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1

Relevé topographique, planche n° 45 - 85 , chantier n° 1 - 118 , Chemin des Relançons , section A : plan au 1/200ème, levé en DEC.75 , reporté en MAI.76

Date

1975-1976

Cote

377W597

2

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

3

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W68

4

Relevé topographique, planche n° 20 - 34 , chantier n° 331 , Chemin des Relançons , section BZ/RS : plan au 1/500ème, levé en JANV.88 , reporté en FEV.88

Date

1988

Cote

377W880

5

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Ragots (chemin des) à Remparts Dérasés (place des)

Date

1951-1981

Cote

250W67

6

Quartier des Tilleroyes, assainissement : convention de servitude, autorisation SNCF de traverser la voie (1971-1973). Carrefour Relançons-Point du Jour, aménagement d'une aire de retournement pour bus : plans, dossier de marché (1974-1975). Chemin des Relançons, projet d'égout : plans, dossier de marché (1971-1973). Chemin du Fort de Rosemont, élargissement : plans (1970). Chemin des Saint Martin, élargissement : plans (1961). Rue du Refuge, "Le Clos des Prunelles", assainissement : plans, dossier marché, convention pour autorisation de passage sur terrain privé (1981) ; aménagement de voirie : dossier de marché (1981) ; projet d'égout : dossier de marché (1987).

Date

1961-1987

Cote

354W67

7

Relevé topographique, planche n° 49 - 81 , chantier n° 92 , Chemin des Relançons - Chemin de Palente - Chemin du Cul des Prés , section A : plan au 1/200ème, levé en DEC.75 , reporté en JANV.81

Date

1975-1981

Cote

377W650

8

Relevé topographique, planche n° 19 - 34 , chantier n° 331 , Chemin de Vieilley - Chemin des Relançons , section PZ / RS : plan au 1/200ème, levé en FEV.88 , reporté en MARS.88

Date

1988

Cote

377W45

9

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre G à R (concernent Chemin du Grand Buisson ; Chemin des Graviers Blancs ; Rue Grenier ; Rue Victor Grignard ; Rue Alexandre Grosjean ; Rue Camille Flammarion ; Rue de l'Industrie ; Rue Narcisse Lanchy ; Rue Pierre Laplace ; Rue Lapret ; Rue Larmet ; Rue Jean Laslandes ; Rue Auguste Lebeuf ; Rue Urbain Leverrier ; Rue des Frères Lumière ; Chemin de la Malcombe ; Rue Marnotte - Chemin du Fort de Bregille ; Chemin des Saints Martin ; Rue Abbé Meslier ; Rue Albert Métin ; Rue Midol ; Chemin des Montarmots ; Chemin des Montboucons ; Avenue de l'Observatoire ; Chemin de l'Oeillet ; Rue des Oiseaux ; Rue du Onze Novembre ; Chemin de l'Oratoire ; Rue Emile Picard ; Rue Léonce Pingaud ; Chemin des Planches ; Rue Alfred Pochet ; Chemin du Point du Jour ; Carrefour des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue François Rein ; Chemin des Relançons ; Chemin sous les Vignes de Rognon ; Rue des Roches ; Rue de la Rotonde ; Chemin du Roussillon, profil en long ; Rue Roy). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

1955-1966

Cote

462W56

10

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

11

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

12

De la rue Rein à la place de la Révolution.

Date

1891-1987

Cote

958W60

13

Relevé topographique, planche n° 19 - 35 , chantier n° 331 , Chemin des Relançons , section PZ/RS : plan au 1/500ème, levé en FEV.88 , reporté en MARS.88

Date

1988

Cote

377W871

14

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W11

15

Relevé topographique, planche n° 20 - 33 , chantier n° 331 , Chemin des Planches - Chemin des Relançons - Chemin de Palente , section BY/RS : plan au 1/500ème, levé en JANV.88 , reporté en FEV.88

Date

1988

Cote

377W879

16

Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

Date

1956-1972

Cote

462W53

17

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W8

18

Rue de Vesoul et chemin des Relançons, interconnexion d'un réseau d'eau potable (Planoise / Chailluz) marché de travaux et mission de sécurité et protection de la santé : dossier de marché (MA 23-114) et (n° CS : 2120)

Date

2003-2006

Cote

620W325

19

De la rue Proudhon à la rue Rembrandt.

Date

1985-2006

Cote

928W67