présentation (juillet 1979).

    Date

    1979

    Cote

    456W255

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  15. Résultat n°15

    Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement photographique du quai avant les opérations de restauration

    Date

    0

    Cote

    46W79

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Quai Vauban, restauration immobilière : agrandissement...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  16. Résultat n°16

    Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz, appréciation de l'insalubrité : fiches de visite d'immeubles, plans et résultats de l'enquête

    Date

    1973

    Cote

    46W23

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Quartier Battant, immeubles de l'îlot Vignier-Marulaz,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  17. Résultat n°17

    Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre - projet de parking : plans (avec variantes, 1985).

    Date

    1985

    Cote

    456W172

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  18. Résultat n°18

    Projet de restauration immobilière du quartier Battant, expropriation : ordonnance d'expropriation, correspondance (concerne notamment le pourvoi en cassation de Monsieur {Madani LANANI}), dossier d'enquête parcellaire (concerne les ilots n° 86 et 91), arrêté de cessibilité.

    Date

    1979-1984

    Cote

    462W42

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Projet de restauration immobilière du quartier Battant,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Immeuble 10 place Marulaz. - Réhabilitation : plans, correspondance, délibérations (1992-1994).

    Date

    1992-1994

    Cote

    456W360

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Immeuble 10 place Marulaz. - Réhabilitation : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  20. Résultat n°20

    Restauration du quartier Battant. - Suivi social de l'opération de construction d'habitations à loyers modérés : extrait de délibérations, conventions Ville/SEDD (1982).

    Date

    1982

    Cote

    456W284

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Restauration du quartier Battant. - Suivi social de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  21. Résultat n°21

    Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre, état existant : plans (1983).

    Date

    1983

    Cote

    456W178

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  22. Résultat n°22

    Immeubles 40 rue Battant et 41 rue d'Arènes. - Réhabilitation de logements HLM : plans, correspondance, pièces du dossier de marché (cahier des clauses techniques et particulières) (1982).

    Date

    1982

    Cote

    456W202

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Immeubles 40 rue Battant et 41 rue d'Arènes. - Réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  23. Résultat n°23

    Immeuble 15 rue Battant. - Réhabilitation : projet détaillé par l'architecte, correspondance (1988-1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    456W199

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Immeuble 15 rue Battant. - Réhabilitation : projet...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  24. Résultat n°24

    Immeuble 51 rue Bersot - 1 rue d'Alsace. - Reconversion : dossier de projet, plans correspondance (1994).

    Date

    1994

    Cote

    456W323

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH centre-ville - Boucle
    • Immeuble 51 rue Bersot - 1 rue d'Alsace. - Reconversion...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  25. Résultat n°25

    Opération Battant 1. - Restauration : rapport de présentation, modalités de financement envisagées, modalités de montages de l'équipe opérationnelle (1979), historique de l'opération (1968-1977), extrait de délibération, note de présentation des opérations menées par la SEDD pour la Ville en novembre 1980 (1979-1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    456W269

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Battant 1. - Restauration : rapport de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  26. Résultat n°26

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Concession de l'opération à la SEDD : extraits de délibération, conventions de concession Ville/SEDD (copies, 1980).

    Date

    1980

    Cote

    456W288

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  27. Résultat n°27

    Immeuble 87 rue Battant. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH comprenant notamment des photographies (1988).

    Date

    1988

    Cote

    456W228

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Immeuble 87 rue Battant. - Restauration : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  28. Résultat n°28

    Immeuble 74-76 rue des Granges. - Réhabilitation : correspondance, plans (relevé) (1992-1997).

    Date

    1992-1997

    Cote

    456W331

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH centre-ville - Boucle
    • Immeuble 74-76 rue des Granges. - Réhabilitation :...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  29. Résultat n°29

    Immeuble 3 rue de l'Ecole. - Proposition d'hébergement des compagnons du devoir : correspondance (1988).

    Date

    1988

    Cote

    456W185

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Immeuble 3 rue de l'Ecole. - Proposition d'hébergement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  30. Résultat n°30

    Restauration de l'Hôtel de Champagney. - Relations avec l'office HLM de la ville de Besançon : comptes rendus réunions de chantier, délibérations du conseil municipal relatives aux finances (1985-1986), correspondance avec l'office hlm (1986-1988).

    Date

    1986-1988

    Cote

    456W165

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Restauration de l'Hôtel de Champagney. - Relations...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  31. Résultat n°31

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Vauban 2 : convention d'opération programmée Ville/Etat/ANAH (4 septembre 1980), dossier opérationnel, dossier d'étude de réalisation, convention de concession Ville/SEDD (octobre 1980, copie).

    Date

    1980

    Cote

    456W310

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Vauban
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  32. Résultat n°32

    Quartier Bersot Saint-Amour, restauration : dossier de projet (1975-1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    456W401

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH centre-ville - Boucle
    • Quartier Bersot Saint-Amour, restauration : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  33. Résultat n°33

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Quartier Battant : convention d'étude, d'animation et de suivi des opérations de restauration Ville/SEDD (1986).

    Date

    1986

    Cote

    456W260

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  34. Résultat n°34

    Conseil Régional. - Projet d'implantation à l'hôtel de Grammont et utilisation de la propriété Saint Jean (square Castan) : correspondance, comptes rendus de réunions (1983).

    Date

    1983

    Cote

    456W389

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Conseil Régional. - Projet d'implantation à l'hôtel...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  35. Résultat n°35

    Immeuble 83 rue Battant. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH (1984).

    Date

    1984

    Cote

    456W227

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Immeuble 83 rue Battant. - Restauration : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  36. Résultat n°36

    Immeuble 29 quai Vauban. - Restauration : dossier de demande de subvention à l'ANAH (1984).

    Date

    1984

    Cote

    456W230

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Vauban
    • Immeuble 29 quai Vauban. - Restauration : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  37. Résultat n°37

    Ilot Champrond - quai de Strasbourg. - Réhabilitation : proposition du projet (1986).

    Date

    1986

    Cote

    456W238

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Ilot Champrond - quai de Strasbourg. - Réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  38. Résultat n°38

    Immeubles du 24, 26 et 28 quai Vauban. - Restauration : correspondance, bilans financiers prévisionnels, notes de présentation du projet, copies de plans (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    456W213

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Vauban
    • Immeubles du 24, 26 et 28 quai Vauban. - Restauration...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  39. Résultat n°39

    Quai Vauban, restauration, aménagement de la galerie publique du n°8 au n°18 : dossier de marchés publics

    Date

    1975-1977

    Cote

    46W25

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Quai Vauban, restauration, aménagement de la galerie...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  40. Résultat n°40

    Restauration du quartier Battant. - Etat d'avancement de l'opération au 31 décembre 1978 : note de présentation, tableau récapitulatif des travaux envisagés (manuscrit, 1978).

    Date

    1978

    Cote

    456W275

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Restauration du quartier Battant. - Etat d'avancement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  41. Résultat n°41

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 (2ème tranche). - Modification de la convention d'opération : avenants n° 1 à la convention d'opération Ville/Etat/ANAH (dont originale, décembre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    456W282

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  42. Résultat n°42

    Quai Vauban, Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat (OPAH), phase Vauban 2 : convention d'opération en Ville de Besançon et l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH), dossier opérationnel (1980).

    Date

    1980

    Cote

    456W217

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Vauban
    • Quai Vauban, Opération Programmée de l'Amélioration...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  43. Résultat n°43

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 : études de réalisation, convention d'études de réalisation (1979).

    Date

    1979

    Cote

    456W303

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  44. Résultat n°44

    Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière : plans d'aménagement en élévation avec courbe de niveau

    Date

    0

    Cote

    46W74

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Quartier Battant, Clos Barbisier, restauration immobilière...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  45. Résultat n°45

    Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : plaquettes de l'atelier d'urbanisme (mai 1988), plan de sauvegarde et mise en valeur du quartier Battant (dossier annexé à la délibération du conseil municipal du 24 juin 1986, en plusieurs exemplaires), correspondance (1985-1987)

    Date

    1985-1988

    Cote

    46W18

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Secteur sauvegardé Battant-Quai Vauban : plaquettes...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  46. Résultat n°46

    Hôtel de Champagney. - Restauration : programme (novembre 1986).

    Date

    1986

    Cote

    456W166

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Hôtel de Champagney. - Restauration : programme (novembre...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  47. Résultat n°47

    Les Hauts de Battant, étude préalable : fiches descriptives parcelle par parcelle avec reportage photographique (rue de Frères Mercier côté pair du n°2 au n°22 et rue Battant côté impair du n°39 au n°85)

    Date

    1981

    Cote

    46W10

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Les Hauts de Battant, étude préalable : fiches descriptives...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  48. Résultat n°48

    Secteur sauvegardé de Battant et Vauban (arrêté ministériel du 31.12.1964) : directives temporaires ; restauration du quartier Battant, plans permanents de sauvegarde et de mise en valeur (secteur Battant nord et ouest) : plans (documents du Ministère de la Culture non datés).

    Date

    0

    Cote

    456W341

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Secteur sauvegardé
    • Secteur sauvegardé de Battant et Vauban (arrêté ministériel...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  49. Résultat n°49

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Vauban 2. - Bilan : bilan de la 2ème tranche de l'OPAH (s.d.).

    Date

    0

    Cote

    456W309

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Vauban
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  50. Résultat n°50

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Convention d'Opération Ville / SEDD : conventions, avenants, extraits de délibération (1980-1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    456W291

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  51. Résultat n°51

    Secteur sauvegardé Battant, plan de sauvegarde : plans, délibérations du conseil municipal

    Date

    1973-1978

    Cote

    46W27

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Secteur sauvegardé Battant, plan de sauvegarde : plans,...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  52. Résultat n°52

    Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977), projet de rapport de présentation (1977) Battant-Vauban, rénovation : plans des quartiers Est, Ouest, Sud, Nord et plans des servitudes Quartier Battant, résorption de l'habitat insalubre 2ème tranche : rapport de présentation (juillet 1981) Battant 2, restauration : demande de subventions pour surcoût architectural (1980) ; restauration 10-24 rue de la Madeleine : rapport de présentation, plans (1979) ; restauration rue Richebourg et rue du Séchal : rapports de présentation, plans (1979) ; restauration cour de l'îlot 86 (rue du Petit Battant et rue Battant) : étude d'aménagement, plans (1977) ; restauration secteurs Arènes nord et Battant nord, immeuble du 92 rue Battant : dossier financier (1980) Hôtel de Champagney, 33 rue Battant, restauration : plans n°7 à 14 (1987)

    Date

    1977-1987

    Cote

    46W12

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Secteur sauvegardé Battant : règlement (février 1977),...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  53. Résultat n°53

    Hôtel de Champagney. - Entretien et Maintenance de l'ensemble immobilier : correspondance (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    456W162

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Hôtel de Champagney. - Entretien et Maintenance de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  54. Résultat n°54

    Cité de l'Escale aux Founottes, extension, expropriation Zidelmal Youssef: déclaration d'utilité publique et dossier d'expropriation (1972-1978) Chemin des Founottes, élargissement, expropriation Paquier : dossier de déclaration d'utilité publique (1974-1975) Quai Vauban, restauration immobilière : dossier de déclaration d'utilité publique (1974-1975) CET (Collège d'Enseignement Technique) des Founottes, expropriation KUPFER Camille : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1974-1976) Centre Social des Clairs-Soleils, expropriation Domet Augustin : déclaration d'utilité publique, procédure d'expropriation (1974-1977) Camping Chalezeule, expropriation Jean Martenot de Cordoue : déclaration d'utilité publique, dossier d'expropriation (1974-1975)

    Date

    1972-1978

    Cote

    88W68

    • Contexte : 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des...

    • Cité de l'Escale aux Founottes, extension, expropriation...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  55. Résultat n°55

    Secteur sauvegardé Battant : arrêté de création du 31 décembre 1964, délibérations du conseil municipal, correspondance, documents de travail

    Date

    1964-1975

    Cote

    46W28

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Secteur sauvegardé Battant : arrêté de création du...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  56. Résultat n°56

    Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre (immeuble 7, 9, 11 rue de Vignier / 14,16 rue de l'Ecole) : étude d'urbanisme, relations avec le syndic de copropriété, relations avec les locataires : plans, notes, correspondance (1991-2000).

    Date

    2000

    Cote

    456W176

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  57. Résultat n°57

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2. - Dossier de fin d'étude de réalisation : convention d'opération Ville / SEDD (copie), note de synthèse (1980).

    Date

    1980

    Cote

    456W296

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  58. Résultat n°58

    Cinéma "Le Building" (rue Proudhon). - Projet de création d'une seconde salle : correspondance, plans (1984).

    Date

    1984

    Cote

    456W327

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Cinéma "Le Building" (rue Proudhon). - Projet de création...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  59. Résultat n°59

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 et Vauban 2. - Prorogation des conventions de concession: avenant n° 2 à la convention Ville/SEDD (1987, original).

    Date

    1987

    Cote

    456W287

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  60. Résultat n°60

    Immeuble 77-79-81 rue Battant (propriété Chatelain). - Projet d'acquisition par la ville : correspondance, notes, plans (1981-1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    456W196

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Immeuble 77-79-81 rue Battant (propriété Chatelain)....

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  61. Résultat n°61

    Immeuble 39-41 rue Bersot. - Travaux d'aménagement et d'amélioration : dossier d'appel d'offres, plans, relevé de l'existant, correspondance (1981-1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    456W332

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH centre-ville - Boucle
    • Immeuble 39-41 rue Bersot. - Travaux d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  62. Résultat n°62

    Immeuble de logement "SCI le Parc, rue de Chaillot (SAFC) . - Construction : plans, correspondance (1997).

    Date

    1997

    Cote

    456W16

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Immeuble de logement "SCI le Parc, rue de Chaillot...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  63. Résultat n°63

    Immeuble 44 Grande rue - 3 et 7 rue Jean Jacques Rousseau. - Aménagement : avant-projet, plans, correspondance (1990).

    Date

    1990

    Cote

    456W321

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH centre-ville - Boucle
    • Immeuble 44 Grande rue - 3 et 7 rue Jean Jacques Rousseau....

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  64. Résultat n°64

    Quai Vauban. - Restauration, 2e tranche : dossiers de fin d'études de réalisation (mars et septembre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    456W216

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Vauban
    • Quai Vauban. - Restauration, 2e tranche : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  65. Résultat n°65

    Quai Vauban, restauration immobilière aux n°2-4-6-8-10 : dossiers de notifications

    Date

    1976

    Cote

    46W16

    • Contexte : 46W : Projets d'urbanismes pour les différents quartiers...

    • Quai Vauban, restauration immobilière aux n°2-4-6-8-10...

    Producteur :

    SERVICE URBANISME

  66. Résultat n°66

    Immeuble 34 Grande rue (anciennement "Meubles Monnin"). - Projet d'implantation d'une agence bancaire : plans, correspondance (contentieux), reportage photographique (1990).

    Date

    1990

    Cote

    456W322

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH centre-ville - Boucle
    • Immeuble 34 Grande rue (anciennement "Meubles Monnin")....

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  67. Résultat n°67

    Hôtel Jouffroy rue du Grand Charmont. - Rénovation : relevé d'état des lieux (plans - janvier 1988), dossiers de présentation (1987), dossier de consultation des entreprises (1989), extraits de délibérations du Conseil Municipal (1988-1992), correspondance (1987-1993), plans, reportages photographiques (photocopies), supports de communication, bilans intermédiaires et prévisionnels, copie de l'acte d'acquisition de 1987 (1987-1993).

    Date

    1987-1993

    Cote

    456W236

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Bâtiments : aménagement et travaux
    • Hôtel Jouffroy rue du Grand Charmont. - Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  68. Résultat n°68

    Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre (immeuble 16 rue de Vignier) et acquisition-réhabilitation sociale de 8 logements : dossier de financement du dépassement du prix de référence (notes, plans).

    Date

    1985

    Cote

    456W177

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  69. Résultat n°69

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2 et Vauban 2. - Prorogation des conventions de concession : avenants aux conventions de concession Ville/SEDD (dont originales, 1988).

    Date

    1988

    Cote

    456W283

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH - Généralités
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  70. Résultat n°70

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 1 et 2. - Etudes et suivi des opérations de restauration pour l'année 1985 : extraits de délibération, conventions Ville/SEDD (copies, 1985).

    Date

    1985

    Cote

    456W289

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  71. Résultat n°71

    Immeuble 8 impasse Saint Canat. - Réhabilitation de 16 logements : étude préalable avec plans, correspondance (1984-1998).

    Date

    1984-1998

    Cote

    456W157

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Immeuble 8 impasse Saint Canat. - Réhabilitation de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  72. Résultat n°72

    Opération Rue du Séchal (immeubles n°15 et 16). - Démolition des immeubles existants et construction de deux immeubles de logements hlm : plans, note de présentation, esquisses, correspondance, notes, comptes rendus de réunions (1981-1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    456W179

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Rue du Séchal (immeubles n°15 et 16). - Démolition...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  73. Résultat n°73

    Immeubles 41-43-45 rue Battant. - Réhabilitation (dans le cadre de l'OPAH) : études préliminaires et pré-études, correspondance, plans (1990-1993).

    Date

    1990-1993

    Cote

    456W188

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Immeubles 41-43-45 rue Battant. - Réhabilitation (dans...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  74. Résultat n°74

    Restauration du quartier Battant (Battant 1 et 2). - Prorogation des conventions de concession : avenants aux concessions Ville/SEDD, extraits de délibération (1985).

    Date

    1985

    Cote

    456W281

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Restauration du quartier Battant (Battant 1 et 2)....

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  75. Résultat n°75

    Immeuble communal situé 69 rue Battant (bâtiment C, fond de cour). - Réhabilitation : dossier de projet (1994).

    Date

    1994

    Cote

    456W198

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Immeuble communal situé 69 rue Battant (bâtiment C,...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  76. Résultat n°76

    Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption de l'habitat insalubre et mise aux normes d'habitabilité de logements situés 21-23 rue de Vignier : diagnostic technique, plans, devis, correspondance (1989-1993).

    Date

    1989-1993

    Cote

    456W175

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Ilot de la rue de Vignier. - Opération de résorption...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  77. Résultat n°77

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Battant 2 (2ème tranche) : rapport de présentation et convention d'étude de réalisation Ville/SEDD (1978).

    Date

    1978

    Cote

    456W280

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  78. Résultat n°78

    Immeuble 5 rue du Lycée. - Rénovation et création de logement : plans, études (1986).

    Date

    1986

    Cote

    456W402

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH centre-ville - Boucle
    • Immeuble 5 rue du Lycée. - Rénovation et création de...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  79. Résultat n°79

    Ilot Champrond - quai de Strasbourg. - Réhabilitation : pré-étude, correspondance (1980-1983).

    Date

    1980-1983

    Cote

    456W240

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Ilot Champrond - quai de Strasbourg. - Réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  80. Résultat n°80

    Immeuble 24 rue Battant. - Projet de chantier-école destiné à la formation pour les travaux de réhabilitation : notes, correspondance (notamment relations avec le L.E.P. du Bâtiment des Graviers Blancs) (1981-1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    456W203

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Programmes d'aménagements et de rénovation
    • Opération d'amélioration de l'habitat (OPAH)
    • OPAH Battant
    • Immeuble 24 rue Battant. - Projet de chantier-école...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT